Acquisition, installation, déplacement et upgrade de serveurs fonctionnant sous le système d’exploitation Solaris sur base technologique SPARC, ainsi que les prestations associées (formation, transfert de compétences, installation de logiciels,...)

Banque de France

Le présent marché est un marché à bons de commande. Il a pour objet l’ensemble des prestations relatives à la fourniture des serveurs destinés à héberger les systèmes Solaris qualifiés par la Banque de France sur base technologique SPARC selon toutes les exigences techniques et de service décrites dans le cahier des charges, la livraison de ces matériels, leur installation éventuelle sur les sites du client et la formation du personnel du client en fonction de ses besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-07 Avis de marché
2013-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serveurs informatiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serveurs informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France
Adresse postale: direction des achats _ SAI 08–1196 - 39 rue Croix des Petits Champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats_informatiques@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 142922423 📞
Fax: +33 142922199 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350739
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Des candidats ont déjà été sélectionnés: AR Système - 101 avenue François Arago - 92017 Nanterre Cedex, FRANCE. Les candidats doivent transmettre leur candidature par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation sécurisée du site: https://banque-france.achatpublic.com. (rubrique répondre à la consultation). Il est précisé qu’aucune candidature ne devra parvenir par message électronique. Les documents demandés devront, pour les originaux, être, chacun, signés électroniquement au moyen d’un certificat établi au nom de la personne physique habilitée à engager la société. Pour les copies de document, celles-ci pourront être signées manuscritement puis scannées et insérées dans l’enveloppe concernée. Formats électroniques dans lesquels pourront être transmis les plis: Déclaration du candidat et ses annexes: Word ou PDF signés. La candidature transmise par voie électronique ou envoyée sur support physique est signée par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique et doit être envoyée dans des conditions qui permettent d’authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil: les catégories de certificats acceptés doivent d'une part être conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et d'autre part référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des certificats de signature électronique sont publiés à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Une copie de sauvegarde, en cas de transmission électronique, peut être envoyée dans les conditions définies par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être transmise soit sur support physique électronique soit sur support papier, et doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures. Les candidatures transmises par voie électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation et ne seront pas retenues. En cas de soucis techniques ou pour toutes éventuelles questions, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes: Courriel: support@achatpublic.com Tél.: +33 892232120.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande. Il a pour objet l’ensemble des prestations relatives à la fourniture des serveurs destinés à héberger les systèmes Solaris qualifiés par la Banque de France sur base technologique SPARC selon toutes les exigences techniques et de service décrites dans le cahier des charges, la livraison de ces matériels, leur installation éventuelle sur les sites du client et la formation du personnel du client en fonction de ses besoins.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans ferme reconductible deux fois par période de 12 mois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PN20110013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du prestataire et ceux de la Banque de France en Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat fait valoir les capacités d’autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens existants avec eux:
Groupement, sous-traitance, filiale ou autre), en application de l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 modifié, il fournit l’ensemble des documents exigés dans la rubrique III.2.1), III.2.2) et III.2.3) du présent avis pour chaque opérateur (y compris pour les membres d’un groupement) et justifie qu’il en disposera pour l’exécution du marché.
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Les attestations relatives aux capacités juridiques énoncées ci-dessous, ainsi que les capacités économiques, financières et techniques peuvent être regroupées sur un seul document dont un modèle intitulé "déclaration du candidat" est téléchargeable, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Banque de France à l’adresse: https://banque-france.achatpublic.com.
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À l’appui de sa candidature, le candidat doit fournir un dossier administratif comportant:
I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée:
1 - qu’il n’a pas fait l’objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 et par les articles L. 445-1 et L. 445-2 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts;
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2 - qu’il n’a pas fait l’objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3 et 8221-5, L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 du code du travail;
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3 - qu’il n’a pas fait l’objet d’une liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce ou d’une faillite personnelle pour les personnes physiques, au sens de l'article L. 653-1 et suivants du même code, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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4 - qu’il a souscrit, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s’est acquitté spontanément de ses impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement;
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5 - qu’il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché s’il a fait l’objet d’une procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire au sens des articles L. 620-1 et L. 631-1 du code de commerce ou d’une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats;
III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde. Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi.
