Acquisition, reprise et maintenance des photocopieurs

Conseil régional Midi-Pyrénées

Acquisition, reprise et maintenance des photocopieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-23 Avis de marché
2012-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: Région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics, hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Fax: +33 561335135 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368370
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Demande par courriel: marches.publics@cr-mip.fr ou téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr. Autres renseignements complémentaires: Date prévisionnelle de notification: février 2012. La consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante sur la durée totale du marché: Lot 1 - montant minimum: 6 270,91 EUR HT / maximum: 25 083,62 EUR HT; Lot 2 - montant minimum: 14 632,11 EUR HT / maximum: 58 528,43 EUR HT; Lot 3 - montant minimum: 135 869,57 EUR HT/ maximum: 543 478,28 EUR HT. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition, reprise et maintenance des photocopieurs.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Maintenance d'une imprimante copieur numérique couleur Xérox Dc260 avec serveur d'impression Docu SP
Brève description:
Maintenance d'une imprimante copieur numérique couleur Xérox Dc260 avec serveur d'impression Docu SP.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Maintenance de copieurs multifonctions petit et moyen volume de marque Konica Minolta
Brève description:
Maintenance de copieurs multifonctions petit et moyen volume de marque Konica Minolta.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Acquisition, reprise et maintenance de copieurs multifonctions petit et moyen volume
Brève description:
Acquisition, reprise et maintenance de copieurs multifonctions petit et moyen volume.
Description des options: Options au sens du droit européen prévues mais aucune option technique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0260

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat indique dans le DC2 son no d'inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers.
Situation économique et financière:
Le candidat indique dans le DC2 son chiffre d'affaire dans le secteur et ses références similaires.
Capacité technique et professionnelle: Le candidat indique dans le DC2 ses moyens humains et techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 01 montant de la proposition (100)
2. Lot n° 02 montant de la proposition (100)
3. Lot n° 03 valeur technique de l'offre (60)
4. Lot n° 03 montant de la proposition (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dlog
Nom: Région Midi-Pyrénées
Adresse postale: hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Point de contact: DAJ - service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Adresse postale: 4ème étage - porte 435, hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
URL des documents: http://www.midipyrenees.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.midipyrenees.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0260
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Demande par courriel: marches.publics@cr-mip.fr ou téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr.
Autres renseignements complémentaires: Date prévisionnelle de notification: février 2012.
La consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante sur la durée totale du marché:
Lot 1 - montant minimum: 6 270,91 EUR HT / maximum: 25 083,62 EUR HT;
Lot 2 - montant minimum: 14 632,11 EUR HT / maximum: 58 528,43 EUR HT;
Lot 3 - montant minimum: 135 869,57 EUR HT/ maximum: 543 478,28 EUR HT.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du code de justice administrative:
— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2011/S 227-368370 (2011-11-23)
Avis d'attribution de marché (2012-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: region Midi-Pyrenees Daj - service des marchés publics, hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137301
Se réfère à l'avis: 2011/S 227-368370
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Marché 20120443 notifié le 12.3.12 pour un montant minimum de 7 500 EUR (TTC) et un maximum de 30 000 EUR (TTC). Marché 20120444 notifié le 12.3.2012 pour un montant minimum de 17 500 EUR (TTC) et un maximum de 70 000 EUR (TTC) Marché 20120570 notifié le 17.4.12 pour un montant minimum de 162 500 EUR (TTC) et un maximum de 650 000 EUR (TTC). Annonce no152, BOAMP 229 B du 26.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 01 montant de la proposition (100)
2. Lot no 02 montant de la proposition (100)
3. Lot no 03 valeur technique de l'offre (60)
4. Lot no 03 montant de la proposition (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
Nom: Xerox Sas
Adresse postale: 253, 255 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Konica Minolta business solutions France
Adresse postale: 14 rue Michel Labrousse ZA Basso Cambo
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31106

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du Code de Justice administrative:
— Référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— Recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— Recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2012/S 084-137301 (2012-04-27)
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