Acquisition et renouvellement de routeurs, commutateurs et convertisseurs pour la maintenance du réseau du SDIS 33

SDIS 33 Gironde

Acquisition et renouvellement de routeurs, commutateurs et convertisseurs pour la maintenance du réseau du SDIS 33.
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
— le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 3 Ans sans pouvoir excéder le jusqu'au 31.12.2015.
— le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-25 Avis de marché
2012-02-28 Informations complémentaires
2012-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Routeurs
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans montant mini, mais avec un montant maximum par période de 80 000 EUR.A titre d'information, il a été réalisé au titre des années précédentes les volumes financiers suivants:Annee montants en euro(s) TTC.2010 16 564,152009 15 116,382008 18 991,86
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Routeurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 33 Gironde
Adresse postale: 22 boulevard Pierre 1er
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Courrier électronique: dossierdeconsultation@sdis33.fr 📧
Téléphone: +33 556018440 📞
Fax: +33 557855949 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338755
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des justificatifs demandés ci-dessus à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera remise par le mandataire. — a) Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Les candidats souhaitant obtenir un dossier de consultation devront: — soit en faire la demande par télécopie au +33 557855949, — soit en faire la demande par courriel à l'adresse suivante: dossierdeconsultation@sdis33.fr. Les dossiers pourront être envoyés par courriel sur demande à l'adresse ci-dessus. — soit retirer le dossier sur le site achatpublic.com, salle des marchés entreprises, rechercher une consultation, organisme SDIS 33, affaire n° 11s0032 (voir adresse internet figurant dans la rubrique "adresse auprés de laquelle les documents peuvent être obtenus"), — documents non payant, — b) Transmission des offres. Les candidats doivent choisir entre: — soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, sur le site achatpublic.com. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés électroniquement en utilisant un certificat électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le réglement de laconsultation et sur le site sus visé, — soit leur envoi sur support papier par courrier en recommandé avec AR ou "par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité" (article 57 du CMP), ou dépôt contre récépissé, sous double enveloppe cachetée. La transmission des candidatures et des offres sur support physique électronique n'est pas autorisée, à l'exception de la copie de sauvegarde transmise éventuellement par un candidat qui effectue une offre par voie électronique. — c) Critères de sélection des candidatures. 1. Conformité aux obligations légales, sociales et fiscales (articles 43 et suivant du CMP) 2. Garanties techniques et financières suffisantes au regard des documents et/ou renseignements pouvant être demandés aux candidats. — d) Les candidats sont informés que la personne publique conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et renouvellement de routeurs, commutateurs et convertisseurs pour la maintenance du réseau du SDIS 33.
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
— le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 3 Ans sans pouvoir excéder le jusqu'au 31.12.2015.
— le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans montant mini, mais avec un montant maximum par période de 80 000 EUR.
A titre d'information, il a été réalisé au titre des années précédentes les volumes financiers suivants:
Annee montants en euro(s) TTC.
2010 16 564,15
2009 15 116,38
2008 18 991,86
Numéro de référence: 11S0032

