Acquisition - location et entretien des vetements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) pour le personnel communal

Ville de Gonesse

Le présent marché a pour objet l'achat, la location et l'entretien de vêtements de travail et de protections individuelles pour les besoins des agents de la mairie de Gonesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-14	Avis de marché
2011-06-01	Informations complémentaires
2011-06-01	Avis d'attribution de marché
2011-08-01	Avis d'attribution de marché
2011-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 80 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, cellule des marchés publics, 66 rue de Paris, BP 10060
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
Téléphone: +33 134451950 📞
Fax: +33 134451168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052907
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et version (Office 2000) de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Les outils nécessaires au retrait et à la lecture des documents mis en ligne sont disponibles sur le site Internet de la personne publique.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les fichiers reçus seront traités par un antivirus Norton V2. Les fichiers contaminés ne seront pas traités. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat, la location et l'entretien de vêtements de travail et de protections individuelles pour les besoins des agents de la mairie de Gonesse.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements de travail
Brève description:

1.1 - vêtements d'hiver;1.2 - vêtements d'été;1.3 - vêtements haute visibilité.Les candidats pourront proposer une variante sur ce lot défini à l'article 3 du CCTP.

1.1 - vêtements d'hiver;

1.2 - vêtements d'été;

1.3 - vêtements haute visibilité.

Les candidats pourront proposer une variante sur ce lot défini à l'article 3 du CCTP.

Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de vêtements personnels d'entretien.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de chaussures de sécurité
Brève description:

3.1 - les bottes;3.2 - les chaussures.Ce lot comporte une ou plusieurs options facultatives.

3.1 - les bottes;

3.2 - les chaussures.

Ce lot comporte une ou plusieurs options facultatives.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements et équipements sportifs
Brève description:

4.1 - vêtements quotidiens;4.2 - vêtements de protection;4.3 - maillots de bain piscine;4.4 - chaussures.

4.1 - vêtements quotidiens;

4.2 - vêtements de protection;

4.3 - maillots de bain piscine;

4.4 - chaussures.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements de police municipale
Brève description:

5.1 - tenue de travail;5.2 - tenue de cérémonie (en option);5.3 - tenue agent d'accueil.Ce lot comporte une ou plusieures options.

5.1 - tenue de travail;

5.2 - tenue de cérémonie (en option);

5.3 - tenue agent d'accueil.

Ce lot comporte une ou plusieures options.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition d'équipements de protection individuelle
Brève description:

6.1 - gants et protection des bras;6.2 - protection de la tete et du visage;6.3 - autres équipements de protection individuelle.Ce lot comporte une ou plusieures options.

6.1 - gants et protection des bras;

6.2 - protection de la tete et du visage;

6.3 - autres équipements de protection individuelle.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location et entretien de vetements de travail destinés aux agents du Centre technique municipal et espaces verts
Brève description:

7.1 - veste de travail;7.2 - pantalon de travail;7.3 - combinaison de travail.Ce lot comporte une ou plusieurs options (dont 2 options facultatives).

7.1 - veste de travail;

7.2 - pantalon de travail;

7.3 - combinaison de travail.

Ce lot comporte une ou plusieurs options (dont 2 options facultatives).

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location et entretien de vetements haute visibilité destinés aux agents du Centre technique municipal et espaces verts
Brève description:

8.1 - vêtements de travail haute visibilité;8.2 - parka haute visibilité 3 en 1.Ce lot comporte une option facultative.

8.1 - vêtements de travail haute visibilité;

8.2 - parka haute visibilité 3 en 1.

Ce lot comporte une option facultative.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: 11F02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Gonesse, 95500 Gonesse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclarations du candidat DC1 et DC2 fournis dans le DCE. A défaut de ces documents, le candidat devra vérifier que l'intégralité des élements figure dans la version qu'il propose,

— Attestation sur l'honneur précisant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10, L3243-2 et R3243-1 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (ou DC6 fourni dans le DCE).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas de groupement solidaire, l'exemplaire unique sera remis au mandataire.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises sera remis à chaque candidat contre un chèque de 20,00 EUR par lot, à l'ordre de M. le trésorier principal de Gonesse, pour paiement des frais de reproduction. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://ville-gonesse.marcoweb.fr. Il peut également être transmis gratuitement à tous les candidats qui en font la demande à l'adresse mail suivante: marches-publics@mairie-gonesse.fr.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir article 5 du RC) (45)
2. Prix des prestations: le critère sera calculé de la façon suivante: offre la plus basse/offre à analyser x 40 (40)
3. Mémoire technique développement durable (voir article 5 du RC) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonesse
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Blazy
Nom: Mairie de Gonesse
Point de contact: Paula Goncalves
URL des documents: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11F02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 boulevard de l'Hautil, BP 33122
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 032-052907 (2011-02-14)

Informations complémentaires (2011-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-174440
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052907
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2011/S 107-174440 (2011-06-01)

Avis d'attribution de marché (2011-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction de la commande publique, cellule des marchés publics, 66 rue de Paris, boîte postale 10060

Référence
Dates
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177185
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Ce marché comporte des lots infructueux. Annonce n° 329, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montlucon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2011/S 108-177185 (2011-06-01)

Avis d'attribution de marché (2011-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, cellule des marchés publics, 66 rue de Paris, boite postale 10060

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243775
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Annonce n° 329, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gonesse, 95500 Gonesse, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir article 5 du Rc) (45)
2. Prix des prestations: le critère sera calculé de la façon suivante: Offre la plus basse/offre à analyser x 40 (40)
3. Mémoire technique développement durable (voir article 5 du Rc) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 72 avenue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Garges-les-Gonesse
Code postal: 95140

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 147-243775 (2011-08-01)

Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404746
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Annonce no329, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Amiet-lpr
Adresse postale: 102 avenue Aristide Briand
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93155

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Henri Bricout
Adresse postale: 229 rue Saint Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75003

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Intersafe
Adresse postale: ZI Paris Nord II 13, rue de la Perdrix, BP 59398
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95943

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: ETS Initial BTB
Adresse postale: ZA des Bredouilles
Commune postale: Pont-Saint-Maxence
Code postal: 60700

5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 249-404746 (2011-12-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (>20)

Accessoires pour vêtements de travail (>20)
Vêtements de travail spéciaux (3)
Vêtements professionnels (17)