Acquisition de véhicules GNV neufs de transport en commun de voyageurs GNV
Centrale d'achat du transport publics
Acquisition de véhicules GNV neufs de transport en commun de voyageurs.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: chrystelle.dolmen@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-289300
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CATP_GNV 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aggomération de Forbach Porte de France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: renseignement technique et administratif
Dolmen Chrystelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: La centrale d'achat du transport public
Point de contact: Chrystelle Dolmen
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899022796 📞
Fax: +33 899024672 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: service des référés, 4 bd du Palais
Téléphone: +33 899022687 📞
Source: OJS 2011/S 176-289300 (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.Estimation pour la 1ère année: 6 bus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: chrystelle.dolmen@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-289300
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les candidats transmettent leur candidature sous pli cacheté portant les mentions:
Acquisition de véhicules GNV neufs pour le transport en commun de voyageurs.
Procédure négociée du 27.9.2011.
Ne pas ouvrir.
Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des acndidatures.
Pour transmettre votre réponse électronique,, il suffit:
A) D'être titulaire d'un certificat électronique de niveau 2 minimum afin de signer sa réponse.
Seuls sont autorisés les certificats recensés à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
B) De se rendre à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com;
C) D'accéder à la consultation et cliquer sur "répondre à la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Acquisition de véhicules GNV neufs de transport en commun de voyageurs.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins.
Marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.
Estimation pour la 1ère année: 6 bus.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CATP_GNV 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aggomération de Forbach Porte de France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible sur http:/www.minefi.gouv.fr) ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 dûment daté et signé,
— la déclaration du candidat (imprimé DC2 disponible sur http:/www.minefi.gouv.fr),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du contrat.
Dépôts et garanties exigés:
Constitution de d'une clause de grantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Aucune autre garantie financière ne sera appliquée.
Financement sur fonds propres.
Paiement par acompte trimestriel.
Paiement par virement administratif dans un delai global maximum de 30 jours à compter de la date certaine de réception des demandes de paiement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: renseignement technique et administratif
Dolmen Chrystelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: La centrale d'achat du transport public
Point de contact: Chrystelle Dolmen
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899022796 📞
Fax: +33 899024672 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: service des référés, 4 bd du Palais
Téléphone: +33 899022687 📞
Source: OJS 2011/S 176-289300 (2011-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)