Acquisitions de pièces détachées destinées à la réparation des véhicules du parc roulant de la Ville de Cannes

Ville de Cannes

Fourniture de pièces détachées neuves destinées à la réparation des véhicules du parc roulant de la Ville de Cannes.
Le parc est donné à titre indicatif et peut évoluer en fonction des acquisitions ou des mises en réforme.
Vl de marque: Renault, Citroën, Peugeot, Fiat; camions de marque: Renault, Iveco; chassis de bom de marque Renault; engins speciaux (équipement BOM, Aspiratrices Arroseuses, Tracteurs, chargeur, engins des sables ...) de marque: semat, faun, Renault, Kassboher, JCB.
Les références indiquées dans les Détails Quantitatifs Estimatifs sont des références constructeurs et sont données à titre indicatif, pour permettre une meilleure description et compréhension de l'objet du marché.
L'Entreprise devra obligatoirement proposer des pièces constructeurs d'origine ou "équivalent" (et fournir les catalogues et ou tarifs correspondants, et précisera les remises consenties.
Provenance - origine:
Les pièces objet du présent marché ne seront en aucun cas des pièces d'occasions ou des contrefaçons.
De même, les organes en échange standard n'auront pas été rénovés avec des pièces d'occasions ou des contrefaçons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-18 Avis de marché
2012-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du c. marchés publ. Attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.Le marché est passé pour une période initiale d'un an débutant à partir de la notification du marché.Néanmoins, il sera reconductible expressément trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée puisse excéder une durée totale de quatre (4) an(s). En tout état de cause, la reconduction ne peut être tacite.La présente consultation est composée de 3 lots:Lot 1: fourniture pieces detachees pour vehicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC.Lot 2: fourniture pieces detachees pour vehicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC et engins speciaux.Lot 3: fourniture pieces detachees pour vehicules de collecte.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 501 672,24 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332183
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30). Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06). Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Les plis des candidats contenant les candidatures et les offres proprement dites doivent être: — Envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, — Ou remis contre récépissé. À l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact). Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no 11/146 acquisitions de pièces détachées destinées à la réparation des véhicules du parc roulant de la Ville de Cannes - lot no - ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a). Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: directiondes achats tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540. Renseignements techniques: Direction Générale des Services Techniques - direction Logistique et parc roulant. Tél: +33 497064802 - fax: +33 497064809. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées neuves destinées à la réparation des véhicules du parc roulant de la Ville de Cannes.
Le parc est donné à titre indicatif et peut évoluer en fonction des acquisitions ou des mises en réforme.
Vl de marque: Renault, Citroën, Peugeot, Fiat; camions de marque: Renault, Iveco; chassis de bom de marque Renault; engins speciaux (équipement BOM, Aspiratrices Arroseuses, Tracteurs, chargeur, engins des sables ...) de marque: semat, faun, Renault, Kassboher, JCB.
Afficher plus
Les références indiquées dans les Détails Quantitatifs Estimatifs sont des références constructeurs et sont données à titre indicatif, pour permettre une meilleure description et compréhension de l'objet du marché.
L'Entreprise devra obligatoirement proposer des pièces constructeurs d'origine ou "équivalent" (et fournir les catalogues et ou tarifs correspondants, et précisera les remises consenties.
Provenance - origine:
Les pièces objet du présent marché ne seront en aucun cas des pièces d'occasions ou des contrefaçons.
De même, les organes en échange standard n'auront pas été rénovés avec des pièces d'occasions ou des contrefaçons.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour véhicules de moins de 3.5 tonnes de PTAC
Brève description:
A titre d'exemple:Pompe à eau, enjoliveur de roue, plaquettes de frein, batteries, disques frein, rétroviseurs.
A titre d'exemple:
Pompe à eau, enjoliveur de roue, plaquettes de frein, batteries, disques frein, rétroviseurs.
Informations complémentaires sur les lots:
La valeur estimée des fournitures calculée par période est évaluée à 41 806 EUR HT par période et par lot, soit 167 224 EUR HT sur la durée totale du marché (par lot).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour véhicules de plus de 3.5 tonnes de PTAC et engins spéciaux
Brève description: A titre d'exemple: filtres à air, filtres à huile, batteries, dent Str2000.
Informations complémentaires sur les lots:
La valeur estimée des fournitures calculée par période est évaluée à 41806 EUR HT par période et par lot, soit 167 224 EUR HT sur la durée totale du marché (par lot).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour véhicules de collecte
Brève description:
A titre d'exemple: barrière immatérielle, marche pied, axe de vérin, joint de porte, filtres à air, filtre à huile.
Informations complémentaires sur les lots:
La valeur estimée des fournitures calculée par période est évaluée à 41 806 EUR ht par période et par lot, soit 167 224 EUR HT sur la durée totale du marché (par lot).
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du c. marchés publ. Attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.
Afficher plus
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Le marché est passé pour une période initiale d'un an débutant à partir de la notification du marché.
Néanmoins, il sera reconductible expressément trois fois, par période de 12 mois, sans que sa durée puisse excéder une durée totale de quatre (4) an(s). En tout état de cause, la reconduction ne peut être tacite.
La présente consultation est composée de 3 lots:
Lot 1: fourniture pieces detachees pour vehicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC.
Lot 2: fourniture pieces detachees pour vehicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC et engins speciaux.
Lot 3: fourniture pieces detachees pour vehicules de collecte.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an débutant à la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, pour une durée de un an, et pour une durée maximale de 4 an(s).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11/146
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Logistique parc Roulant, 14 rue Paul Negrin, 06150 Cannes-la-Bocca.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature indiquant si candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,
Afficher plus
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 %. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance 5 % versée conformément aux dispositions de l'art. 87 du code marchés publics;
— règlement par mandat administratif,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— pour l'année 2011 le taux d'intérêt légal est fixé à 8.25 %,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires appliqués aux prestations réellement effectuées, actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché (le lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-12-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de l'offre. Le prix sera apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif. (80)
2. Le délai de livraison. Le délai sera apprécié sur la base du délai proposé par le candidat et indiqué dans l'acte d'engagement. (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: ville de Cannes

