Acquisition et maintenance du matériel et de l'infrastructure radio du Conseil général des Bouches-du-Rhône

Conseil général des Bouches-du-Rhone

Procédure de marchés d'acquisition et de maintenance du matériel et de l'infrastructure radio du Conseil général des Bouches-du-Rhône.
Lot 1: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 400 Mhz;
Lot 2: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 80 Mhz.
Chaque lot se compose de deux prestations indissociables:
— Prestation A pour la maintenance annuelle préventive et corrective,
— Prestation B pour l'acquisition de matériel et d'infrastructure radio à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TESSA

Qui ?

• Conseil général des Bouches-du-Rhone

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-13	Avis de marché
2011-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
Quantité ou étendue:

Montants annuels tous lots confondus et pour les deux prestations: minimum 56 020,07 EUR HT soit 67 000 EUR (TTC) maximum 156 354,51 EUR HT soit 187 000 EUR (TTC). La personne publique n'est engagée que sur le minimum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 491213104 📞
Fax: +33 491213697 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121333
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

"L'accord-cadre" au sens du droit européen désigne le "marché à bons de commande" au sens du code des marchés publics français. Le dossier de consultation (DCE) peut être retiré sur place (bureau Am021 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou demande écrite en R-AR ou demande par télécopie au +33 491213697. Le DCE peut également être retiré par voie électronique à l'adresse électronique suivante: https://marches.cg13.fr. Dépôt sur place contre remise d'avis de dépôt ou par la poste en recommandé avec accusé de réception, ou par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, c'est l'avis de réception au Conseil général des Bouches-du-Rhône qui fait foi. Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées via le site internet du Conseil général des Bouches-du-Rhône. Il n'est toutefois pas permis de combiner les 2 formes de réponses papier et électronique. Détail des critères de jugement des offres dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de marchés d'acquisition et de maintenance du matériel et de l'infrastructure radio du Conseil général des Bouches-du-Rhône.

Lot 1: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 400 Mhz;

Lot 2: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 80 Mhz.

Chaque lot se compose de deux prestations indissociables:

— Prestation A pour la maintenance annuelle préventive et corrective,

— Prestation B pour l'acquisition de matériel et d'infrastructure radio à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 400 Mhz
Brève description:

Acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 400 Mhz.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants euro(s) annuels pour les deux prestations: minimum 14 214,05 EUR HT soit 17 000 EUR (TTC) maximum 51 839,46 EUR HT soit 62 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 80 Mhz
Brève description:

Acquisition, maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure radio 80 Mhz.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants euro(s) annuels pour les deux prestations: minimum 41 806,02 EUR HT soit 50 000 EUR (TTC) maximum 104 515,05 EUR HT soit 125 000 EUR (TTC).

Description des options:

"Option" au sens du droit européen signifie "reconduction" au sens du code des marchés publics français.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DSIT06042011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner les imprimés DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner l'imprimé DC2 en ce qui concerne sa situation financière, et notamment son chiffre d'affaires (Ht) des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra compléter l'imprimé DC2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC concernant les renseignements relatifs à ses moyens humains et matériels, ses références et ses certificats de qualification.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement sur le budget du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre notée sur 60 points
2. Prix de l'offre noté sur 40 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: DSIT / service administratif
M. le président
Nom: Conseil général 13
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Dsit / srt
M. Nuel au +33 491213832 ou M. Michel au +33 491213835
Mme Delon
Adresse postale: pôle marchés publics, secrétariat de la direction juridique, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: bureau B6035 6ième étage
du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DSIT06042011
Informations complémentaires

"L'accord-cadre" au sens du droit européen désigne le "marché à bons de commande" au sens du code des marchés publics français.

Le dossier de consultation (DCE) peut être retiré sur place (bureau Am021 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou demande écrite en R-AR ou demande par télécopie au +33 491213697. Le DCE peut également être retiré par voie électronique à l'adresse électronique suivante: https://marches.cg13.fr.

Dépôt sur place contre remise d'avis de dépôt ou par la poste en recommandé avec accusé de réception, ou par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, c'est l'avis de réception au Conseil général des Bouches-du-Rhône qui fait foi. Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées via le site internet du Conseil général des Bouches-du-Rhône. Il n'est toutefois pas permis de combiner les 2 formes de réponses papier et électronique. Détail des critères de jugement des offres dans le RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral (Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 direction adjointe des études juridiques, contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 074-121333 (2011-04-13)

Avis d'attribution de marché (2011-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Contact
Téléphone: +33 413313104 📞
Fax: +33 413313697 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-255347
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121333
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur. La durée de chaque marché est de un an renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Montants euro annuels pour les deux prestations: Lot 1: minimum 14 214,05 EUR HT maximum 51 839,46 EUR HT. Lot 2: minimum 41 806,02 EUR HT maximum 104 515,05 EUR HT. Le contrat peut-être consulté sur rendez-vous, à l'adresse suivante: Conseil général 13 DSIT / service administratif hôtel du département - 52 av de St-Just 13256 Marseille Cedex 20, FRANCE, Tél.: +33 413313104 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Annonce no219, BOAMP 77 B du 19.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 3030 chemin de Saint Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13, direction adjointe des études juridiques, contentieux
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2011/S 154-255347 (2011-08-10)

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