Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires d'habillement pour l'année 2012

Ville de Calais

Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires d'habillement pour l'année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-03	Avis de marché
2012-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:

Pour le lot 1: Blouses de dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 8 000 EUR HT, montant maximum: 21 000 EUR HT;Pour le lot 2: chaussures et accessoires, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 46 000 EUR HT;Pour le lot 3: sabots dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 7 500 EUR HT, montant maximum: 12 500 EUR HT;Pour le lot 4: tenues de polices municipale et ASVP, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 12 500 EUR HT, montant maximum: 30 000 EUR HT;Pour le lot 5: vêtements d'image, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 49 000 EUR HT;Pour le lot 6: vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 49 000 EUR HT;Pour le lot 7: vêtement de sports, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 5 750 EUR HT, montant maximum: 21 750 EUR HT.Les prestations sont rémunérées par application des prix du bordereau des prix du présent marché aux quantités réellement exécutées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Calais
Adresse postale: place du Soldat Inconnu, BP 329
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.calais.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321466603 📞
Fax: +33 321466639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-312925
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont passés pour une durée de 1 an(s) à compter du jour de leur notification et ne feront pas l'objet de reconduction. Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini. Les échantillons porteront sur les fournitures suivantes: Pour l'ensemble des 7 lots, tous les articles indexés par un "oui" dans la colonne spécifique de l'estimatif des quantités devront faire l'objet du dépôt d'un échantillon conforme à leur destination. Sur chacun d'eux sera indiqué le nom du candidat et la référence marché du produit. Les enveloppes contenant les offres ne devront pas être incluses dans le (s) carton (s) d'échantillons, elles devront en être totalement séparées. De même, si un candidat répond à plusieurs lots, il devra fournir autant de cartons d'échantillons qu'il y a de lots de réponse (1 carton = 1 lot). Les candidats peuvent transmettre leur dossier par voie électronique ou par voie physique ou postale. Le dossier est remis gratuitement sur simple demande (courrier, fax, courriel). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de vêtements, de chaussures et d'accessoires d'habillement pour l'année 2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Blouses de dames
Brève description: Lot 1 blouses de dames.
Informations complémentaires sur les lots:

4 échantillons seront à fournir. Les échantillons déposés par les fournisseurs ne feront pas l'objet d'une facturation. Les échantillons déposés seront restitués aux candidats à leurs frais, dès que les différents marchés auront été attribués. Leur examen sera effectué conformément aux caractéristiques techniques des produits telles que: qualité et performance technique des produits proposés

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaussures et accessoires
Brève description: Lot 2 chaussures et accessoires.
Informations complémentaires sur les lots: 7 échantillons seront à fournir.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sabots dames
Brève description: Lot 3 sabots dames.
Informations complémentaires sur les lots: 4 échantillons seront à fournir.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tenues de polices municipale et ASVP
Brève description: Lot 4 tenues de polices municipale et ASVP.
Informations complémentaires sur les lots: 5 échantillons seront à fournir.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vêtements d'image
Brève description: Lot 5 vêtements d'image.
Informations complémentaires sur les lots: 6 échantillons seront à fournir.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité
Brève description: Lot 6 vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité.
Informations complémentaires sur les lots: 8 échantillons seront à fournir.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Vêtements de sports
Brève description: Lot 7 vêtements de sports.
Quantité ou étendue:

Pour le lot 1: Blouses de dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 8 000 EUR HT, montant maximum: 21 000 EUR HT;

Pour le lot 2: chaussures et accessoires, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 46 000 EUR HT;

Pour le lot 3: sabots dames, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 7 500 EUR HT, montant maximum: 12 500 EUR HT;

Pour le lot 4: tenues de polices municipale et ASVP, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 12 500 EUR HT, montant maximum: 30 000 EUR HT;

Pour le lot 5: vêtements d'image, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 49 000 EUR HT;

Pour le lot 6: vêtements de pluie, de froid et de haute visibilité, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 49 000 EUR HT;

Pour le lot 7: vêtement de sports, les montants minimums et maximums du marché à bons de commande sont fixées à: montant minimum: 5 750 EUR HT, montant maximum: 21 750 EUR HT.

Les prestations sont rémunérées par application des prix du bordereau des prix du présent marché aux quantités réellement exécutées.

