Acquisition de véhicules de poste de commandement Air (VPC), avec formation et documentation associée
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Acquisition de véhicules de poste de commandement Air (VPC), avec formation et documentation associée.
Le délai d'exécution du marché sera celui proposé dans son offre par le candidat retenu.
Le présent marché est un marché à tranches conditionnelles et a été passé en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du code des marchés publics (CMP).
Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-29 | Avis de marché |
| 2011-06-20 | Informations complémentaires |
| 2011-12-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de transport indépendants
Quantité ou étendue: Tranche ferme: 8.Tranche Conditionnelle no 1: 8.Tranche Conditionnelle no 2: 7.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de transport indépendants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cédex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139223
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: AOO_08-0471
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 06 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Commune postale: Velizy Cedex
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_08-0471
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139223 (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de transport indépendants
Quantité ou étendue: Tranche ferme: 8.Tranche Conditionnelle no 1: 8.Tranche Conditionnelle no 2: 7.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de transport indépendants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cédex
Contact
Courrier électronique: cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139223
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
— lieu d'exécution:
Formations: dans les locaux du titulaire.
— lieu de livraison:
Tranche ferme: BA 107 Villacoublay, BA 110 Creil, BA 113 Saint-Dizier, BA 120 Cazaux, BA 125 Istres, BA 701 salon de Provence, BA 702 AVORD;
Tranche conditionnelle no 1: BA 102 Dijon, BA 113 Saint-Dizier, BA 123 Orleans, BA 125 Istres, BA 702 AVORD;
Tranche conditionnelle no 2: BA 102 dijon, ba 113 saint dizier, ba 120 cazaux, ba 125 istres, ba 133 nancy, ba 702 avord, ba 942 LYON.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules de poste de commandement Air (VPC), avec formation et documentation associée.
Le délai d'exécution du marché sera celui proposé dans son offre par le candidat retenu.
Le présent marché est un marché à tranches conditionnelles et a été passé en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du code des marchés publics (CMP).
Tranche ferme: 8.
Tranche Conditionnelle no 1: 8.
Tranche Conditionnelle no 2: 7.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 version septembre 2010 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le DC1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP (formulaire joint au dossier de consultation),
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— le formulaire DC2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
L'octroi d'avance et d'acompte est possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 06 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Contact
Point de contact: cellule enregistrement et validation des offres
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport 04.870
Commune postale: Velizy Cedex
Point de contact: cellule d'enregistrement et de validation des offres
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_08-0471
Informations complémentaires
— lieu d'exécution:
Formations: dans les locaux du titulaire.
— lieu de livraison:
Tranche ferme: BA 107 Villacoublay, BA 110 Creil, BA 113 Saint-Dizier, BA 120 Cazaux, BA 125 Istres, BA 701 salon de Provence, BA 702 AVORD;
Tranche conditionnelle no 1: BA 102 Dijon, BA 113 Saint-Dizier, BA 123 Orleans, BA 125 Istres, BA 702 AVORD;
Tranche conditionnelle no 2: BA 102 dijon, ba 113 saint dizier, ba 120 cazaux, ba 125 istres, ba 133 nancy, ba 702 avord, ba 942 LYON.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139223 (2011-04-29)
Informations complémentaires (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195290
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139223
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2011/S 119-195290 (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195290
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139223
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2011/S 119-195290 (2011-06-20)
Informations complémentaires (2011-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381507
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2011/S 236-381507 (2011-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381507
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2011/S 236-381507 (2011-12-02)
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