Acquisition de véhicules légers, véhicules utilitaires, matériel de transport, de fauchage et de travaux publics pour les services du Conseil général de la Haute-Vienne

Conseil général de la Haute-Vienne

Acquisition de véhicules légers, véhicules utilitaires, matériel de transport, de fauchage et de travaux publics pour les services du Conseil général de la Haute-Vienne.
Marchés passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-08 Avis de marché
2011-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 10 lots attribuables séparément.Les candidats sont tenus de chiffrer les options suivantes:Lot 1 (option 1: fourniture d'un jeu de 4 roues équipées thermo gomme; option 2: climatisation sans régulation de température);Lot 5 (option 1: 1 jeu de rampes amovibles; option 2: climatisation);Lot 8 (Accessoires pour la grue, option 1: benne preneuse; option 2: grappin);Lot 9 (option 1: remorque de transport, option 2: kit auto traction à conducteur porté).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 rue François Chénieux, CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cg87.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217579
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères d'attributions définis à l'article IV.2.1) ci-dessus concernent les lots 1 et 2. Pour les lots 3, 4 et 5, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (motorisation: 7, équipements: 8, carrosserie: 15). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise des véhicules. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux (consommation: 3, émission en Co2: 2). Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 6, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (porteur: 20, chargeur: 10). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise du matériel. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux. Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 7, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (porteur: 15, épareuse: 15). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise des matériels. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux. Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 8, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (châssis: 15, carrosserie: 8, grue: 7). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise du matériel. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux. Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 9, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 60; 2. Valeur technique. Pondération: 30; 3. Valeur de reprise du matériel. Pondération: 8; 4. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 10, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 65; 2. Valeur technique. Pondération: 30; 3. Délai de livraison. Pondération: 5. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.cg87.fr. Aussi, aucun DCE ne sera envoyé par courrier électronique. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support souhaité (papier ou cédérom). A défaut de précision sur la demande, il sera procédé à l'envoi d'un cédérom. Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessus, par tout moyen permettant de donner date certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres sur support papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.cg87.fr. Les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules légers, véhicules utilitaires, matériel de transport, de fauchage et de travaux publics pour les services du Conseil général de la Haute-Vienne.
Marchés passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 4 véhicules type citadine, diesel, 3 portes, segment B.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de 4 véhicules.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de 4 véhicules utilitaires, diesel.
Quantité ou étendue: 2 fourgonnettes - 2 places; 1 fourgonnette - 5 places; 1 fourgonnette rallongée - 5 places
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de trois châssis, double cabine, diesel, tri benne, 3.5 T de PTAC.
Quantité ou étendue: 1 châssis double cabine 7 places, 2 châssis double cabine 6 places
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de 3 véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition d'un châssis, double cabine, diesel, benne arrière, entre 4 et 5 T de PTAC.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise d'un véhicule.
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de 4 fourgons, diesel, simple cabine, 3.5 T de PTAC.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de 4 fourgons.
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'un porteur type agricole avec chargeur.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise d'un tracteur.
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de 2 porteurs type industriel, 4x4, avec épareuse.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de 2 tracteurs avec épareuse.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acquisition d'un camion, 4x2, TRI benne avec équipement grue de manutention, environ 16 T de PTAC.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise d'un camion accidenté.
Numéro du lot: 9
Brève description: Acquisition d'une machine à peinture routière citadine.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise d'une machine à peindre.
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition de signalisation lumineuse.
Quantité ou étendue: 2 ensembles de signalisation lumineuse comprenant PMV, TRI flash, gyrophares pour fourgonnettes et 1 ensemble de signalisation lumineuse avec flèche, TRI flash, gyrophares pour fourgon
Les prestations sont réparties en 10 lots attribuables séparément.
Les candidats sont tenus de chiffrer les options suivantes:
Lot 1 (option 1: fourniture d'un jeu de 4 roues équipées thermo gomme; option 2: climatisation sans régulation de température);
Lot 5 (option 1: 1 jeu de rampes amovibles; option 2: climatisation);
Lot 8 (Accessoires pour la grue, option 1: benne preneuse; option 2: grappin);
Lot 9 (option 1: remorque de transport, option 2: kit auto traction à conducteur porté).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics français,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Si l'opérateur économique, en raison d'une date de création récente, n'est pas en mesure de produire les références demandées et la déclaration relative aux chiffres d'affaires, il est autorisé à prouver sa capacité éco-financière par l'indication de titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— garantie financière de l'avance sous la forme d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % de son montant,
