Acquisition de véhicules et équipements

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules et équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autovista
• Auvergne Distribution
• IVECO
• Le lot 1: véhicule particulier électrique 4-5 places a été déclaré sans suite
• Le lot 2: Berlines hybrides a été déclaré sans suite
• Le lot 9: aspiratrice 4 m3 a été déclaré sans suite
• Negocyal
• Peugeot Boniface
• Revia SAS

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Camions à plate-forme élévatrice
• Poids lourds › Véhicules de service hivernal
• Voitures particulières › Breaks et berlines
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-18	Avis de marché
2011-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés seront conclus pour une période initiale allant du 1.7.2011 (ou à la date de notification si elle est postérieure) au 30.6.2012.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091145
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Pour les lots n° 1 et n° 2. — prix des fournitures 50 %, — valeur environnementale et technique 45 %, — délai de livraison 5 %. Pour les lots n° 3, n° 4 et n° 5. — prix des fournitures 50 %, — valeur environnementale et technique 30 %, — délai de livraison 20 %. Pour les lot n° 6 et n° 7. — prix des fournitures 50 %, — performances environnementales 30 %, — délai de livraison 20 %. Pour le lot n° 8, n° 9, n° 10, n° 11 et n° 12. — valeur technique et environnementale 50 %, — prix des fournitures 40 %, — délai de livraison 10 %. Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Pour les lots 1, 2, 9, 10, 11 et 12, les opérateurs économiques devront obligatoirement mettre à disposition à titre gratuit durant 3 jours un véhicule identique à celui proposé sous peine de rejet de leur offre. Le véhicule devra être présenté à l'adresse suivante: Centre technique municipal - 1 rue Pierre de Coubertin - 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Pour les lots n° 1 et n° 2.

— prix des fournitures 50 %,

— valeur environnementale et technique 45 %,

— délai de livraison 5 %.

Pour les lots n° 3, n° 4 et n° 5.

— prix des fournitures 50 %,

— valeur environnementale et technique 30 %,

— délai de livraison 20 %.

Pour les lot n° 6 et n° 7.

— prix des fournitures 50 %,

— performances environnementales 30 %,

— délai de livraison 20 %.

Pour le lot n° 8, n° 9, n° 10, n° 11 et n° 12.

— valeur technique et environnementale 50 %,

— prix des fournitures 40 %,

— délai de livraison 10 %.

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour les lots 1, 2, 9, 10, 11 et 12, les opérateurs économiques devront obligatoirement mettre à disposition à titre gratuit durant 3 jours un véhicule identique à celui proposé sous peine de rejet de leur offre. Le véhicule devra être présenté à l'adresse suivante: Centre technique municipal - 1 rue Pierre de Coubertin - 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules et équipements.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule particulier électrique 4-5 places.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 70 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Berlines hybrides.
Numéro du lot: 3
Brève description: Berline diesel segment A avec reprise.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 100 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Berline diesel segment B avec reprise.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 65 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Berline diesel segment M2 avec reprise.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 52 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourgon diesel inférieur à 8 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourgon diesel supérieur à 8 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 80 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Brève description: Petits véhicules utilitaires avec benne inférieure à 2,5 T.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 54 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 9
Brève description: Aspiratrice 4 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 140 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 10
Brève description: Poids lourds équipé d'une nacelle.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 155 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 11
Brève description: Poids lourds équipé d'une benne + grue.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 120 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 12
Brève description: Engin + benne + équipement hivernal + accessoires.
Informations complémentaires sur les lots: Estimatif annuel = 360 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:

Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés seront conclus pour une période initiale allant du 1.7.2011 (ou à la date de notification si elle est postérieure) au 30.6.2012.

Description des options:

Les marchés pourront être reconduits par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 11016170
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (rubrique G du DC2),

— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).en cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les formulaires DC1 et DC2 sont conseillés et disponibles sur le site internet du ministère des finances http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne,

— délai global de paiement: 30 jours,

— application des règles de la comptabilité publique,

— les prix sont unitaires, prix ajustables,

— une avance est prévue,

— cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: 1, rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: direction achats et logistique: Jean-Pierre Brunon
Téléphone: +33 4477486203 📞
Courrier électronique: jean-pierre.brunon@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 503
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Point de contact: direction juridique assemblée marchés
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11016170
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Pour les lots n° 1 et n° 2.

— prix des fournitures 50 %,

— valeur environnementale et technique 45 %,

— délai de livraison 5 %.

Pour les lots n° 3, n° 4 et n° 5.

— valeur environnementale et technique 30 %,

— délai de livraison 20 %.

Pour les lot n° 6 et n° 7.

— performances environnementales 30 %,

Pour le lot n° 8, n° 9, n° 10, n° 11 et n° 12.

— valeur technique et environnementale 50 %,

— prix des fournitures 40 %,

— délai de livraison 10 %.

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour les lots 1, 2, 9, 10, 11 et 12, les opérateurs économiques devront obligatoirement mettre à disposition à titre gratuit durant 3 jours un véhicule identique à celui proposé sous peine de rejet de leur offre. Le véhicule devra être présenté à l'adresse suivante: Centre technique municipal - 1 rue Pierre de Coubertin - 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 056-091145 (2011-03-18)

Avis d'attribution de marché (2011-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353238
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091145
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Critères de jugement: — Pour les lots no 1 et no 2 - prix des fournitures 50 % - Valeur environnementale et technique 45 % - délai de livraison 5 %, — Pour les lots no 3, no 4 et no 5 - prix des fournitures 50 % - valeur environnementale et technique 30 % - délai de livraison 20 %, — Pour les lot no 6 et no 7 - prix des fournitures 50 % - performances environnementales 30 % - délai de livraison 20 %, — Pour le lot no 8, no 9, no 10, no 11 et no 12 - valeur technique et environnementale 50 % - prix des fournitures 40 % - délai de livraison 10 % délai de recours: Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles,assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no 369, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: véhicule particulier électrique 4-5 places a été déclaré sans suite

2️⃣
Nom: Le lot 2: Berlines hybrides a été déclaré sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Nom: Peugeot Boniface
Adresse postale: 13-15 rue Gustave Delory
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Autovista
Adresse postale: ZI Necker

7️⃣

8️⃣
Nom: Negocyal
Adresse postale: ZA Saint Vincent
Commune postale: Challes mes Eaux
Code postal: 73190

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Le lot 9: aspiratrice 4 m3 a été déclaré sans suite

1️⃣0️⃣
Nom: Iveco
Adresse postale: 136 avenue Albert Raimond
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271

1️⃣1️⃣
Nom: Auvergne distribution
Adresse postale: ZA des Murons - rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42160

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Nom: Revia SAS
Adresse postale: ZA 440 allée du Royans
Commune postale: Bourg Peage
Code postal: 26300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
8
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2011/S 217-353238 (2011-11-08)

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