Acquisition de voitures
Syndicat intercommunal energies Loire
37 voitures diesel véhicules légers VL 1200 à 1 600 cm DCI ou HDI 60 à 95 CV
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-14 | Avis de marché |
| 2012-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
“Marché ordinaire séparé.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies Loire
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Code postal: 42021
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327264
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“37 voitures diesel véhicules légers VL 1200 à 1 600 cm”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“7 Véhicules particuliers - VL - 5 places / 5 portes GO”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“15 Véhicules particuliers - VL - 2 places / 5 portes GO”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“15 Véhicules particuliers - VL - 2 places / 3 portes GO”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro de référence: 1130ADGF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Etienne, Siège du SIEL.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - véhicules neufs et reprises (80)
2. Equipements (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42021
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Marie-José Makareinis
URL pour informations complémentaires: http://www.siel42.fr 🌏
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Point de contact: Mme Makareinis
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1130ADGF
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
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Source: OJS 2011/S 201-327264 (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
“Marché ordinaire séparé.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies Loire
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Code postal: 42021
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327264
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“37 voitures diesel véhicules légers VL 1200 à 1 600 cm”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“7 Véhicules particuliers - VL - 5 places / 5 portes GO”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“15 Véhicules particuliers - VL - 2 places / 5 portes GO”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“15 Véhicules particuliers - VL - 2 places / 3 portes GO”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro de référence: 1130ADGF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Etienne, Siège du SIEL.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - véhicules neufs et reprises (80)
2. Equipements (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42021
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Marie-José Makareinis
URL pour informations complémentaires: http://www.siel42.fr 🌏
URL des documents: http://www.siel42.fr 🌏
Point de contact: Mme Makareinis
URL pour la participation: http://www.siel42.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1130ADGF
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Source: OJS 2011/S 201-327264 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 979,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Charles-de-Gaulle Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-065849
Se réfère à l'avis: 2011/S 201-327264
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Lot 3: marché sans suite la consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Etienne, siège du SIEL.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Citroen Saint-Etienne
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard BP 906 Cedex 9
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42955
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Nissan
Adresse postale: 4 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
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Source: OJS 2012/S 041-065849 (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 979,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Charles-de-Gaulle Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-065849
Se réfère à l'avis: 2011/S 201-327264
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Lot 3: marché sans suite la consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Etienne, siège du SIEL.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Citroen Saint-Etienne
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard BP 906 Cedex 9
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42955
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Nissan
Adresse postale: 4 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Source: OJS 2012/S 041-065849 (2012-02-27)
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