Acquisition et livraison de mobilier et accessoires de bureau ainsi que sièges pour les personnels des services du Département de la Haute-Corse
Conseil général de la Haute-Corse
Acquisition et livraison de mobilier et accessoires de bureau ainsi que de sièges pour les personnels des services du département de la Haute-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Machines, fournitures et équipement de bureau divers
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-31 | Avis de marché |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - rond point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: afilippi@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495555814 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173769
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Brève description: Mobilier de bureau et accessoires.
Quantité ou étendue: Montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur 3 ans: 299 000 / 1 196 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur 3 ans: 107 640/ 430 560.
Description des options: Avenants et marchés complémentaires éventuels autorisés.
Numéro de référence: AAPC 13/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse, 20405 Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il est prévu le versement d'une avance dans les conditions fixées au marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (%) (40)
2. Prix (%) (30)
3. Caractère esthétique et fonctionnel (%) (20)
4. Délai de livraison (%) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg2b.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques: département de la Haute-Corse - service du domaine départemental
Adresse postale: rond Point Maréchal Leclerc
Point de contact: Mme Robinault-Vanni Fabienne
Téléphone: +33 495555808 📞
Courrier électronique: frobinault@cg2b.fr 📧
Fax: +33 495550231 📠
Nom: Et renseignements administratifs: département de la Haute-Corse - service juridique et de la commande publique.
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc
Point de contact: M. Filippi Antoine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_43HobgMBcQ 🌏
Nom: Département de la Haute-Corse, contact: service juridique et de la commande publique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_43HobgMBcQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC 13/2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date de publication envisagée du prochain avis: 1er semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 106-173769 (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Marchés passés avec montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur la durée globale de 36 mois.Lot 1: mobilier de bureau et accessoires 299 000/1 196 000.Lot 2: sièges 107 640 / 430 560.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - rond point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: afilippi@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495555814 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173769
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre: 36 mois à compter de la date d'envoi du premier bon de commande afférent à l'exécution de chacun des lots.
Les sous critères et éléments d'appréciation ainsi que les barèmes de notations des critères de jugement des offres sont indiqués au règlement de la consultation article 6. Les candidats peuvent également obtenir gratuitement la version dématérialisée du dossier de consultation et répondre électroniquement selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'Accord cadre est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande successifs selon des modalités expressément prévues par le marché et pendant la durée de validité de ce dernier. Au sens de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, sans renégociation ou remise en concurrence.
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Acquisition et livraison de mobilier et accessoires de bureau ainsi que de sièges pour les personnels des services du département de la Haute-Corse.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau et accessoires.
Quantité ou étendue: Montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur 3 ans: 299 000 / 1 196 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur 3 ans: 107 640/ 430 560.
Marchés passés avec montants minimum et maximum (EUR (TTC)) sur la durée globale de 36 mois.
Lot 1: mobilier de bureau et accessoires 299 000/1 196 000.
Lot 2: sièges 107 640 / 430 560.
Numéro de référence: AAPC 13/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse, 20405 Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; attestation de satisfaction aux obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation; attestation de régularité au regard des articles L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires, concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou toutes autres preuves de mesures équivalentes. Certificats de qualifications professionnelles. Les co-traitants doivent fournir les mêmes pièces que le candidat. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Pour répondre, les candidats utiliseront les nouveaux formulaires DC1 et DC2 qui leurs sont remis avec le dossier de consultation (précisions données au règlement de la consultation).
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Dépôts et garanties exigés: Il est prévu le versement d'une avance dans les conditions fixées au marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marchés passés sur les fonds propres du Département. Paiement par mandat administratif à 30 jours par virement au moyen d'un mandat administratif. Marché traité à prix unitaires. Les comptes seront réglés suivant les dispositions des articles 11 et 12 du CCAG FCS. Les prix sont révisables par ajustement.
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Solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (%) (40)
2. Prix (%) (30)
3. Caractère esthétique et fonctionnel (%) (20)
4. Délai de livraison (%) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg2b.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques: département de la Haute-Corse - service du domaine départemental
Adresse postale: rond Point Maréchal Leclerc
Point de contact: Mme Robinault-Vanni Fabienne
Téléphone: +33 495555808 📞
Courrier électronique: frobinault@cg2b.fr 📧
Fax: +33 495550231 📠
Nom: Et renseignements administratifs: département de la Haute-Corse - service juridique et de la commande publique.
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc
Point de contact: M. Filippi Antoine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_43HobgMBcQ 🌏
Nom: Département de la Haute-Corse, contact: service juridique et de la commande publique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_43HobgMBcQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC 13/2011
Informations complémentaires
Durée de l'accord cadre: 36 mois à compter de la date d'envoi du premier bon de commande afférent à l'exécution de chacun des lots.
Les sous critères et éléments d'appréciation ainsi que les barèmes de notations des critères de jugement des offres sont indiqués au règlement de la consultation article 6. Les candidats peuvent également obtenir gratuitement la version dématérialisée du dossier de consultation et répondre électroniquement selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date de publication envisagée du prochain avis: 1er semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 106-173769 (2011-05-31)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398830
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173769
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: sas cors amanagement buro 2b
Adresse postale: RN 193 ldt San Nicolao
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sas Cors'Amenagement Buro 2b
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 49528866 📞
Source: OJS 2011/S 246-398830 (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398830
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173769
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Ce marché a fait l'objet d'un avis publié au Petit Bastiais, au profil acheteur, au JOUE et au BOAMP. Lot 1: montant mini pour 3 ans (TTC): 299 000 EUR - montant maxi sur 3 ans: 1 196 000 EUR. Lot 2: montant mini pour 3 ans (TTC): 107 640 EUR - montant maxi sur 3 ans: 430 560 EUR. Estimation de l'administration: lot 1 : 222 760 HT - lot 2: 49 500 (HT).
Annonce n° 56, BOAMP 109 B du 4.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: sas cors amanagement buro 2b
Adresse postale: RN 193 ldt San Nicolao
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sas Cors'Amenagement Buro 2b
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 49528866 📞
Source: OJS 2011/S 246-398830 (2011-12-20)
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