Acquisition de véhicules - programme 2011- chassis porteur - chassis cabines - fourgons - véhicules légers - remorques - nacelle et chargeuse pelleteuse

Ville de Vannes

Acquisition de divers véhicules La fourniture est répartie en 14 lots:
Lot 1: 2 chassis cabine de 3,5 t. - 74 à 90 Kw-Cabine double 7 places- benne basculante;
Lot 2: 1 fourgon tôle de 3,5 t. avec hayon -74 à 90 Kw-Cabine 3 places- haut. Mini 1,80 m- long. de chargt entre 3,60 et 3,80 m;
Lot 3: 1 fourgon tôle de 3 à 3,5 t.-74 à 90 Kw-cabine 3 places-haut. Mini 1,80 m-long. Chargt entre 3,00 et 3,50 m;
Lot 4: 3 fourgonnettes diesel. Ce lot est divisé en tranches: Une tranche ferme: 2 fourgonnettes, 2 places, v.u mini 3 m³. Une tranche cond. 1: une fourgonnette de type VP, 5 places, v.u mini 3 m³;
Lot 5: 1 véhicule utilitaire tout terrain-c.u mini 400 kg-benne basculante long. de 1 500 mm;
Lot 6: 3 véhicules légers modèles moyens, diesel, 5 places, 2/3 portes. Ce lot est divisé en tranches: Une tranche ferme: deux véhicules légers. Une tranche conditionnelle 1: un véhicule léger;
Lot 7: 2 véhicules légers modèles moyens - 4/5 portes - 5 places - diesel;
Lot 8: 1 véhicule break modèle moyen - 5 places - diesel mini 90 CV (66 kw);
Lot 9: 1 nacelle plate forme à ciseaux avec batterie de traction, larg. Maxi hors tout: 1 500 mm - haut. Maxi replié: 1 995 mm - haut. De travail entre 11 et 12 m;
Lot 10: 1 remorque, porte nacelle à ciseaux-ptc 3 000 kg - CU mini 2 500 kg - long. Utile maxi 3 m - larg. Utile maxi 1,50 m;
Lot 11: 1 remorque routière-ptc 750 kg - CU 500 kg-long. Utile 2,50 m- larg. Utile 1,27 m;
Lot 12: 1 chargeuse pelleteuse-puissance égale ou sup. À 90 Cv-Cabine aux normes "Fops et Rops" - nivellement aut. Des bras du chargeur-pelle arrière avec balancier téléscopique-clapets de sécurité;
Lot 13: 1 chassis porteur de 12 t. Prédisposé pour une balayeuse aspiratrice de voirie-puiss. De 190 cv à 230 cv;
Lot 14: 1 équipement de balayeuse aspiratrice de voirie-cuve à déchet de 5 3 et cuve à eau de 1 000 à 18 00 litres. Des reprises d'anciens véhicules sont prévues pour certains lots; les fournisseurs devront s'engager sur ces reprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-01 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 7 rue Joseph Le Brix, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-15 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175664
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de divers véhicules La fourniture est répartie en 14 lots:
Lot 1: 2 chassis cabine de 3,5 t. - 74 à 90 Kw-Cabine double 7 places- benne basculante;
Lot 2: 1 fourgon tôle de 3,5 t. avec hayon -74 à 90 Kw-Cabine 3 places- haut. Mini 1,80 m- long. de chargt entre 3,60 et 3,80 m;
Lot 3: 1 fourgon tôle de 3 à 3,5 t.-74 à 90 Kw-cabine 3 places-haut. Mini 1,80 m-long. Chargt entre 3,00 et 3,50 m;
Lot 4: 3 fourgonnettes diesel. Ce lot est divisé en tranches: Une tranche ferme: 2 fourgonnettes, 2 places, v.u mini 3 m³. Une tranche cond. 1: une fourgonnette de type VP, 5 places, v.u mini 3 m³;
Lot 5: 1 véhicule utilitaire tout terrain-c.u mini 400 kg-benne basculante long. de 1 500 mm;
Lot 6: 3 véhicules légers modèles moyens, diesel, 5 places, 2/3 portes. Ce lot est divisé en tranches: Une tranche ferme: deux véhicules légers. Une tranche conditionnelle 1: un véhicule léger;
Lot 7: 2 véhicules légers modèles moyens - 4/5 portes - 5 places - diesel;
Lot 8: 1 véhicule break modèle moyen - 5 places - diesel mini 90 CV (66 kw);
Lot 9: 1 nacelle plate forme à ciseaux avec batterie de traction, larg. Maxi hors tout: 1 500 mm - haut. Maxi replié: 1 995 mm - haut. De travail entre 11 et 12 m;
Lot 10: 1 remorque, porte nacelle à ciseaux-ptc 3 000 kg - CU mini 2 500 kg - long. Utile maxi 3 m - larg. Utile maxi 1,50 m;
