Acquisition de véhicules pour les régies eau et assainissement
Communauté de communes du Sud Basse-Terre
Le marché concerne l'acquisition de véhicules pour les services des régies.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à quatre roues motrices › Quatre-quatre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-23 | Avis de marché |
| 2011-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: rond Point Ghandi, place du Champ d'Arbaud
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ccsbt.gp 📧
Téléphone: +590 59099320 📞
Fax: +590 590996321 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165567
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché concerne l'acquisition de véhicules pour les services des régies.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules de services
Brève description: Véhicules pour les services techniques et véhicules de services.
Quantité ou étendue: Pas de minimum; maximum de 5 véhicules par année de marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules type 4x4
Brève description: Véhicules de services techniques de type 4x4.
Quantité ou étendue: Pas de quantité minimum; maximum de 03 véhicules par année de marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules de type fourgon
Brève description: Véhicule utiitaire de type fourgon.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicule de type camion benne
Brève description: Véhicule de type camion à double cabine avec benne.
Quantité ou étendue: Pas de quantité minimum; maximum de 02 véhicules par année de marché.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 01
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rond point Ghandi, place du Champ d'Arbaud, 97100 Basse Terre, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 100 % CCSBT régies eau et assainissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre au regard du cahier des charges et du dossier technique, et en particulier le respect des critères environnementaux (20)
2. durée et étendue de la garantie (15)
3. délai de livraison (15)
4. prix au regard du détail estimatif, non contractuel et du bordereau de prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Sud Basse-Terre
Contact
Point de contact: Mme le président de la CCSBT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: stade Felix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2011/S 101-165567 (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande d'une durée d'une année et reconductible une fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur; il comporte 4 lots; chaque lot donnera lieu à un marché à bon de commande sans quantité minimum avec un maximum fixé selon le lot.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: rond Point Ghandi, place du Champ d'Arbaud
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ccsbt.gp 📧
Téléphone: +590 59099320 📞
Fax: +590 590996321 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165567
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché concerne l'acquisition de véhicules pour les services des régies.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules de services
Brève description: Véhicules pour les services techniques et véhicules de services.
Quantité ou étendue: Pas de minimum; maximum de 5 véhicules par année de marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules type 4x4
Brève description: Véhicules de services techniques de type 4x4.
Quantité ou étendue: Pas de quantité minimum; maximum de 03 véhicules par année de marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules de type fourgon
Brève description: Véhicule utiitaire de type fourgon.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicule de type camion benne
Brève description: Véhicule de type camion à double cabine avec benne.
Quantité ou étendue: Pas de quantité minimum; maximum de 02 véhicules par année de marché.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 01
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rond point Ghandi, place du Champ d'Arbaud, 97100 Basse Terre, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, (fournir le formulaire Dc1 du ministère des finances français dûment renseigné et signé ou un document équivalent),
— Si le candidat unique ou un cotraitant est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (article 44 du CMP français),
— Une déclaration sur l'honneur (à cet effet, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 du ministère des finances français), dûment renseigné et signé,
— Pièces prévues aux articles 45 et 46 du code des marchés publics français (CMP).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 100 % CCSBT régies eau et assainissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre au regard du cahier des charges et du dossier technique, et en particulier le respect des critères environnementaux (20)
2. durée et étendue de la garantie (15)
3. délai de livraison (15)
4. prix au regard du détail estimatif, non contractuel et du bordereau de prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Sud Basse-Terre
Contact
Point de contact: Mme le président de la CCSBT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: stade Felix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2011/S 101-165567 (2011-05-23)
Avis d'attribution de marché (2011-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +590 590996320 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333276
Se réfère à l'avis: 2011/S 101-165567
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rond point Ghandi, place du Champ d'Arbaud, 97100 Basse-Terre, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Prix au regard du détail estimatif, non contractuel et du bordereau de prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: SAS Auto Guadeloupe Développement
Adresse postale: Route de la Gabarre - BP 380
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97162
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Soreloc
Adresse postale: Immeuble Karamex - Ancienne route de la Jaille
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
3️⃣
Nom: CAMA SAS Renault Entreprise
Adresse postale: Rue Thomas Édison - ZI de Jarry
4️⃣
Nom: Auto Guadeloupe
Adresse postale: Route de la Gabarre- BP 380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Stade Félix Éboué
Source: OJS 2011/S 205-333276 (2011-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +590 590996320 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333276
Se réfère à l'avis: 2011/S 101-165567
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Annonce n° 198, BOAMP 105 B du 28.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rond point Ghandi, place du Champ d'Arbaud, 97100 Basse-Terre, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Prix au regard du détail estimatif, non contractuel et du bordereau de prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: SAS Auto Guadeloupe Développement
Adresse postale: Route de la Gabarre - BP 380
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97162
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Soreloc
Adresse postale: Immeuble Karamex - Ancienne route de la Jaille
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
3️⃣
Nom: CAMA SAS Renault Entreprise
Adresse postale: Rue Thomas Édison - ZI de Jarry
4️⃣
Nom: Auto Guadeloupe
Adresse postale: Route de la Gabarre- BP 380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Stade Félix Éboué
Source: OJS 2011/S 205-333276 (2011-10-20)
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