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Situation économique et financière:
— CA annuel global des 3 derniers exercices disponibles,
— CA annuel en relation avec l’objet du marché des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d’affaires annuel global d’un minimum de 3 000 000 EUR HT pour les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Effectifs moyens annuels pour les 3 derniers exercices,
— Fournir une déclaration indiquant les principales références en relation avec l'objet du marché sur les 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Les factures sont payables, par virement, à leur échéance soit trente jours à compter de leur date de réception.
Monnaie: euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Dans l’hypothèse où le marché serait attribué à un groupement, la Banque de France exigerait la transformation du groupement attributaire en groupement momentané d’entreprises solidaires.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:
Critères financiers (pondération 50 %).
Critères techniques (pondération 50 %):
Date d'envoi des invitations: 2011-12-16 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Philippe Dubois
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Banque de France
Adresse postale: achats informatiques (08-1196) - 39 rue Croix des Petits Champs
Point de contact: Philippe DUBOIS
URL pour informations complémentaires: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs - SCQUAPA-08-1199 service pour la conformité et la qualité des procédures d’achat
Commune postale: Paris
Point de contact: Nicolas Neveu
Courrier électronique: nicolas.neveu@banque-france.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2011-08-13 📅
2011-11-03 📅
2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PN20110013
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 155-257959
2011/S 211-343302
2011/S 157-260432
Informations complémentaires
Des candidats ont déjà été sélectionnés: AR Système - 101 avenue François Arago - 92017 Nanterre Cedex, FRANCE.
Les candidats doivent transmettre leur candidature par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation sécurisée du site: https://banque-france.achatpublic.com. (rubrique répondre à la consultation).
Il est précisé qu’aucune candidature ne devra parvenir par message électronique. Les documents demandés devront, pour les originaux, être, chacun, signés électroniquement au moyen d’un certificat établi au nom de la personne physique habilitée à engager la société. Pour les copies de document, celles-ci pourront être signées manuscritement puis scannées et insérées dans l’enveloppe concernée.
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Formats électroniques dans lesquels pourront être transmis les plis:
Déclaration du candidat et ses annexes: Word ou PDF signés.
La candidature transmise par voie électronique ou envoyée sur support physique est signée par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique et doit être envoyée dans des conditions qui permettent d’authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil: les catégories de certificats acceptés doivent d'une part être conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et d'autre part référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État.
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Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste des certificats de signature électronique sont publiés à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Une copie de sauvegarde, en cas de transmission électronique, peut être envoyée dans les conditions définies par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être transmise soit sur support physique électronique soit sur support papier, et doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
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Les candidatures transmises par voie électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation et ne seront pas retenues.
En cas de soucis techniques ou pour toutes éventuelles questions, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:
Tél.: +33 892232120.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d’introduire un référé précontractuel jusqu’à la conclusion du contrat en vertu des articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 215-350739 (2011-11-07)
Avis d'attribution de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 508 361,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits champs
Contact
Courrier électronique: achats_informatiques@banque-france.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209177
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350739
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Dans le cadre de la procédure d'appel d'offres ouvert : « Acquisition, installation, déplacement et upgrade de serveurs fonctionnant sous le système d'exploitation Solaris sur base technologique SPARC, ainsi que les prestations associées (formation, transfert de compétences, installation de logiciels,…) », dont l'avis de marché a été publié au Journal officiel de l'Union européenne du 13.8.2011 sous le numéro 2011/S 155-257959, suivi d'un rectificatif publié au Journal officiel de l'Union européenne du 18.8.2011 sous le numéro 2011/S 157-260432, il n'a été proposé que des offres non-conformes. En conséquence, conformément à l'article 33-I-1° du décret n° 2005-1742, la Banque de France a décidé d'engager une procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence (article 33-I-1°, premier alinéa). Le montant indiqué est évalué selon le scénario retenu.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du prestataire et ceux de la Banque de France en Ile-de-France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (30)
2. Critères financiers (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-11 📅
Nom: AR Systemes
Adresse postale: 101 avenue François Arago
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75181
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
Source: OJS 2013/S 122-209177 (2013-06-21)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Logiciels et systèmes d'information Systèmes d'information et serveurs Serveurs Serveurs informatiques