Acquisition de véhicules
Ville de Châteauroux
Acquisition de véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Indre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-31 | Avis de marché |
| 2011-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville - BP 509
Code postal: 36000
Commune postale: Châteauroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-31 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-035585
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule de type fourgonnette au gaz (variante électrique possible).
Quantité ou étendue: Quantité minimale: 1 unité.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule de type minibus.
Numéro du lot: 3
Brève description: Balayeuse de voirie de 1,5 à 2 m³.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Tracteur agricole avec épareuse.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-07-01 à 04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 15 rue Roland Garros, 36000 Châteauroux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement des factures sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 130 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Châteauroux
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36012
Point de contact: gestion du parc
M. Philippe Martin
Téléphone: +33 254083441 📞
Point de contact: service des marchés publics
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: http://ville-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-07-01 à 04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif du réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 3b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2011/S 022-035585 (2011-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville - BP 509
Code postal: 36000
Commune postale: Châteauroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-31 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-035585
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (art. 77 CMP).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule de type fourgonnette au gaz (variante électrique possible).
Quantité ou étendue: Quantité minimale: 1 unité.
Informations complémentaires sur les lots:
Jugement des offres:— Prix des prestations 40 %,— Valeur technique 30 %,— Performances en matière de protection de l'environnement 20 %,— Délai de livraison 10 %.
Jugement des offres:
— Prix des prestations 40 %,
— Valeur technique 30 %,
— Performances en matière de protection de l'environnement 20 %,
— Délai de livraison 10 %.
Brève description: Véhicule de type minibus.
Numéro du lot: 3
Brève description: Balayeuse de voirie de 1,5 à 2 m³.
Informations complémentaires sur les lots:
Jugement des offres:— Prix des prestations 40 %,— Valeur technique 30 %,— Service après-vente 20 %,— Délai de livraison 10 %.
— Service après-vente 20 %,
Brève description: Tracteur agricole avec épareuse.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-07-01 à 04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 15 rue Roland Garros, 36000 Châteauroux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copies du ou des jugements prononcés, si le candidat est en réglement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration du chiffre d'affaire global concernant les fournitures, objet du contrat, réaliser au cours de ces 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les achats sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement des factures sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 130 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Châteauroux
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36012
Point de contact: gestion du parc
M. Philippe Martin
Téléphone: +33 254083441 📞
Point de contact: service des marchés publics
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: http://ville-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-07-01 à 04
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (art. 77 CMP).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif du réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 3b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2011/S 022-035585 (2011-01-31)
Avis d'attribution de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 361,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213618
Se réfère à l'avis: 2011/S 22-035585
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 15 rue Roland Garros, 36000 Châteauroux, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-11 📅
Adresse postale: 108 avenue d'Occitanie
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
3️⃣
Adresse postale: route de Tours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2011/S 129-213618 (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 361,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213618
Se réfère à l'avis: 2011/S 22-035585
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Pour le lot 3 reprise de véhicule pour un montant de 16 500,00 EUR. Pour le lot 4 reprise de véhicule pour un montant de 25 000,00 EUR. Le lot 1 est déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général. Date de notification du lot 3: 29.6.2011. Date de notification des lots 2 et 4: 30.6.2011.
Annonce no219, BOAMP 24 B du 3.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 15 rue Roland Garros, 36000 Châteauroux, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-11 📅
Adresse postale: 108 avenue d'Occitanie
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
3️⃣
Adresse postale: route de Tours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2011/S 129-213618 (2011-07-06)
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