Acquisition et renouvellement de véhicules pour les services de la ville de Fréjus
Ville de Fréjus
La présente consultation concerne l'achat de véhicules pour les services de la ville de Fréjus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Breaks et berlines › Berlines
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-28 | Avis de marché |
| 2011-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204092
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Une fourgonnette neuve, diesel, tôlée, 3 places, Ptac inférieur à 3t (VU).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Service après-vente et assistance technique % (20)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: Le DCOE est à télécharger sur le site https//www.marches-securises.fr
Adresse postale: service des marchés publics, 20 rue de l'Argentière, résidence l'Auriasque
Téléphone: +33 494176658 📞
Nom: Mairie de Fréjus: Service des marchés publics
Adresse postale: en RAR: Place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière, résidence l'Auriasque
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 123-204092 (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204092
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr
Délai de livraison: Le délai de livraison des fournitures est de 4 mois maximum (hors mois d'août) et ce à compter de la date de notification du marché.
Renseignements administratifs:
Mairie de Fréjus, M. Balestre, service des marchés publics, place Formigé,
83600 Fréjus, FRANCE.
Tél. +33 494176658, Fax +33 494176609.
Courriel: marchespublics@ville-frejus.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Références, capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de véhicules pour les services de la ville de Fréjus.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Un camion châssis simple cabine, 3 places, neuf, turbo diesel, Ptc 3t5, équipé benne TP + polybenne.
Numéro du lot: 2
Brève description:
2 petits camions châssis simple cabine compact, 2 places, neuf, turbo diesel, Ptc 1t700, équipés benne TP, aluminium basculante.
Numéro du lot: 3
Brève description: Une fourgonnette neuve, diesel, tôlée, 3 places, Ptac inférieur à 3t (VU).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Une fourgonnette neuve, diesel, injection directe haute pression, 5 places, vitrées, Ptac environ 1,7 t (VP).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Un fourgon transport de passagers, 9 places, diesel injection directe, vitré, type L2h2.
Numéro du lot: 6
Brève description:
2 berlines neuves, diesel, injection directe haute pression, 5 portes, 5 places (VP), équipées "Police municipale".
Numéro de référence: 11fou04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— la lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé Dc1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimé Dc1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 à 4 du code du travail (ou imprimé Dc1).
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc2).
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou imprimé Dc2).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Service après-vente et assistance technique % (20)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: Le DCOE est à télécharger sur le site https//www.marches-securises.fr
Adresse postale: service des marchés publics, 20 rue de l'Argentière, résidence l'Auriasque
Téléphone: +33 494176658 📞
Nom: Mairie de Fréjus: Service des marchés publics
Adresse postale: en RAR: Place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière, résidence l'Auriasque
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou04
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr
Délai de livraison: Le délai de livraison des fournitures est de 4 mois maximum (hors mois d'août) et ce à compter de la date de notification du marché.
Renseignements administratifs:
Mairie de Fréjus, M. Balestre, service des marchés publics, place Formigé,
83600 Fréjus, FRANCE.
Tél. +33 494176658, Fax +33 494176609.
Courriel: marchespublics@ville-frejus.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Références, capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 123-204092 (2011-06-28)
Avis d'attribution de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315460
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204092
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-29 📅
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Patascia Provence
Adresse postale: RN 7 - zone industrielle
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
3️⃣
Nom: Bacchi Bouteille
Adresse postale: 1803 avenue André Léotard
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Satac
Adresse postale: route Nationale 7 - BP 106
Commune postale: Frejus Cedex
Code postal: 83602
Source: OJS 2011/S 194-315460 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315460
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204092
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr.
Annonce no464, BOAMP 127 B du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-29 📅
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Patascia Provence
Adresse postale: RN 7 - zone industrielle
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
3️⃣
Nom: Bacchi Bouteille
Adresse postale: 1803 avenue André Léotard
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Satac
Adresse postale: route Nationale 7 - BP 106
Commune postale: Frejus Cedex
Code postal: 83602
Source: OJS 2011/S 194-315460 (2011-10-05)
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