Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du conseil général des Côtes d'Armor
Conseil général des Côtes d'Armor
Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du conseil général des Côtes d'Armor.
— lot 3 "Essuyage papier",
— lot 7 "Produits d'hygiène et vaisselle jetables".
Le délai de réception des offres était de 2011-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
- • Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
| 2011-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 place général de Gaulle - BP 2371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216013
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: essuyage papier
Brève description: Essuyage papier.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits d'hygiène et vaisselle jetables
Brève description: Produits d'hygiène et vaisselle jetables.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Contact
Nom: Conseil général des Côtes d'Armor, DFAG / service commande publique
Adresse postale: 9 rue du parc- BP 2371
Point de contact: Sylvain Quettier
Téléphone: +33 296628538 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Fax: +33 296622796 📠
Adresse postale: 9 rue du parc - BP 2371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-15 📅
2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 011-034291
2011/S 011-069583
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray - BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086411 📞
Source: OJS 2011/S 130-216013 (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Montant indicatif annuel (TTC).— lot 3 - essuyage papier: 50 000 eur,— lot 7 - produits d'hygiène et vaisselle jetables: 15 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 place général de Gaulle - BP 2371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216013
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Il s'agit d'une nouvelle consultation suite à réception d'offres non conformes au CCP (précédente consultation de février 2011).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène pour les services du conseil général des Côtes d'Armor.
— lot 3 "Essuyage papier",
— lot 7 "Produits d'hygiène et vaisselle jetables".
Intitulé du lot: essuyage papier
Brève description: Essuyage papier.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits d'hygiène et vaisselle jetables
Brève description: Produits d'hygiène et vaisselle jetables.
Quantité ou étendue:
Montant indicatif annuel (TTC).
— lot 3 - essuyage papier: 50 000 eur,
— lot 7 - produits d'hygiène et vaisselle jetables: 15 000 EUR.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution du marché, des avenants ou des marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature.
— les justificatifs exigés à l'article 45 du CMP: la lettre de candidature (Dc1) et la déclaration du candidat (Dc2) dûment complétées et signées, jointes au dossier de consultation (article 43 et suivants du CMP).
Dépôts et garanties exigés:
Versement possible d'une avance. Le titulaire est dispensée de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget du département: ressources propres.
Paiement: virement bancaire.
Délai global de paiement: 30 jours.
Versement de l'avance: 5 %.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Contact
Nom: Conseil général des Côtes d'Armor, DFAG / service commande publique
Adresse postale: 9 rue du parc- BP 2371
Point de contact: Sylvain Quettier
Téléphone: +33 296628538 📞
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Fax: +33 296622796 📠
Adresse postale: 9 rue du parc - BP 2371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-15 📅
2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 011-034291
2011/S 011-069583
Informations complémentaires
Il s'agit d'une nouvelle consultation suite à réception d'offres non conformes au CCP (précédente consultation de février 2011).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,
— référé contractuel (article L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (article L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: 6 quai Ceineray - BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086411 📞
Source: OJS 2011/S 130-216013 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2011-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 place Général de Gaulle, BP 2371
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407317
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216013
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-20 📅
Nom: Société JYR
Adresse postale: zone du Pont Lô
Commune postale: Lanvollon
Code postal: 22290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société Pierre Le Goff
Adresse postale: rue Nungesser et Coli Saint-Aignan de Grandlieu, BP03
Commune postale: Pont Saint-Martin
Code postal: 44860
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 250-407317 (2011-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 place Général de Gaulle, BP 2371
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407317
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216013
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce no 204, BOAMP 134 B du 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-20 📅
Nom: Société JYR
Adresse postale: zone du Pont Lô
Commune postale: Lanvollon
Code postal: 22290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Société Pierre Le Goff
Adresse postale: rue Nungesser et Coli Saint-Aignan de Grandlieu, BP03
Commune postale: Pont Saint-Martin
Code postal: 44860
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution,
— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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