Acquisition et livraison d'une embarcation semi-rigide motorisee au profit de la fregate de surveillance Floréal basée à la Réunion
EMA/DC SCA/GSBDD Reunion-Mayotte
Acquisition et livraison d'une embarcation semi-rigide motorisee au profit de la fregate de surveillance Floréal basée à la Réunion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Tech Sub
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-29 | Avis de marché |
| 2011-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canots semi-rigides
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canots semi-rigides 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: bureau marchés-achats
Code postal: 97709
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr 📧
Téléphone: +262 262935751 📞
Fax: +262 262935054 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274434
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: CCP_10_2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Port-des-Galets FS Floréal, 97420 Le Port, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC SCA/GSBDD Réunion-Mayotte
Contact
Point de contact: M. Mailly Mickaël
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: GSBDD Réunion-Mayotte/DICOM Fazsoi
Adresse postale: caserne Lambert service achats/finances bureau marchés achats
Point de contact: Mt Mickael Mailly
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_10_2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2004
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262944360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de la Réunion
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 166-274434 (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canots semi-rigides
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canots semi-rigides 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: bureau marchés-achats
Code postal: 97709
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr 📧
Téléphone: +262 262935751 📞
Fax: +262 262935054 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274434
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est fixée au 10.10.2011 à 12:00 (heure locale de la Réunion).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison d'une embarcation semi-rigide motorisee au profit de la fregate de surveillance Floréal basée à la Réunion.
Durée de l'accord: 150 jours Numéro de référence: CCP_10_2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base navale de Port-des-Galets FS Floréal, 97420 Le Port, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate.
B) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
C) une déclaration sur l'honneur (imprimé DC2) dûment daté et signée par le candidat pour justifier:
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail,
— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-2 et L. 5212-5 ou L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
D) une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimés DC1)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Presentation des principaux services fournis au cours des 3 dernieres annees (DC2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement fixé à 30 jours; avance accordée conformément à l'article 87 du CMP; financement sur ressources propres / articles 86 à 111 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupements conjoints ou solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC SCA/GSBDD Réunion-Mayotte
Contact
Point de contact: M. Mailly Mickaël
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: GSBDD Réunion-Mayotte/DICOM Fazsoi
Adresse postale: caserne Lambert service achats/finances bureau marchés achats
Point de contact: Mt Mickael Mailly
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43360&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_10_2011
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est fixée au 10.10.2011 à 12:00 (heure locale de la Réunion).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2004
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262944360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de la Réunion
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 166-274434 (2011-08-29)
Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 806 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC SCA/GSBdD Réunion-Mayotte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381774
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274434
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Tech sub
Adresse postale: 4 et 6 rue de l'Arsenal ZI de l'Arsenal
Commune postale: Rochefort-sur-Mer
Code postal: 17300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis Messag
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Source: OJS 2011/S 236-381774 (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 806 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC SCA/GSBdD Réunion-Mayotte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381774
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274434
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Annonce no 236, BOAMP 168 B du 31.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Tech sub
Adresse postale: 4 et 6 rue de l'Arsenal ZI de l'Arsenal
Commune postale: Rochefort-sur-Mer
Code postal: 17300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis Messag
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Source: OJS 2011/S 236-381774 (2011-12-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)