Acquisition, livraison et mise en service d'un système de distribution de litières propres pour le Centre d'immunophénomique
Inserm délégation régionale PACAC
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un système de distribution de litières propres (prêt à fonctionner) pour l’animalerie (souris) du Centre d’immunophénomique à Marseille.
Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-24 | Avis de marché |
| 2011-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de distribution
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de distribution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029/27 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-24 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165634
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11 1 02 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Appréciation de la technicité du système, de la qualité (prouvée par tout moyen), de la sécurité des utilisateurs, de la réduction maximale des nuisances sonores (critère 1 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (Coefficient 40) (40)
2. Prix (critère 2 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 30) (30)
3. Appréciation du SAV (délai d’intervention, contenu) (critère 3 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 20) (20)
4. Délai de livraison (critère 4 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 5) (5)
5. Impact écologique (critère 5 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 5) (5)
6. Appréciation de la qualité technique de la meilleure solution proposée par rapport à l’optimisation du système d’accrochage, tout en tenant compte des possibilités de support de la structure du bâtiment (critère 1 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 60) (60)
7. Prix (critère 2 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 40) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale PACAC
Contact
Point de contact: monsieur Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 1 02 09
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Délégation régionale Inserm PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029-27 📞
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2011/S 101-165634 (2011-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de distribution
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché ordinaire de fournitures, qui comporte 3 options.Les candidats ont obligation de répondre à toutes les options énumérées ci-dessous. Le candidat qui n’aura pas satisfait à cette exigence, verra son offre rejetée.Option 1: système d’accrochage au plafond (rail ou tout autre système), des «bigs bags» contenant la litière propre, permettant leur acheminement depuis l’entrée (lieu de livraison), jusqu’à la zone de stockage, et évitant ainsi aux techniciens la manipulation des sacs de litière pour le remplissage du bac d’alimentation. Ce système d’accrochage pourra être un rail ou tout autre système. Le candidat est libre de proposer le système de son choix, en tenant compte des possibilités de la structure du bâtiment (structure de plancher mixte: zones en prédalle avec dalle de compression béton armé et zones en dalles alvéolaires avec dalle de compression. Les deux zones sont dimensionnées pour des surcharges d'exploitation de 500 kg/m2).Le dossier technique de cette option devra être détaillé par le candidat, et mentionner toutes les explications nécessaires à sa réalisation.Option 2: extension de garantie/maintenance d’un an supplémentaire, ce qui porte la garantie/maintenance à trois ans au total (la maintenance doit être incluse dans l’offre).Option 3: extension de garantie/maintenance de deux ans supplémentaires, ce qui porte la garantie/maintenance à quatre ans au total (la maintenance doit être incluse dans l’offre).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de distribution 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029/27 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-24 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165634
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées sur la partie technique du «système d’accrochage des bigs bags au plafond», objet de l’option n° 1 du présent marché.
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée de l’Inserm).
Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm Pacac, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE.
Tél: +33 491827029 ou 27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault).
Fax: +33 491827053.
E-mail: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au Siège de la Délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plateforme de l’Inserm (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un système de distribution de litières propres (prêt à fonctionner) pour l’animalerie (souris) du Centre d’immunophénomique à Marseille.
Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché ordinaire de fournitures, qui comporte 3 options.
Les candidats ont obligation de répondre à toutes les options énumérées ci-dessous. Le candidat qui n’aura pas satisfait à cette exigence, verra son offre rejetée.
Option 1: système d’accrochage au plafond (rail ou tout autre système), des «bigs bags» contenant la litière propre, permettant leur acheminement depuis l’entrée (lieu de livraison), jusqu’à la zone de stockage, et évitant ainsi aux techniciens la manipulation des sacs de litière pour le remplissage du bac d’alimentation. Ce système d’accrochage pourra être un rail ou tout autre système. Le candidat est libre de proposer le système de son choix, en tenant compte des possibilités de la structure du bâtiment (structure de plancher mixte: zones en prédalle avec dalle de compression béton armé et zones en dalles alvéolaires avec dalle de compression. Les deux zones sont dimensionnées pour des surcharges d'exploitation de 500 kg/m
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Le dossier technique de cette option devra être détaillé par le candidat, et mentionner toutes les explications nécessaires à sa réalisation.
