Acquisition, livraison et mise en service d'un biocapteur optique polyvalent

Inserm délégation régionale PACAC

Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un biocapteur optique polyvalent, qui sera dédié à la plateforme protéomique CAPM de l’IFR11 Inserm à Marseille.
Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Healthcare Europe GmbH

Qui ?

• Inserm délégation régionale PACAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Capteurs › Capteurs biométriques

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-01	Avis de marché
2011-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Capteurs biométriques
Quantité ou étendue:

Dans le cadre de la réalisation de ses projets de recherche, l’Institut Jean Roche de Neurosciences souhaite acquérir un biocapteur optique, permettant la réalisation d’un large spectre d’applications et donc polyvalent, fondé sur la résonance plasmonique de surface, et en particulier pour l’analyse quantitative hautement sensible d’échantillons de faible poids moléculaire.Caractéristiques de l'appareil:— l’appareil doit être capable d’analyser par résonance plasmonique de surface en temps réel, des interactions biomoléculaires entre un partenaire immobilisé sur une phase solide (biopuce) et un analyte injecté en flux constant,— l’appareil doit permettre d’analyser simultanément plusieurs types d’interactions (au moins 4),— l’appareil doit être équipé d’un automate programmable pour l’injection automatique des échantillons,— l’appareil doit permettre, à l’aide d’un logiciel intégré, de calculer les paramètres cinétiques des interactions (kon, koff, KD), afin de déterminer l’affinité entre les molécules étudiées,— l’appareil doit être thermostaté de façon à pouvoir mesurer les paramètres cinétiques à différentes températures, et déterminer certains paramètres thermodynamiques des interactions,— l’appareil doit être doté d’un système de dégazage des échantillons et tampons injectés sur les biopuces,— le débit de l’injection sur les biopuces doit pouvoir être variable (analyses cinétiques à plusieurs débits pour la détermination du phénomène de transport de masse), mais aussi réductible à de très faibles débits (inférieur ou égal à 5 μl/min) de façon à pouvoir réduire les quantités (et le coût) des échantillons biologiques et réactifs injectés sur les biopuces,— l’appareil doit être doté d’une fonction qui permet la récupération dans un faible volume des analytes capturés sur les ligands greffés sur biopuce,— la sensibilité de l’appareil doit permettre le criblage, l’analyse d’agents pharmacologiques de faible poids moléculaire (inférieur ou égal à 100 Da).Les candidats ont obligation de répondre à toutes les options énumérées ci-dessous, sous peine de voir leur offre rejetée.Le fournisseur propose des années d’extension de garantie/maintenance au-delà des 2 années de garantie/maintenance contractuelle demandée, chaque année d’extension de garantie/maintenance fait l’objet d’une option et ce, jusqu’à 3 années après les 2 années de garantie/maintenance, soit:Option 1: extension de garantie/maintenance pour 1 an (soit 3 ans au total),Option 2: extension de garantie/maintenance pour 2 ans (soit 4 ans au total),Option 3: extension de garantie/maintenance pour 3 ans (soit 5 ans au total),Option 4: un logiciel d’analyse multipostes est à proposer.Les options seront analysées sur les mêmes critères de sélection que les offres de base.

Quantité ou étendue

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Capteurs biométriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029/27 📞
Fax: +33 491827053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070585
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée de l’Inserm). Pour tout renseignement: Délégation Régionale Inserm PACAC – 18 avenue Mozart – 13276 Marseille Cedex 9 - FRANCE. Tél. +33 491827029 ou 27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault). Fax +33 491827053. Courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plateforme de l’Inserm (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.

Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Quantité ou étendue:

Caractéristiques de l'appareil:

— l’appareil doit être capable d’analyser par résonance plasmonique de surface en temps réel, des interactions biomoléculaires entre un partenaire immobilisé sur une phase solide (biopuce) et un analyte injecté en flux constant,

— l’appareil doit permettre d’analyser simultanément plusieurs types d’interactions (au moins 4),

— l’appareil doit être équipé d’un automate programmable pour l’injection automatique des échantillons,

— l’appareil doit permettre, à l’aide d’un logiciel intégré, de calculer les paramètres cinétiques des interactions (kon, koff, KD), afin de déterminer l’affinité entre les molécules étudiées,

