Acquisition de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins

Office national des forêts

Acquisition de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins destinés à un usage mixte route, piste carrossable et forestière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-26 Avis de marché
2011-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les minimum et maximum ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'ONF.Minimum: 150 véhicules.Maximum: 200 véhicules.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: df-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168911
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules utilitaires de type 4x4 légers tous chemins destinés à un usage mixte route, piste carrossable et forestière.
Quantité ou étendue:
Les minimum et maximum ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'ONF.
Minimum: 150 véhicules.
Maximum: 200 véhicules.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-9230-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire métropolitain, Corse comprise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1),
— Déclaration de candidature (DC2).
Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Situation économique et financière:
Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1),
— Déclaration de candidature (DC2).
Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché sera assuré par le budget de l'onf (fonds propres).
Le paiement des sommes dues au titulaire se fera dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de l'onf, en application de la résolution n° 2008-19 du 17.11.2008 du Conseil d'administration de l'ONF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du véhicule de base avec l'option (50)
2. Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) (20)
3. Taux d'émission de Co2 cité dans la norme européenne de dépollution (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Contact
Point de contact: Direction financière département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Nom: Office national des forêts
Téléphone: +33 140195871 📞
Commune postale: Paris

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-9230-001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 103-168911 (2011-05-26)
Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 302 322 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296614
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168911
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Annonce n° 503, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: FIAT France
Adresse postale: 6 rue Nicolas Copernic
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 182-296614 (2011-09-19)