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes - CS 30 140
M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/146
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
Afficher plus
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
Les plis des candidats contenant les candidatures et les offres proprement dites doivent être:
— Envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— Ou remis contre récépissé.
À l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact).
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no 11/146 acquisitions de pièces détachées destinées à la réparation des véhicules du parc roulant de la Ville de Cannes - lot no - ne pas ouvrir ".
Afficher plus
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a).
Afficher plus
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: directiondes achats tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540.
Renseignements techniques: Direction Générale des Services Techniques - direction Logistique et parc roulant. Tél: +33 497064802 - fax: +33 497064809.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats- service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2011/S 204-332183 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006642
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332183
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 29.12.2011. Date de notification: 6.1.2012. Le marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La valeur estimée des fournitures calculée par période est évaluée à 50 000 EUR TTC par période et par lot, soit 200 000 EUR TTC sur la durée totale du marché (par lot). Lot 1: montant du marché par période après attribution: 24 787,23 EUR TTC tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu; Lot 2: montant du marché par période après attribution: 65 015,05 EUR TTC tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu; Lot 3: montant du marché par période après attribution: 35 354,79 EUR TTC tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu. Le dossier de marché est consultable à la direction des achats, située 3 rue des Fauvettes - 06400 Cannes, FRANCE. Annonce n° 172, BOAMP 205 B du 21.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: logistique Parc Roulant, 14 rue Paul Negrin, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: AD Charreton Azur
Adresse postale: 37 avenue des Arlucs
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j-rousseau@a-d.fr 📧

2️⃣
Nom: Societe Somi
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Courrier électronique: somi.rvi@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: Société Var Poids Lourds et Tourisme Azur Trucks, Services Cannes
Adresse postale: ZI du Jas Neuf, route des Vernedes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Courrier électronique: os.vplt@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats - service juridique
Source: OJS 2012/S 005-006642 (2012-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Ad Charreton Azur Societe Somi Société Var Poids Lourds et Tourisme Azur...
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Pièces détachées pour remorques,... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechange mécaniques, excepté... Roues, pièces détachées et accessoires