Acquisition de véhicules neufs pour les services départementaux
Conseil général de la Meuse
Acquisition de véhicules neufs pour les services départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-20 | Avis de marché |
| 2012-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-399615
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour les services départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - petites citadines
Brève description: Achat de véhicules neufs - petites citadines.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 19 véhicules.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de véhiculs neufs - berlines moyennes
Brève description: Achat de véhiculs neufs - berlines moyennes.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 4 véhicules.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - berlines
Brève description: Achat de véhicules neufs - berlines.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 1 véhicule.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - petit monospace
Brève description: Achat de véhicules neufs - petit monospace.
Numéro de référence: Vehicule Services Départemen2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf adresse visée plus haut.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf plus haut.
Capacité technique et professionnelle: Cf plus haut.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 10
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Vehicule Services Départemen2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 246-399615 (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Détail des quantités estimées fixées lot par lot (cf ci-après). Consultation allotie en 4 lots traités par marchés à bons de commande séparés (au sens de l'art. 77 du code des marchés publics - accords-cadres au sens de la jurisprudence CE du 8.8.2008 no 309136 et de la directive "secteurs classiques" du 31.3.2004) sans seuil minimum ou maximum de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-399615
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Marchés conclus pour une durée courant à compter de la date de notification au 31.12.2012. Durée reconductible selon conditions fixées dans le cahier des charges dans la limite totale de 4 années.
Critères de jugement des offres:
— lots 1, 2 et 3: valeur technique à 60 %, prix à 30 % et délai de livraison à 10 %,
— lot 4: valeur technique à 65 % et prix à 35 %.
Dossier de consultation des entreprises gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf adresse visée plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf coordonnées plus haut).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules neufs pour les services départementaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - petites citadines
Brève description: Achat de véhicules neufs - petites citadines.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 19 véhicules.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de véhiculs neufs - berlines moyennes
Brève description: Achat de véhiculs neufs - berlines moyennes.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 4 véhicules.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - berlines
Brève description: Achat de véhicules neufs - berlines.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle à acheter en 2012 : 1 véhicule.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat de véhicules neufs - petit monospace
Brève description: Achat de véhicules neufs - petit monospace.
Numéro de référence: Vehicule Services Départemen2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf adresse visée plus haut.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à remettre à l'appui de la candidature:
— formulaire DC1 entièrement complété et signé,
— formulaire DC2 entièrement complété,
— formulaire NOTI2 visé par l'administration fiscale ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31/12/ de l'année précédant le lancement de la présente consultation,
— référence des 3 dernières années (pour les entreprises nouvellement créées, fournir les références de leur personnels dirigeant),
— attestation d'assurance RC en cours de validité.
Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières.
Capacité technique et professionnelle: Cf plus haut.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds départementaux exclusivement. Paiement par virement administratif sous 30 jours et selon conditions fixées dans le cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 10
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Vehicule Services Départemen2011
Informations complémentaires
Marchés conclus pour une durée courant à compter de la date de notification au 31.12.2012. Durée reconductible selon conditions fixées dans le cahier des charges dans la limite totale de 4 années.
Critères de jugement des offres:
— lots 1, 2 et 3: valeur technique à 60 %, prix à 30 % et délai de livraison à 10 %,
— lot 4: valeur technique à 65 % et prix à 35 %.
Dossier de consultation des entreprises gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf adresse visée plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf coordonnées plus haut).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 246-399615 (2011-12-20)
Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 789,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre-François Gossin - BP 514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113224
Se réfère à l'avis: 2011/S 246-399615
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. adresse visée plus haut.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-28 📅
Nom: JM Automobiles
Adresse postale: ZEI du Wameau
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Genin SAS
Adresse postale: 2 route de Reims
Commune postale: Fains Véel
Code postal: 55000
3️⃣
4️⃣
Nom: Feline Auto
Adresse postale: 4 avenue de Parchim
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 069-113224 (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 789,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre-François Gossin - BP 514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113224
Se réfère à l'avis: 2011/S 246-399615
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Lieu où les contrats peuvent être consultés: selon les conditions définies dans la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administatifs, auprès du service des affaires juridiques (cf. coordnnées plus haut).
Annonce no 217, BOAMP 249 B du 24.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. adresse visée plus haut.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-28 📅
Nom: JM Automobiles
Adresse postale: ZEI du Wameau
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Genin SAS
Adresse postale: 2 route de Reims
Commune postale: Fains Véel
Code postal: 55000
3️⃣
4️⃣
Nom: Feline Auto
Adresse postale: 4 avenue de Parchim
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 069-113224 (2012-04-05)
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