Lot 11: 1 remorque routière-ptc 750 kg - CU 500 kg-long. Utile 2,50 m- larg. Utile 1,27 m;
Lot 12: 1 chargeuse pelleteuse-puissance égale ou sup. À 90 Cv-Cabine aux normes "Fops et Rops" - nivellement aut. Des bras du chargeur-pelle arrière avec balancier téléscopique-clapets de sécurité;
Lot 13: 1 chassis porteur de 12 t. Prédisposé pour une balayeuse aspiratrice de voirie-puiss. De 190 cv à 230 cv;
Lot 14: 1 équipement de balayeuse aspiratrice de voirie-cuve à déchet de 5 3 et cuve à eau de 1 000 à 18 00 litres. Des reprises d'anciens véhicules sont prévues pour certains lots; les fournisseurs devront s'engager sur ces reprises.
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 chassis cabine de 3,5 tonnes avec benne basculante.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 fourgon tôle de 3,5 tonnes avec hayon.
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 fourgon tôle de 3 à 3,5 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 fourgonnettes et une fourgonnette de type VP
Brève description:
Ce lot est divisé en tranches:— Une tranche ferme: 2 fourgonettes - motorisation diesel, 2 places, volume utile 3 m³,— Une tranche conditionnelle 1: une fourgonnette de type VP - motorisation diesel, 5 places, volume utile 3 m³.
Ce lot est divisé en tranches:
— Une tranche ferme: 2 fourgonettes - motorisation diesel, 2 places, volume utile 3 m³,
— Une tranche conditionnelle 1: une fourgonnette de type VP - motorisation diesel, 5 places, volume utile 3 m³.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 véhicule utilitaire type tout terrain.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 3 véhicules légers modèles moyens
Brève description:
Ce lot est divisé en tranches:— Une tranche ferme: deux véhicules légers 2/3 portes - 5 places - motorisation diesel,— Une tranche conditionnelle 1: un véhicule léger 2/3 portes - 5 places - motorisation diesel.
— Une tranche ferme: deux véhicules légers 2/3 portes - 5 places - motorisation diesel,
— Une tranche conditionnelle 1: un véhicule léger 2/3 portes - 5 places - motorisation diesel.
Numéro du lot: 7
Brève description: 2 véhicules légers modèles moyens.
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 véhicule break modèle moyen.
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 nacelle plate forme à ciseaux avec batterie de traction, transportable et co.
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 remorque porte nacelle à ciseaux.
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 remorque routière.
Numéro du lot: 12
Brève description: 1 chargeuse pelleteuse.
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 chassis porteur de 12 tonnes prédisposé balayeuse aspiratrice de voirie.
Numéro du lot: 14
Brève description: 1 équipement de balayeuse aspiratrice de voirie.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: F11VEHIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre),
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat (DC5 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
4. Service après-vente et assistance technique (sauf pour les lots 6, 7 et 8) (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement (uniquement pour les lots, 6, 7 et 8) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: service des marchés publics, 29 rue Thiers, BP 509
Point de contact: Nicole Caharel
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: marches@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016131 📠
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11VEHIC
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175664 (2011-06-01)
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