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A - la lettre de candidature (DC1, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefe.gouv.fr, thème:marchés publics) ou à défaut une lettre de candidature précisant si vous vous présenter seul ou en groupement. Dans le cas de groupement, devront apparaître les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
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B - la déclaration du candidat (DC2, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefe.gouv.fr, thème:marchés publics) ou à défaut:
— une déclaration précisant votre identification et votre forme juridique,
— si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du jugement,
— les déclarations et attestations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la dernière version du dc1 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (par référence à l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 205-102 du 11.2.2005 sur l 'Égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics ou du I de l'article 17 du décret du 30.12.2005, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur,
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— en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance éventuelle ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget principal de l'établissement.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Mode de paiement: mandat administratif (virement bancaire).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire du marché est un titulaire unique ou un groupement.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau de gestion des marchés publics ---4ème étage --- tour A
M. David Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 33
Adresse postale: 22 boulevard Pierr 1er
Point de contact: SDIS 33 --- groupement informatique et télécom ---: M. Jordi
Téléphone: +33 556018460 📞
Courrier électronique: secretariat-gpat@sdis33.fr 📧
Fax: +33 556019674 📠
Commune postale: Bordeaux
Point de contact: bureau de gestion des marchés publics --- tour A -- 4ème étage
Adresse postale: 22 boulevard Pierre 1er tour A -- 4ème étage
Point de contact: bureau de gestion des marchés publics
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0032
Informations complémentaires
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des justificatifs demandés ci-dessus à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera remise par le mandataire.
— a) Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Les candidats souhaitant obtenir un dossier de consultation devront:
— soit en faire la demande par télécopie au +33 557855949,
— soit en faire la demande par courriel à l'adresse suivante: dossierdeconsultation@sdis33.fr.
Les dossiers pourront être envoyés par courriel sur demande à l'adresse ci-dessus.
— soit retirer le dossier sur le site achatpublic.com, salle des marchés entreprises, rechercher une consultation, organisme SDIS 33, affaire n° 11s0032 (voir adresse internet figurant dans la rubrique "adresse auprés de laquelle les documents peuvent être obtenus"),
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— documents non payant,
— b) Transmission des offres.
Les candidats doivent choisir entre:
— soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, sur le site achatpublic.com. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés électroniquement en utilisant un certificat électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le réglement de laconsultation et sur le site sus visé,
Afficher plus
— soit leur envoi sur support papier par courrier en recommandé avec AR ou "par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité" (article 57 du CMP), ou dépôt contre récépissé, sous double enveloppe cachetée.
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La transmission des candidatures et des offres sur support physique électronique n'est pas autorisée, à l'exception de la copie de sauvegarde transmise éventuellement par un candidat qui effectue une offre par voie électronique.
— c) Critères de sélection des candidatures.
1. Conformité aux obligations légales, sociales et fiscales (articles 43 et suivant du CMP)
2. Garanties techniques et financières suffisantes au regard des documents et/ou renseignements pouvant être demandés aux candidats.
— d) Les candidats sont informés que la personne publique conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b e splanade Charles-de-Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet- BP 947
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2011/S 208-338755 (2011-10-25)
Informations complémentaires (2012-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-068946
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-338755
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2012/S 043-068946 (2012-02-28)
Avis d'attribution de marché (2012-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 22 boulevard Pierre 1er, contact: bureau de gestion des marchés publics ---4ème étage --- tour A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137212
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (Décret no2006-975 du 1.8.2006 modifié). Date d'envoi du 1er avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012. --Dans le cadre de la 1ère procédure de mise en concurrence, appel d'offres, par décision de la Commission d'appel d'offres en date du 7.2.2012, il a été décidé de rendre infructueux l'appel d'offres d'origine, en raison de l'irrégularité des 2 offres présentées, de relancer la procédure d'origine en marché négocié sur la base de l'article 35 I 1er dernier alinéa. - Pour mémoire, la 1ère procédure d'appels d'offres a fait l'objet d'un avis de résultat de marché sous la référence suivante: parue dans le BOMP C no44 du 2.3.2012: annonce(s) no72 -> PDF / témoin de publication au BOAMP Réf. JOUE: no2012/S 43-068946 du 2.3.2012 dans le cadre de la 17re procedure D4. Annonce no244, BOAMP 210 B du 28.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11S0032.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: société Exaprobe, demeurant. 33 rue du Docteur Georges Levy, parc Club du Moulin Vert, bât 42 -- 69693 Venissieux, pour un montant du DQE de 197 809,61 EUR (TTC)
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet- BP 947, 33063 Bordeaux Cedex, FRANCE
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, 4 b e splanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex, FRANCE. tél: +33 556906530. Fax: +33 556906500
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet- BP 947-, 33063 Bordeaux Cedex, FRANCE, tél: +33 556993800. E-Mail: greffe.tabordeaux@juradm.fr. Fax: +33 556243903
Source: OJS 2012/S 084-137212 (2012-04-26)
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