Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité
ADN Nevers
Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Heuliez
- • Nièvre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-22 | Avis de marché |
| 2012-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue: Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 124 route de Marzy - BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.fr/ 🌏
Courrier électronique: hotel.communautaire@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-269354
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TR2011-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 120 route de Marzy, 58000 Nevers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie financière exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût (50)
2. valeur technique (40)
3. critère environnemental (5)
4. délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le président Didier Boulaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Commune postale: Nevers
Point de contact: service des marchés publics
Melle Mélanie Bourgoin
Courrier électronique: mbourgoin@agglo-nevers.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TR2011-002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2011/S 163-269354 (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue: Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 124 route de Marzy - BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.fr/ 🌏
Courrier électronique: hotel.communautaire@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-269354
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par écrit (mèl, télécopieur, courrier) et est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: https://www.e-bourgogne.fr/entreprise (sous référence Tr2011-002).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules urbains de transport en commun de moyenne capacité.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TR2011-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 120 route de Marzy, 58000 Nevers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du code des marchés publics.
— chiffre d'affaires des trois dernières années,
— attestation ou preuve d'assurance.
— Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,
— Description et/ou photographie des fournitures.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie financière exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: emprunt et ressources propres de la communauté d'agglomération de Nevers (budget transport).
Modalités de paiement: les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Conformément au décret 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002, le taux d'intérêt moratoire applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût (50)
2. valeur technique (40)
3. critère environnemental (5)
4. délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le président Didier Boulaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Commune postale: Nevers
Point de contact: service des marchés publics
Melle Mélanie Bourgoin
Courrier électronique: mbourgoin@agglo-nevers.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TR2011-002
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par écrit (mèl, télécopieur, courrier) et est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: https://www.e-bourgogne.fr/entreprise (sous référence Tr2011-002).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2011/S 163-269354 (2011-08-22)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019948
Se réfère à l'avis: 2011/S 163-269354
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Heuliez
Adresse postale: La Crénuère - Parc économique de Rorthais - BP 27
Commune postale: Mauléon
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 013-019948 (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019948
Se réfère à l'avis: 2011/S 163-269354
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce n° 138, BOAMP 164 B du 25.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Heuliez
Adresse postale: La Crénuère - Parc économique de Rorthais - BP 27
Commune postale: Mauléon
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 013-019948 (2012-01-18)
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