— l’appareil doit être thermostaté de façon à pouvoir mesurer les paramètres cinétiques à différentes températures, et déterminer certains paramètres thermodynamiques des interactions,

— l’appareil doit être doté d’un système de dégazage des échantillons et tampons injectés sur les biopuces,

— le débit de l’injection sur les biopuces doit pouvoir être variable (analyses cinétiques à plusieurs débits pour la détermination du phénomène de transport de masse), mais aussi réductible à de très faibles débits (inférieur ou égal à 5 μl/min) de façon à pouvoir réduire les quantités (et le coût) des échantillons biologiques et réactifs injectés sur les biopuces,

— l’appareil doit être doté d’une fonction qui permet la récupération dans un faible volume des analytes capturés sur les ligands greffés sur biopuce,

— la sensibilité de l’appareil doit permettre le criblage, l’analyse d’agents pharmacologiques de faible poids moléculaire (inférieur ou égal à 100 Da).

Les candidats ont obligation de répondre à toutes les options énumérées ci-dessous, sous peine de voir leur offre rejetée.

Le fournisseur propose des années d’extension de garantie/maintenance au-delà des 2 années de garantie/maintenance contractuelle demandée, chaque année d’extension de garantie/maintenance fait l’objet d’une option et ce, jusqu’à 3 années après les 2 années de garantie/maintenance, soit:

Option 1: extension de garantie/maintenance pour 1 an (soit 3 ans au total),

Option 2: extension de garantie/maintenance pour 2 ans (soit 4 ans au total),

Option 3: extension de garantie/maintenance pour 3 ans (soit 5 ans au total),

Option 4: un logiciel d’analyse multipostes est à proposer.

Les options seront analysées sur les mêmes critères de sélection que les offres de base.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 11 1 02 06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre d'analyse protéomique de Marseille (CAPM) site nord.

IFR Jean Roche de Neurosciences (IFR 11).

Inserm.

Faculté de médecine secteur nord.

51 boulevard Pierre Dramard.

13344 Marseille Cedex 15, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:

— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— le mandataire,

— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.

b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.

c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement de consultation, à compléter, dater et signer).

Capacité technique et professionnelle:

a) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement.

b) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation ou de la fourniture, objet de la présente procédure, et facilement contrôlables.

c) Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle).

d) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services, à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, si le candidat n’a pas accès à ces certificats, ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ce matériel est financé par des crédits Inserm issus de ressources propres.

Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 45 jours à compter de la réception de la facture par l'Inserm, conformément à l'article 6 du décret n° 2007-590.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:

1. Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s’engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),

2. Soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L’Inserm souhaite toutefois que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques techniques de l’appareil: performances des mesures d’interactions en temps réel par résonance plasmonique de surface (coeff. 10) - performances de l'automate d'injection programmable (coeff. 10) - fonctionnalités du logiciel de calcul (coeff. 10) - performance de l'analyse d'échantillons (coeff. 15) - performances de la fonction de récupération d’échantillons capturés (coeff. 10) (total = coefficient 55) (55)
2. Prix (coefficient 30) (30)
3. Service après-vente, formation (coefficient 10) (10)
4. Impact écologique (coefficient 5) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm Délégation régionale PACAC
Contact
Point de contact: Monsieur Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 1 02 06
Informations complémentaires

Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée de l’Inserm).

Pour tout renseignement: Délégation Régionale Inserm PACAC – 18 avenue Mozart – 13276 Marseille Cedex 9 - FRANCE.

Tél. +33 491827029 ou 27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault).

Fax +33 491827053.

Courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr

La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plateforme de l’Inserm (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Délégation régionale Inserm PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029-27 📞
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2011/S 043-070585 (2011-03-01)

Avis d'attribution de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 371 503,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158470
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070585
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Montant total du marché indiqué = offre de base + option n° 3.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre d'analyse protéomique de Marseille (CAPM) site Nord.

IFR Jean Roche de Neurosciences (IFR11 INSERM).

Faculté de médecine secteur Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-16 📅
Adresse postale: parc technologique de Saclay, 4 rue René Razel
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 91898
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur Dominique Nobile

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Délégation régionale INSERM PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Adresse Internet: www.inserm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 097-158470 (2011-05-17)

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