Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. L'ensemble des fournitures est réparti en 14 lots traités par marchés séparés. Chaque lot est divisé en 2 postes: Poste 1: acquisition; Poste 2: maintenance. Chaque candidat aura la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots. Les variantes sont autorisées pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11 et 13 selon l'article 2.2.2 du règlement de la consultation. L'option pour le lot 6: "Acquisition de la machine en huile BIO pour le système hydraulique et le moteur" est obligatoire. La durée du marché correspond aux délais d'exécution des prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place Royale
Code postal: 64036
Commune postale: Pau
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202228
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Conditions de participation:
Critères de sélection des candidatures:
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacités économiques et financières.
Références professionnelles et capacités techniques.
Le jugement des offres sera effectué selon les critères:
1) Valeur technique de l'offre (40 %);
2) Prix de l'offre (40 %);
3) Maintenance et assistance technique (10 %);
4) Délai et nature de la garantie (10 %).
Modalités de réception des offres:
Les offres doivent être adressées par pli recommandé ou remis contre récépissé enveloppe cachetée portant la mention: "Nom du candidat - acquisition et maintenance de materiels roulants - lot n° ... Appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir par le service du courrier" avant le 4.8.2011 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Horaires de réception des plis contre récépissé: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Transmission par voie électronique: les candidats ont la possibilité de déposer leur offre par transmission électronique en se connectant au profil acheteur www.achatpublic.com - référence PAU 11/66.
Lieu de retrait du dossier de consultation et demande d'informations complémentaires d'ordre administratif:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Téléphone +33 559115060.
Fax +33 559115051.
Horaires de retrait des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ou par fax au +33 559115051.
Le candidat pourra également retirer le dossier de consultation en se connectant à la plateforme www.achatpublic.com dans la salle des consultations, dossier n° PAU 11/66.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus:
Ville de Pau.
Mme Lucie Kempf.
Téléphone +33 559807477.
Fax +33 559807478.
Courriel: l.kempf@ville-pau.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacités économiques et financières.
Références professionnelles et capacités techniques.
Le jugement des offres sera effectué selon les critères:
1) Valeur technique de l'offre (40 %);
2) Prix de l'offre (40 %);
3) Maintenance et assistance technique (10 %);
4) Délai et nature de la garantie (10 %).
Modalités de réception des offres:
Les offres doivent être adressées par pli recommandé ou remis contre récépissé enveloppe cachetée portant la mention: "Nom du candidat - acquisition et maintenance de materiels roulants - lot n° ... Appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir par le service du courrier" avant le 4.8.2011 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Horaires de réception des plis contre récépissé: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Transmission par voie électronique: les candidats ont la possibilité de déposer leur offre par transmission électronique en se connectant au profil acheteur www.achatpublic.com - référence PAU 11/66.
Lieu de retrait du dossier de consultation et demande d'informations complémentaires d'ordre administratif:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Téléphone +33 559115060.
Fax +33 559115051.
Horaires de retrait des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ou par fax au +33 559115051.
Le candidat pourra également retirer le dossier de consultation en se connectant à la plateforme www.achatpublic.com dans la salle des consultations, dossier n° PAU 11/66.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
L'ensemble des fournitures est réparti en 14 lots traités par marchés séparés.
Chaque lot est divisé en 2 postes:
Poste 1: acquisition;
Poste 2: maintenance.
Chaque candidat aura la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots.
Les variantes sont autorisées pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11 et 13 selon l'article 2.2.2 du règlement de la consultation.
L'option pour le lot 6: "Acquisition de la machine en huile BIO pour le système hydraulique et le moteur" est obligatoire.
La durée du marché correspond aux délais d'exécution des prestations.
Numéro du lot: 1
Brève description: 7 fourgons.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 camion 20 m³ avec hayon.
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 fourgons 3,5 a 6 m³.
Numéro du lot: 4
Brève description: 5 camionnettes 3 500 kg.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 nacelle élévatrice électrique sur fourgon PL.
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 mini pelle 5 t.
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 polybenne 14 t avec un caisson.
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 chariot élévateur.
Numéro du lot: 9
Brève description: 4 fourgonnettes.
Numéro du lot: 10
Brève description: 3 véhicules de liaisons.
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 BOM 5 m³ sur porteur 3 500 kg.
Numéro du lot: 12
Brève description: 2 balayeuses 2 m³.
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 pick up.
Numéro du lot: 14
Brève description: 1 micro tracteur.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PAU 11/66
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1 (version en vigueur),
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC2).
Situation économique et financière:
Le candidat fera la preuve de ses capacités économiques et financières par tous moyens.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat en fera la preuve par tous moyens. Il pourra notamment présenter une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Le candidat en fera la preuve par tous moyens. Il pourra notamment présenter une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour un lot, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour un lot, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pau
Contact
Point de contact: Mme la députée - maire de Pau
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PAU 11/66
Informations complémentaires
Conditions de participation:
Critères de sélection des candidatures:
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacités économiques et financières.
Références professionnelles et capacités techniques.
Le jugement des offres sera effectué selon les critères:
1) Valeur technique de l'offre (40 %);
2) Prix de l'offre (40 %);
3) Maintenance et assistance technique (10 %);
4) Délai et nature de la garantie (10 %).
