Acquisition de véhicules légers

Ville d'Avignon

Acquisition de véhicules légers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-10 Avis de marché
2012-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Mairie d'Avignon, hôtel de ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186772
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: l'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal partélécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4°étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, fax +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qU1yA2buU4. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0024. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie éléctronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Patrick Fébrier - adresse: direction des énergies et des moyens techniques, 2 rue André Delorme - 84000 Avignon, FRANCE - téléphone +33 490804228- fax +33 490804218. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement ne sera pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 3 an(s). Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules légers.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot n° 1: petite citadine. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 40 000 EUR HT et une quantité indicative de 5 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot n° 2: polyvalente économique. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 28 000 EUR HT et une quantité indicative de 3 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot n° 3: berline compacte polyvalente. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 40 000 EUR HT et une quantité indicative de 3 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot n° 4: monospace compact. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 33 000 EUR HT et une quantité indicative de 2 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot n° 5: berline. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 14 000 EUR HT et une quantité indicative de 1 véhicule pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 06
Brève description:
Intitulé du lot n° 6: utilitaire 3 m³. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 100 000 EUR HT et une quantité indicative de 10 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 07
Brève description:
Intitulé du lot n° 7: utilitaire de 3 à 6 m³. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 50 000 EUR HT et une quantité indicative de 3 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot n° 8: utilitaire de 6 à 12 m³. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 65 000 EUR HT et une quantité indicative de 5 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 09
Brève description:
Intitulé du lot n° 9: utilitaire chassis cabine < 3,5 t. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 110 000 EUR HT et une quantité indicative de 3 véhicules pour chacune des périodes.
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Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot n° 10: utilitaire compact. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum, avec un montant indicatif de 60 000 EUR HT et une quantité indicative de 4 véhicules pour chacune des périodes.
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Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 2 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0024

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de réglement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. annexe jointe au réglement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission technique d'ouverture des plis: séance non publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique, annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408
direction commande publique, annexe hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage
Commune postale: Avignon Cedex9
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0024
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: l'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal partélécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4°étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, fax +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qU1yA2buU4.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
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La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0024. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie éléctronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Patrick Fébrier - adresse: direction des énergies et des moyens techniques, 2 rue André Delorme - 84000 Avignon, FRANCE - téléphone +33 490804228- fax +33 490804218.
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Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement ne sera pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 3 an(s). Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15.11.2011.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, un nouvel avis paraîtra dans 36 mois.
Source: OJS 2011/S 113-186772 (2011-06-10)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 488,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie d'Avignon, hôtel de Ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016160
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186772
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce no 399, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (30)
2. Prix des prestations (25)
3. Incidence énergétiques et environnementales du véhicule (25)
4. Service après vente (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Grands Garage de Provence Avignon- concessionnaire Peugeot
Adresse postale: ZAC de la Castelette, rue Charles Valente, BP 775
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84036
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Grands Garage de Provence Avignon concessionnaire Peugeot
Adresse postale: ZAC de la Castelle- rue Charles Valente, BP 775

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Renault Retail Group- etablissement d'Avignon
Adresse postale: route de Marseille, BP 333
Commune postale: Avignon Cedex 1
Code postal: 84022

5️⃣

6️⃣
Nom: Société Renault Retail Group
Adresse postale: etablissement d'Avignon, route de Mareseille, BP 333

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Société Chabas Avignon SAS
Adresse postale: route Nationale 7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2012/S 011-016160 (2012-01-16)
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