Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail (2 procédure - lot 01)
Commune du Tampon
Les prestations sont réparties en 5 lots. La présente consultation ne concerne que le lot 01 non attribué: Vêtements de travail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-04 | Avis de marché |
| 2011-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578632 📞
Fax: +262 262578738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075359
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 64 000 💰
240 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: vêtements de travail
Brève description: Vêtements de travail.
Numéro de référence: Smp/pv/pm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement sur simple demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée par la collectivité est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date, heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Nom: Direction des moyens et de la logistique - Magasin central
Point de contact: M. Rivière Joseph
Téléphone: +262 262279949 📞
Nom: Mairie du Tampon - marchés publics
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smp/pv/pm
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tasaintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075359 (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Les montants totaux des commandes pour les 4 années du marché sont les suivants: Montant minimum: 64 000 EUR (TTC). Montant maximum: 240 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578632 📞
Fax: +262 262578738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075359
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
— délai de livraison: à l'initiative des candidats,
— Début prévisionnel des prestations: mai 2011,
— Type de procédure: appel d'offres ouvert: passé en application des articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics suite à consultation initiale déclarée partiellement infructueuse,
— date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes.
1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par fax au +262 262578738.
2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse internet suivante https://synapse-entreprises.com cf. règlement de la consultation.
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Le marché est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 64 000 💰
240 000 💰
Brève description:
Les prestations sont réparties en 5 lots. La présente consultation ne concerne que le lot 01 non attribué: Vêtements de travail.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: vêtements de travail
Brève description: Vêtements de travail.
Numéro de référence: Smp/pv/pm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction des moyens et de la logistique - Magasin Central, 97430 Le Tampon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat,
— une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point B / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du RC,
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— si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En cas de groupement:
— une seule lettre de candidature devra être produite (Dc1), cette dernière étant signée en sa partie E par chaque cotraitant,
— une déclaration du candidat (dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées à l'article 4 B du RC.
— Le chiffre d'affaires global des 3 dernières années ou des 3 exercices clos(rubrique D1 du Dc2),
— En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement sur simple demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le marché pourra être nanti ou cédé. L'opération est financée par les fonds communaux. Les prix sont ajustables.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date, heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Nom: Direction des moyens et de la logistique - Magasin central
Point de contact: M. Rivière Joseph
Téléphone: +262 262279949 📞
Nom: Mairie du Tampon - marchés publics
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smp/pv/pm
Informations complémentaires
— délai de livraison: à l'initiative des candidats,
— Début prévisionnel des prestations: mai 2011,
— Type de procédure: appel d'offres ouvert: passé en application des articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics suite à consultation initiale déclarée partiellement infructueuse,
— date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes.
1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par fax au +262 262578738.
2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse internet suivante https://synapse-entreprises.com cf. règlement de la consultation.
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Le marché est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tasaintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075359 (2011-03-04)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266890
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075359
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅
Adresse postale: 26 rue Gabriel de Kerveguen ZI du Chaudron
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 162-266890 (2011-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266890
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075359
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Annonce no 457, BOAMP 48 B du 9.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction des moyens et de la logistique - magasin central, 97430 Le Tampon, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅
Adresse postale: 26 rue Gabriel de Kerveguen ZI du Chaudron
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 162-266890 (2011-08-23)
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