Option 2: extension de garantie/maintenance d’un an supplémentaire, ce qui porte la garantie/maintenance à trois ans au total (la maintenance doit être incluse dans l’offre).
Option 3: extension de garantie/maintenance de deux ans supplémentaires, ce qui porte la garantie/maintenance à quatre ans au total (la maintenance doit être incluse dans l’offre).
Numéro de référence: 11 1 02 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d'immunophénomique Inserm.
Parc scientifique et technologique de Luminy.
Campus de Luminy.
163 avenue de Luminy.
13009 Marseille.
FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations.
Ces déclarations sur l'honneur doivent également, le cas échéant, être établies par le(s) sous-traitant(s).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement de consultation, à compléter, dater et signer).
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a) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement;
b) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation ou de la fourniture, objet de la présente procédure, et facilement contrôlables;
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c) Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l’entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle);
d) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services, à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, si le candidat n’a pas accès à ces certificats, ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré par des crédits provenant de l’Inserm, du CNRS, et du FEDER.
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de quarante 5 jours à compter de la réception de la facture par l’Inserm, conformément à l’article 6 du décret n° 2007-590.
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:
— soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s’engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),
— soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
L’Inserm souhaite toutefois, que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d’un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Appréciation de la technicité du système, de la qualité (prouvée par tout moyen), de la sécurité des utilisateurs, de la réduction maximale des nuisances sonores (critère 1 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (Coefficient 40) (40)
2. Prix (critère 2 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 30) (30)
3. Appréciation du SAV (délai d’intervention, contenu) (critère 3 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 20) (20)
4. Délai de livraison (critère 4 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 5) (5)
5. Impact écologique (critère 5 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 5) (5)
6. Appréciation de la qualité technique de la meilleure solution proposée par rapport à l’optimisation du système d’accrochage, tout en tenant compte des possibilités de support de la structure du bâtiment (critère 1 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 60) (60)
7. Prix (critère 2 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 40) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale PACAC
Contact
Point de contact: monsieur Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 1 02 09
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées sur la partie technique du «système d’accrochage des bigs bags au plafond», objet de l’option n° 1 du présent marché.
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée de l’Inserm).
Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm Pacac, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE.
Tél: +33 491827029 ou 27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault).
Fax: +33 491827053.
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au Siège de la Délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plateforme de l’Inserm (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Délégation régionale Inserm PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029-27 📞
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2011/S 101-165634 (2011-05-24)
Avis d'attribution de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 509,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308205
Se réfère à l'avis: 2011/S 101-165634
Numéro JO-S: 189
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Appréciation de la technicité du système, de la qualité (prouvée par tout moyen), de la sécurité des utilisateurs, de la réduction maximale des nuisances sonores (critère 1 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 40) (40)
3. Appréciation du SAV (délai d'intervention, contenu) (critère 3 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 20) (20)
6. Appréciation de la qualité technique de la meilleure solution proposée par rapport à l'optimisation du système d'accrochage, tout en tenant compte des possibilités de support de la structure du bâtiment (critère 1 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 60) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-23 📅
Nom: Tecniplast France SAS
Adresse postale: cité internationale 94 quai Charles-de-Gaulle
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69463
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome@tecniplast.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tecniplast.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: BP 172 - 18 avenue Mozart
Adresse Internet: www.inserm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 189-308205 (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 509,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308205
Se réfère à l'avis: 2011/S 101-165634
Numéro JO-S: 189
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
163 avenue de Luminy
13009 Marseille, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Appréciation de la technicité du système, de la qualité (prouvée par tout moyen), de la sécurité des utilisateurs, de la réduction maximale des nuisances sonores (critère 1 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 40) (40)
3. Appréciation du SAV (délai d'intervention, contenu) (critère 3 pour l'offre de base et les options 2 et 3) (coefficient 20) (20)
6. Appréciation de la qualité technique de la meilleure solution proposée par rapport à l'optimisation du système d'accrochage, tout en tenant compte des possibilités de support de la structure du bâtiment (critère 1 pour l'option 1 et la variante) (coefficient 60) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-23 📅
Nom: Tecniplast France SAS
Adresse postale: cité internationale 94 quai Charles-de-Gaulle
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69463
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome@tecniplast.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tecniplast.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: BP 172 - 18 avenue Mozart
Adresse Internet: www.inserm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 189-308205 (2011-09-29)
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