Acquisition de véhicules et d'engins pour le service des parcs naturels départementaux

Conseil général des Alpes-Maritimes

Acquisition de véhicules et engins pour le service des parcs naturels départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-04-01 Informations complémentaires
2011-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction générale adjointe pour le développement - bureau de la commande publique - 208 route de Grenoble - bâtiment Space B - 6ème étage - bureau 638
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Courrier électronique: bcpdev-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 489042918 📞
Fax: +33 497187759 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097226
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis, — Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-12:00 et 14:00-16:00. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules et engins pour le service des parcs naturels départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'une remorque 2 t.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison, qui partent à compter de la date de notification du marché au prestataire, sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, sachant que les délais de livraison maximum sont de 2 mois pour le lot 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un tracteur-débroussailleur de petit gabarit.
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison, qui partent à compter de la date de notification du marché au prestataire, sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, sachant que les délais de livraison maximum sont de 4 mois pour le lot 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'une tracto-pelle chargeuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison, qui partent à compter de la date de notification du marché au prestataire, sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, sachant que les délais de livraison maximum sont de 3 mois pour le lot 3.
Numéro de référence: 11S0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques A, B et C.
Situation économique et financière:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D.1 du DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle: — Liste des principales fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour les lots 2 et 3, l'avance de 5 % ne pourra être versée qu'après la constitution d'une garantie à première demande égale au montant de l'avance. Cette garantie ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses fonds propres.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire, après attribution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: prix (70)
2. Délai de livraison (20)
3. Durée de la garantie (10)
4. Pour le lot 2: prix (40)
5. Délai de livraison (30)
6. Performances technique et environnementale basée sur la fiche technique (20)
7. Durée de la garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0039
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis,
— Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec Office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 060-097226 (2011-03-24)
Informations complémentaires (2011-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-105984
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097226
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2011/S 066-105984 (2011-04-01)
Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe pour le développement, bureau de la commande publique, 208 route de Grenoble, bâtiment space B, 6ème étage, bureau 638

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296530
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Annonce n° 221, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Pour les lots 2 et 3: prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Nom: Etablissements PIC
Adresse postale: quartier Simian
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-08 📅
Nom: PACA Motoculture
Adresse postale: CD 6 ZI Rousset Peynier
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-09 📅
Nom: Bizon Matériel
Adresse postale: 80 route de la Paoute
Commune postale: Le Plan-de-Grasse
Code postal: 06130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 182-296530 (2011-09-16)
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Fournisseurs:
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