— les prestations feront l'objet d'une garantie minimale d'un an à compter de la date de notification de la décision d'admission.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur les ressources propres du département,
— avance de 5 % du montant initial du marché accordée au titulaire sous réserve des dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics français,
— délai global de paiement fixé à 30 jours,
— prix unitaires pour chacun des lots,
— prix fermes non actualisables,
— application des articles 86 à 117 du code des marchés publics français, des règles de la comptabilité publique et des dispositions du CCAG. Fournitures courantes et services.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (motorisation: 15; équipements: 15) (30)
3. Valeur de reprise des véhicules (8)
4. Critères environnementaux (consommation: 3; émission de Co2: 2) (5)
5. Délai de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Vienne
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil général de la Haute-Vienne
Nom: Conseil général de la Haute-Vienne / PR / DFCPMG / service des moyens généraux
Point de contact: Mme Christiane Neuvillard
Téléphone: +33 544001099 📞
Courrier électronique: cneuvillard.moyensgeneraux@cg87.fr 📧
Fax: +33 544001260 📠
Nom: Conseil général de la Haute-Vienne / PR / DFCPMG / service des marchés publics
Point de contact: M. Franck Simonaud
Téléphone: +33 544001064 📞
Courrier électronique: marches-demat@cg87.fr 📧
URL des documents: http://www.cg87.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg87.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Les critères d'attributions définis à l'article IV.2.1) ci-dessus concernent les lots 1 et 2.
Pour les lots 3, 4 et 5, les critères d'attribution sont les suivants:
1. Prix des prestations. Pondération: 55;
2. Valeur technique (motorisation: 7, équipements: 8, carrosserie: 15). Pondération: 30;
3. Valeur de reprise des véhicules. Pondération: 8;
4. Critères environnementaux (consommation: 3, émission en Co2: 2). Pondération: 5;
5. Délai de livraison. Pondération: 2.
Pour le lot 6, les critères d'attribution sont les suivants:
2. Valeur technique (porteur: 20, chargeur: 10). Pondération: 30;
3. Valeur de reprise du matériel. Pondération: 8;
4. Critères environnementaux. Pondération: 5;
Pour le lot 7, les critères d'attribution sont les suivants:
2. Valeur technique (porteur: 15, épareuse: 15). Pondération: 30;
3. Valeur de reprise des matériels. Pondération: 8;
Pour le lot 8, les critères d'attribution sont les suivants:
2. Valeur technique (châssis: 15, carrosserie: 8, grue: 7). Pondération: 30;
Pour le lot 9, les critères d'attribution sont les suivants:
1. Prix des prestations. Pondération: 60;
2. Valeur technique. Pondération: 30;
4. Délai de livraison. Pondération: 2.
Pour le lot 10, les critères d'attribution sont les suivants:
1. Prix des prestations. Pondération: 65;
3. Délai de livraison. Pondération: 5.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.cg87.fr. Aussi, aucun DCE ne sera envoyé par courrier électronique.
Pour tout envoi postal, merci de préciser le support souhaité (papier ou cédérom). A défaut de précision sur la demande, il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessus, par tout moyen permettant de donner date certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres sur support papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.cg87.fr.
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Les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat - délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
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— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Source: OJS 2011/S 131-217579 (2011-07-08)
Avis d'attribution de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 761,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-362979
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217579
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Marché no 11 184 (lot 1): le montant correspondant à la reprise de 4 véhicules est de 4 000,00 EUR (TTC); Marché no 11 185 (lot 2): le montant correspondant à la reprise de 4 véhicules est de 5 700,00 EUR (TTC); Marché no 11 186 (lot 3): le montant correspondant à la reprise de 3 véhicules est de 8 900,00 EUR (TTC); Marché no 11 187 (lot 4): le montant correspondant à la reprise d'un véhicule est de 1 300,00 EUR (TTC); Marché no 11 188 (lot 5): le montant correspondant à la reprise de 4 fourgons est de 7 382,00 EUR (TTC); Marché no 11 189 (lot 7): le montant correspondant à la reprise de 2 tracteurs avec épareuse est de 15 548,00 EUR (TTC); Marché no 11 190 (lot 8): le montant correspondant à la reprise d'un camion accidenté est de 5 000,00 EUR (TTC). Les critères d'attributions définis à l'article IV.2.1) ci-dessus concernent les lots 1 et 2. Pour les lots 3, 4 et 5, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (motorisation: 7, équipements: 8, carrosserie: 15). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise des véhicules. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux (consommation: 3, émission en Co2: 2). Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 7, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (porteur: 15, épareuse: 15). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise des matériels. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux. Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Pour le lot 8, les critères d'attribution sont les suivants: 1. Prix des prestations. Pondération: 55; 2. Valeur technique (châssis: 15, carrosserie: 8, grue: 7). Pondération: 30; 3. Valeur de reprise du matériel. Pondération: 8; 4. Critères environnementaux. Pondération: 5; 5. Délai de livraison. Pondération: 2. Annonce no437, BOAMP 135 B du 13.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Vienne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Les Grands Garages du Limousin
Adresse postale: 357 rue de Toulouse
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Limoges Diffusion Automobiles
Adresse postale: 79 avenue Louis Armand, BP 1323
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87058

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Micard
Adresse postale: route de Montluçon
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000

7️⃣
Nom: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard, CS 62072
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Source: OJS 2011/S 224-362979 (2011-11-18)
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Fournisseurs:
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