Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du Conseil général des Côtes-d'Armor

Conseil général des Côtes-d'Armor

Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du Conseil général des Côtes-d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Côtes-d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-14	Avis de marché
2011-03-24	Informations complémentaires
2011-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Montant indicatif annuel (TTC).Lot 1 - produits d'entretien 57 000 EUR.Lot 2 - petits matériels d'entretien et accessoires 50 000 EUR.Lot 3 - produits d'hygiène et vaisselles jetables 47 000 EUR.Lot 4 - produits d'hygiène petite enfance 6 000 EUR.Lot 5 - sacs poubelle 18 000 EUR.Lot 6 - produits spécifiques 5 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 place Général de Gaulle, BP 2371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051349
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du Conseil général des Côtes-d'Armor.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien
Brève description: Produits d'entretien.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petits matériels d'entretien et accessoires
Brève description: Petits matériels d'entretien et accessoires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits d'hygiène et vaisselles jetables
Brève description: Produits d'hygiène et vaisselles jetables.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits d'hygiène petite enfance
Brève description: Produits d'hygiène petite enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sacs poubelle
Brève description: Sacs poubelle.
Informations complémentaires sur les lots: Marché réservé à des ateliers protégés (article 15 code CMP).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits spécifiques
Brève description: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène.
Quantité ou étendue:

Montant indicatif annuel (TTC).

Lot 1 - produits d'entretien 57 000 EUR.

Lot 2 - petits matériels d'entretien et accessoires 50 000 EUR.

Lot 3 - produits d'hygiène et vaisselles jetables 47 000 EUR.

Lot 4 - produits d'hygiène petite enfance 6 000 EUR.

Lot 5 - sacs poubelle 18 000 EUR.

Lot 6 - produits spécifiques 5 000 EUR.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution du marché, des avenants ou des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs candidature.

Les justificatifs exigés à l'article 45 du CMP: La lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2) dûment complétées et signées, jointes au dossier de consultation (article 43 et suivants du CMP).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement possible d'une avance. Le titulaire est dispensée de la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du département: ressources propres.

Paiement: virement bancaire.

Délai global de paiement: 30 jours.

Versement de l'avance: 5 %.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Contact
Nom: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: DFAG/service commande publique, 9 rue du Parc, BP 2371
Point de contact: Sylvain Quettier
Téléphone: +33 296628538 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Fax: +33 296622796 📠
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché;

— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution;

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086411 📞
Source: OJS 2011/S 031-051349 (2011-02-14)

Informations complémentaires (2011-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-096369
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051349
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2011/S 060-096369 (2011-03-24)

Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273694
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Annonce n° 170, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Adresse postale: ZI - route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Bosc Roger en Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: rue Nungesser et Coli Saint Aignan de Grandlieu, BP 03
Commune postale: Pont Saint Martin
Code postal: 44860

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 18 rue de la Gare, BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550

6️⃣
Adresse postale: 15 avenue Baron Lacrosse, BP 137
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29803

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,

— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

Source: OJS 2011/S 166-273694 (2011-08-29)

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