Acquisition, installation et maintenance de photocopieurs et d'imprimantes

Conseil général des Hautes-Pyrénées

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation et la maintenance de photocopieurs monochromes, d'imprimantes de production, d'imprimantes de bureau monochromes et couleur. L'ensemble du matériel sera connecté au réseau informatique du Conseil général des Hautes-Pyrénées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-20 Avis de marché
2011-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230686
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. A titre indicatif, les commandes estimées pour la durée du marché, sont: — Lot 1 = acquisition, installation et maintenance de photocopieurs monochromes A4/A3 20 ppm (14 unités), — Lot 2 = acquisition, installation et maintenance d'imprimantes monochromes de production A4/A3 50 ppm (2 unités), — Lot 3 = acquisition, installation et maintenance d'imprimantes de bureau A4 monochromes et couleurs (350 unités). Pour l'ensemble des lots: s'agissant de l'acquisition et de l'installation du matériel, le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Pour la maintenance, la durée est de 3 ans à compter de la réception des matériels ou des prestations. Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF -DWF -excel à partir de la version office 97 -WORD à partir de la version office 97 -RAR -ZIP -DWG. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'installation et la maintenance de photocopieurs monochromes, d'imprimantes de production, d'imprimantes de bureau monochromes et couleur. L'ensemble du matériel sera connecté au réseau informatique du Conseil général des Hautes-Pyrénées.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition installation maintenance de photocopieurs monochromes A4/A3 20 ppm
Brève description:
Acquisition, installation et maintenance de photocopieurs monochromes A4/A3 20 ppm.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition, installation et maintenance d'imprimantes monochromes de production
Brève description:
Acquisition, installation et maintenance d'imprimantes monochromes de production A4/A3 50 ppm.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition, installation et maintenance d'imprimantes de bureau A4
Brève description:
Acquisition, installation et maintenance d'imprimantes de bureau A4 monochromes et couleurs.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: F11IF004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11IF004
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. A titre indicatif, les commandes estimées pour la durée du marché, sont:
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— Lot 1 = acquisition, installation et maintenance de photocopieurs monochromes A4/A3 20 ppm (14 unités),
— Lot 2 = acquisition, installation et maintenance d'imprimantes monochromes de production A4/A3 50 ppm (2 unités),
— Lot 3 = acquisition, installation et maintenance d'imprimantes de bureau A4 monochromes et couleurs (350 unités).
Pour l'ensemble des lots: s'agissant de l'acquisition et de l'installation du matériel, le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché.
Pour la maintenance, la durée est de 3 ans à compter de la réception des matériels ou des prestations.
Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF -DWF -excel à partir de la version office 97 -WORD à partir de la version office 97 -RAR -ZIP -DWG. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau (mêmeinstance chargée de médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Téléphone: +33 562567279 📞
Fax: +33 562567242 📠
Source: OJS 2011/S 139-230686 (2011-07-20)
Avis d'attribution de marché (2011-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324 Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397068
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230686
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Lot 2: marché sans suite lot 3: marché sans Suite. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Cet avis concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Annonce no 222, BOAMP 143 B du 26.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: valeur technique: performances techniques des matériels (30)
3. Lot 1: valeur technique: méthodologie, niveau des prestations liée à la mise en oeuvre des matériels (livraison, installation, déploiement...) (15)
4. Lot 1: valeur technique: niveau de service lié à la maintenance (organisation, logistique, suivi ...) (15)
5. Lot 1: coûts (35)
6. Lot 1: coûts: coûts d'acquisition (hors garantie) (20)
7. Lot 1: coûts: coûts copies (15)
8. Lot 1: développement durable (5)
9. Lot 2: valeur technique (60)
10. Lot 2: valeur technique: performances techniques du matériel (30)
11. Lot 2: valeur technique: méthodologie, niveau des prestatiopns liées à la mise en oeuvre des matériels (livraison, installation, déploiement ...) (15)
12. Lot 2: valeur technique: niveau de service lié à la maintenance (organisation, logistique, suivi...) (15)
13. Lot 2: coûts (35)
14. Lot 2: coûts: coûts d'acquisition (hors garantie) (20)
15. Lot 2: coûts: coûts copies (15)
16. Lot 2: développement durable (5)
17. Lot 3: valeur technique (50)
18. Lot 3: valeur technique: performances du matériel (20)
19. Lot 3: valeur technique: méthodologie, niveau des prestations liées à la mise en oeuvre des matériels (livraison, installation, déploiement....) (20)
20. Lot 3: valeur technique: niveau de service lié à la maintenance (organisation, logistique, suivi ...) (10)
21. Lot 3: Coûts (45)
22. Lot 3: coûts: coûts d'acquisition (y compris garantie) (25)
23. Lot 3: coûts: coûts copies (20)
24. Lot 3: développement durable (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: SEB Bureautique
Adresse postale: Centre Kennedy, rue Patrick Baudry
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Pau (meme instance chargée de Médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2011/S 245-397068 (2011-12-19)
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