Numéro de référence: DRH2011F65
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Calais, 62100 Calais, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1° la lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou modèle DC1;

2° la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3° une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Les candidats sont invités à utiliser les modèles DC1 et DC2 mis en place par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (www.minefi.gouv.fr) ou d'utiliser la déclaration sur l'honneur jointe au dossier.

Capacité technique et professionnelle:

4° les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager;

5° les renseignements et documents suivants pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent arché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annnuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiuant le montant, la date et le destinatiare public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinatiare ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La consultation est divisée en 7 lots.

Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En application de l'article 51 du code des marchés publics,…

… il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

… si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité et la performance technique des produits proposés au vu des échantillons (50)
2. Le prix des produits (30)
3. Le délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction générale des services techniques / département de la commande publique
Mlle Emmanuelle Duquenoy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Calais / direction générale des services techniques / département de la commande publique
Adresse postale: 150 rue de Toul
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e_5XwRB4SC 🌏
Nom: Adresse physique de remise des offres: Ville de Calais/ direction générale des services techniques/ département de la commande publique / 150 rue de Toul/ 62100 Calais, FRANCE
Commune postale: Calais Cedex
Point de contact: Adresse postale de remise des offres: Ville de Calais / département de la commande publique
URL pour la participation: http://www.calais.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DRH2011F65
Informations complémentaires

Accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés sont passés pour une durée de 1 an(s) à compter du jour de leur notification et ne feront pas l'objet de reconduction.

Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.

Les échantillons porteront sur les fournitures suivantes:

Pour l'ensemble des 7 lots, tous les articles indexés par un "oui" dans la colonne spécifique de l'estimatif des quantités devront faire l'objet du dépôt d'un échantillon conforme à leur destination. Sur chacun d'eux sera indiqué le nom du candidat et la référence marché du produit.

Les enveloppes contenant les offres ne devront pas être incluses dans le (s) carton (s) d'échantillons, elles devront en être totalement séparées. De même, si un candidat répond à plusieurs lots, il devra fournir autant de cartons d'échantillons qu'il y a de lots de réponse (1 carton = 1 lot).

Les candidats peuvent transmettre leur dossier par voie électronique ou par voie physique ou postale.

Le dossier est remis gratuitement sur simple demande (courrier, fax, courriel).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 192-312925 (2011-10-03)

Avis d'attribution de marché (2012-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Soldat Inconnu BP 329
Commune postale: Calais Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038292
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-312925
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Publication antérieure concernant le même marché: Numéro d'avis au JO: 2011/S 192-312925 du 6.10.2011 Numéro de référence du marché: DRH2011F65. Montant des marchés: Lot 1: 8 000 EUR HT minimum - 21 000 EUR HT maximum. Lot 2: 30 000 EUR HT minimum - 46 000 EUR HT maximum. Lot 3: 7 500 EUR HT minimum - 12 500 EUR HT maximum. Lot 4: 12 500 EUR HT minimum - 30 000 EUR HT maximum. Lot 5: 20 000 EUR HT minimum - 49 000 EUR HT maximum. Lot 6: 30 000 EUR HT minimum - 49 000 EUR HT maximum. Lot 7: 5 750 EUR HT minimum - 21 750 EUR HT maximum. Accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont passés pour une durée de 1 an à compter du jour de leur notification et ne feront pas l'objet de reconduction. Annonce n° 542, BOAMP 194 B du 6.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: Dupont Beaudeux SARL
Adresse postale: 57 rue de Carvin BP 19
Commune postale: Annoeullin
Code postal: 59112
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bossu Cuvelier
Adresse postale: ZI du Beau Marais 420 rue Marcel Doret
Commune postale: Calais
Code postal: 62228

3️⃣
Nom: Euromed Investissements
Adresse postale: 4 ruelle des Trinitaires Les Figons
Commune postale: Eguilles
Code postal: 13510

4️⃣
Nom: SAS GK Professionnal
Adresse postale: 159 avenue Gallieni Bat. A
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93177

5️⃣

6️⃣
Nom: Bia Fournitures Industrielles
Adresse postale: ZAC Marcel Doret 3 rue Louis Breguet BP 55
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62101

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Source: OJS 2012/S 024-038292 (2012-02-01)

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