Acquisition et maintenance de photocopieurs neufs

Avis de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
“Marché ordinaire unique.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347833
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr. Délai de livraison: Les délais d'exécution des...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Photocopieurs multifonctions (imprimantes, copieurs, fax et scanner) monochromes et couleurs de nouvelle génération neufs.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“services municipaux.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”

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“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”

Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus

“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”

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“— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”

Situation économique et financière

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”

“— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

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“— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”

Capacité technique et professionnelle

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Les prestations sont gagées par les crédits votés sur le budget de la commune.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coûts % (80)
2. Délais % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom: Ville de Rognac: Mme Estelle Labarre
Adresse postale: service de la commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ville de Rognac
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: service de commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-62
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr.”

“Délai de livraison: Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement.”

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“Durée du marché: 5 ans à compter de la notification du marché.”

“Unité monétaire utilisée, l'euro.instance chargée des procédures de recours:”

“Tribunal administratif de Marseille.”

“22 rue Breteuil.”

“13006 Marseille, FRANCE, greffe.ta-marseille@juradm.fr.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.”

Source: OJS 2011/S 213-347833 (2011-11-03)