Acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés en 2012 (2013-2014-2015) 2 lots
Commune de Vitry-sur-Seine
Acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-28 | Avis de marché |
| 2012-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: anne.rochon@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828353 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342424
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 349 204 💰
3 186 832 💰
Brève description: Acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 - acquisition de bacs des déchets ménagers et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 401 336 💰
836 120 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: lot 2 - gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés
Brève description: Lot 2 - gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 947 868 💰
2 350 712 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: 2011-433
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance de 5 % soumise à une garantie à première demande (art. 89 du CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Rochon Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre technique municipal - service 433 - régie voirie
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Morizet Didier
Courrier électronique: didier.morizet@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: DCE format électronique: https://vitry94.achatpublic.com format papier: ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
Nom: Offre dématérialisée: https://vitry94.achatpublic.com - Offre format papier: mairie de Vitry-sur-seine - direction voirie environnement- service marchés publics 437 - zone jaune +2 - porte 19 (préciser sur l'enveloppe "AOO - acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilées en 2012 (13-14-15) Lot no - ne pas ouvrir"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-433
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 210-342424 (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Montants (HT). Minimum et maximum annuels pour chaque lot:Lot 1: acquisition de bacs de dechets menagers et Assimiles.Montant minimum: 100 334 EUR (HT).Montant maximum: 209 030 EUR (HT).Lot 2: gestion et maintenance de bacs de dechets menagers et Assimiles.Montant minimum: 236 967 EUR (HT).Montant maximum: 587 678 EUR (HT).1 349 2043 186 832
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: anne.rochon@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828353 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342424
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (Art 77 du CMP).
Le marché est passé pour une période allant du 1.1.2012 sous réserve de notification, au 31.12.2012. Il sera éventuellement reconduit expressément 3 fois chaque année civile, pour une durée maximale de 4 an(s) sans que cela puisse excéder le 31.12.2015.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 349 204 💰
3 186 832 💰
Brève description: Acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 - acquisition de bacs des déchets ménagers et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 401 336 💰
836 120 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no 1, le délai d'exécution des prestations (délai de livraison) à respecter est de 5 jours ouvrés maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés
Brève description: Lot 2 - gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 947 868 💰
2 350 712 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no 2, le délai d'exécution des prestations (délai de maintenance) à respecter est de 72 heures maximum.
Quantité ou étendue:
Montants (HT). Minimum et maximum annuels pour chaque lot:
Lot 1: acquisition de bacs de dechets menagers et Assimiles.
Montant minimum: 100 334 EUR (HT).
Montant maximum: 209 030 EUR (HT).
Lot 2: gestion et maintenance de bacs de dechets menagers et Assimiles.
Montant minimum: 236 967 EUR (HT).
Montant maximum: 587 678 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat nouveau modèle DC2 ou équivalent (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des fournitures et services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (pour le lot 2).
Dépôts et garanties exigés: Avance de 5 % soumise à une garantie à première demande (art. 89 du CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement.
Prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Rochon Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre technique municipal - service 433 - régie voirie
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Morizet Didier
Courrier électronique: didier.morizet@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: DCE format électronique: https://vitry94.achatpublic.com format papier: ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
Nom: Offre dématérialisée: https://vitry94.achatpublic.com - Offre format papier: mairie de Vitry-sur-seine - direction voirie environnement- service marchés publics 437 - zone jaune +2 - porte 19 (préciser sur l'enveloppe "AOO - acquisition, gestion et maintenance des bacs des déchets ménagers et assimilées en 2012 (13-14-15) Lot no - ne pas ouvrir"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-433
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (Art 77 du CMP).
Le marché est passé pour une période allant du 1.1.2012 sous réserve de notification, au 31.12.2012. Il sera éventuellement reconduit expressément 3 fois chaque année civile, pour une durée maximale de 4 an(s) sans que cela puisse excéder le 31.12.2015.
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L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 210-342424 (2011-10-28)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 836 120 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060825
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342424
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-14 📅
Nom: Société Plastic Omnium
Adresse postale: 9 route des Champs Fourgons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société OTUS
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2012/S 038-060825 (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 836 120 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060825
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342424
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté à l'hôtel de ville au service travaux du conseil, 2 avenue Youri Gagarine 94407 Vitry-sur-Seine Cedex aux horaires d'ouverture suivants: 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00. Une copie du contrat pourra être également demandée par écrit au service cité ci-dessus.
Annonce no 426, BOAMP 213 B du 3.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-14 📅
Nom: Société Plastic Omnium
Adresse postale: 9 route des Champs Fourgons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société OTUS
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2012/S 038-060825 (2012-02-23)
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