Modalités de réception des offres:
Les offres doivent être adressées par pli recommandé ou remis contre récépissé enveloppe cachetée portant la mention: "Nom du candidat - acquisition et maintenance de materiels roulants - lot n° ... Appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir par le service du courrier" avant le 4.8.2011 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante:
Les offres doivent être adressées par pli recommandé ou remis contre récépissé enveloppe cachetée portant la mention: "Nom du candidat - acquisition et maintenance de materiels roulants - lot n° ... Appel d'offres ouvert - ne pas ouvrir par le service du courrier" avant le 4.8.2011 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Horaires de réception des plis contre récépissé: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Transmission par voie électronique: les candidats ont la possibilité de déposer leur offre par transmission électronique en se connectant au profil acheteur www.achatpublic.com - référence PAU 11/66.
Lieu de retrait du dossier de consultation et demande d'informations complémentaires d'ordre administratif:
Téléphone +33 559115060.
Fax +33 559115051.
Horaires de retrait des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ou par fax au +33 559115051.
Le candidat pourra également retirer le dossier de consultation en se connectant à la plateforme www.achatpublic.com dans la salle des consultations, dossier n° PAU 11/66.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: villa Noubilos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cédex
Code postal: 64036
Source: OJS 2011/S 122-202228 (2011-06-24)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, place Royale
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016232
Se réfère à l'avis: 2011/S 122-202228
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Dates d'attribution des marchés: 21.9.2011: lot 7 29.9.2011: lots 2, 9, 10 et 14 26.10.2011: lots 4 et 6 23.11.2011: lots 5, 8, 11 et 12. Montants des marchés: lot 2: poste 1: acquisition: 39 213,50 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 4: poste 1: acquisition: 152 290,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 5: poste 1: acquisition: 84 731,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 6: poste 1: acquisition: 49 500,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 7: poste 1: acquisition: 82 500,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 8: poste 1: acquisition: 34 190,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement Lot 9: poste 1: acquisition: 41 580,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 10: poste 1: acquisition: 32 371,66 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 11: poste 1: acquisition: 61 507,50 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 12: poste 1: acquisition: 148 528,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 14: poste 1: acquisition: 12 990,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement - Dates de signature des marchés: * 2.11.2011: lots 2, 7, 9, 10 et 14 * 15.12.2011: lots 4 et 6 * 10.1.2012: lots 5, 8, 11 et 12 - Durée des marchés: * Poste 1: à compter de la notification, les fournitures seront livrées dans un délai maximum en semaines de: lot 2: 14 - lot 4: 16 - lot 5: 16 - lot 6: 6 -lot 7: 14 - lot 8: 20 -lot 9: 13 - lot 10: 10 - lot 11: 30 - lot 12: 8 - lot 14: 1 * Poste 2: la durée du marché correspond à la durée de la maintenance, soit 3 ans à compter de la date de fin de la garantie pour tous les lots.
Annonce no 373, BOAMP 127 B du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Dates d'attribution des marchés: 21.9.2011: lot 7 29.9.2011: lots 2, 9, 10 et 14 26.10.2011: lots 4 et 6 23.11.2011: lots 5, 8, 11 et 12. Montants des marchés: lot 2: poste 1: acquisition: 39 213,50 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 4: poste 1: acquisition: 152 290,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 5: poste 1: acquisition: 84 731,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 6: poste 1: acquisition: 49 500,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 7: poste 1: acquisition: 82 500,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 8: poste 1: acquisition: 34 190,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement Lot 9: poste 1: acquisition: 41 580,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 10: poste 1: acquisition: 32 371,66 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 11: poste 1: acquisition: 61 507,50 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 12: poste 1: acquisition: 148 528,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement lot 14: poste 1: acquisition: 12 990,00 EUR (HT) / poste 2: maintenance: prix unitaires figurant à l'acte d'engagement - Dates de signature des marchés: * 2.11.2011: lots 2, 7, 9, 10 et 14 * 15.12.2011: lots 4 et 6 * 10.1.2012: lots 5, 8, 11 et 12 - Durée des marchés: * Poste 1: à compter de la notification, les fournitures seront livrées dans un délai maximum en semaines de: lot 2: 14 - lot 4: 16 - lot 5: 16 - lot 6: 6 -lot 7: 14 - lot 8: 20 -lot 9: 13 - lot 10: 10 - lot 11: 30 - lot 12: 8 - lot 14: 1 * Poste 2: la durée du marché correspond à la durée de la maintenance, soit 3 ans à compter de la date de fin de la garantie pour tous les lots.
Annonce no 373, BOAMP 127 B du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix de l'offre (40)
3. Maintenance et assistance technique (10)
4. Délai et nature de la garantie (10)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: marché déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Labesque Véhicules Industriels
Adresse postale: route de l'Aviation
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64002
3️⃣
Nom: infructeux
4️⃣
Nom: Aquitaine Véhicules Industriels
Adresse postale: 5 rue Charles Moureux
Commune postale: Lescar Cedex
Code postal: 64234
5️⃣
Nom: France Élevateur
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
6️⃣
Nom: ETS Laffont
Adresse postale: rue des Fougères
Commune postale: Morlaas
Code postal: 64160
7️⃣
8️⃣
Nom: Adour Manutention
Adresse postale: rue de l'Ayguelongue
9️⃣
Nom: Abcis Pyrénées
Adresse postale: 7 route de Bayonne
Commune postale: Billère Cedex
Code postal: 64141
1️⃣0️⃣
Nom: Pau Automobiles
Adresse postale: 39 route de Tarbes
Commune postale: Bizanos
Code postal: 64320
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Labor Hako
Adresse postale: 19 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
1️⃣3️⃣
Nom: infructueux
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: Vercauteren
Adresse postale: chemin de la Saligue, avenue Marcel Dassault
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
0
5
3
7
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Source: OJS 2012/S 011-016232 (2012-01-16)