Acquisition de végétaux pour l'extension du parc des Chanteraines - secteur Vallons de Seine

Conseil général des Hauts-de-Seine

La présente consultation concerne l'acquisition de végétaux pour l'extension du parc des Chanteraines - secteur Vallons de Seine. La date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue en mai 2012. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-18 Avis de marché
2012-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° alinea et 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié. Les prestations sont réparties en quatre (4) lots - lot 1 plantes vivaces (24 cultivars) / lot 2 arbres tiges et cépées (16 essences) / lot 3 arbustes (34 essences) / lot 4 baliveaux en conteneur anti-chignon (13 essences). Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.hauts-de-seine.net 🌏
Courrier électronique: rodi@cg92.fr 📧
Téléphone: +33 147293413 📞
Fax: +33 147294070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330290
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.//. La pondération des sous critères de jugement des offres s'établit comme suit: — lot 1 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives des plantes vivaces sur 36 points. 2) sous critère parcellaire sur 4 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points, — lot 2 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des arbres sur 32 points. 2) sous critère maintien et attache des arbres sur 4 points. 3) sous critère parcellairesur 4 points.// III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points, — lot 3 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des arbustes sur 34 points. 2) sous critère parcellaire sur 6 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points, — lot 4 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des baliveaux sur 26 points. 2) sous critère caractéristiques techniques des conteneurs anti-chignon sur 10 points. 3) souscritère parcellaire sur 4 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points. Le délais d'exécution est de 12 mois, ce délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service. Conditions de remise des plis - département des Hauts-de-Seine - direction des marchés publics - 10ème étage - bureau 10.07 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex - tél: +33 147294254 - horaires de retrait et de dépôt: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 - 16:00 le vendredi.// Support électronique - en application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présentmarché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part, leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion da la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par voie électronique sont détaillées au règlement de la consultation.//le candidat fournira un projet de marché en deux exemplaires (1 original + 1 copie). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de végétaux pour l'extension du parc des Chanteraines - secteur Vallons de Seine. La date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue en mai 2012. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plantes vivaces
Brève description: Acquisition de plantes vivaces.
Quantité ou étendue: 24 cultivars
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: arbres tiges et cépées
Brève description: Acquisition d'arbres tiges et cépées.
Quantité ou étendue: 16 essences
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbustes
Brève description: Acquisition d'arbustes.
Quantité ou étendue: 34 essences
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: baliveaux en conteneur anti-chignon
Brève description: Acquisition de baliveaux en conteneur anti-chignon.
Quantité ou étendue: 13 essences
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11DPJP30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc des Chanteraines, 92390 Villeneuve-la-Garenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département, ancien imprimé DC4); Nota: le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) Nota 2: le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé DC2 (ancien imprimé Dc5, téléchargeable sur le site du Ministère de l'economie, des finances et de l'industrie à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/),
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— Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature, ...); Nota: La ou les personnes physiques ayant pouvoir à le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans le rubrique C1 du formulaire DC2 (ancien imprimé DC5, téléchargeable sur le site du Ministère de l'economie, des finances et de l'industrie à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/),
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— Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir détail dans le règlement de la consultation,
— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu de livraison, les coordonnées des maîtres d'ouvrage et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clauses de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées conformément à l'article 98 du code des marché publics, dans le délai global de trente (30) jours, ce délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret nº2006-975 du 1.8.2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget départemental. En application du décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié, les intérêts moratoires seront calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir, majoré de sept (7) points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (50)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. Rodi Philippe
Nom: Conseil général des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2 à 16 boulevard Soufflot
Commune postale: Nanterre Cedex
Nanterre Ceded
Point de contact: M. Ramette Cédric
Téléphone: +33 147294254 📞
Courrier électronique: cramette@cg92.fr 📧
Fax: +33 141912930 📠
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.net 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.hauts-de-seine.net 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DPJP30
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.//.
La pondération des sous critères de jugement des offres s'établit comme suit:
— lot 1 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives des plantes vivaces sur 36 points. 2) sous critère parcellaire sur 4 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points,
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— lot 2 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des arbres sur 32 points. 2) sous critère maintien et attache des arbres sur 4 points. 3) sous critère parcellairesur 4 points.// III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points,
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— lot 3 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des arbustes sur 34 points. 2) sous critère parcellaire sur 6 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points,
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— lot 4 - i Valeur économique sur 50 points, l'offre sera analysée à partir du prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement. II Valeur technique sur 40, 1) sous critère fiches descriptives et documents photographiques des baliveaux sur 26 points. 2) sous critère caractéristiques techniques des conteneurs anti-chignon sur 10 points. 3) souscritère parcellaire sur 4 points. III Valeur environnementale sur 10 points. 1) sous critère pratiques culturales alternatives sur 7 points. 2) sous critère bilan carbone sur 3 points. Le délais d'exécution est de 12 mois, ce délai part à compter de la date fixée par l'ordre de service. Conditions de remise des plis - département des Hauts-de-Seine - direction des marchés publics - 10ème étage - bureau 10.07 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex - tél: +33 147294254 - horaires de retrait et de dépôt: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 - 16:00 le vendredi.// Support électronique - en application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présentmarché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part, leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion da la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par voie électronique sont détaillées au règlement de la consultation.//le candidat fournira un projet de marché en deux exemplaires (1 original + 1 copie).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 203-330290 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 066,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158928
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330290
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Lot 1 attribué le 12.3.2012 et notification le 27.4.2012. Lot 2 attribué le 12.3.2012 et notification le 30.4.2012. Lot 3 attribué le 12.3.2012 et notification le 27.4.2012. Lot 4 attribué le 12.3.2012 et notification le 27.4.2012. Annonce no147, BOAMP 205 A. Annonce no312, BOAMP 205 B du 21.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc des Chanteraines, 92390 Villeneuve-la-Garenne, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: pépinières v. Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pepinieresvchombart@orange.fr 📧

2️⃣
Nom: pépinières Cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Courrier électronique: cholat.pepinieres@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: pépinières Charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16610
Courrier électronique: contact@pepinierescharentaises.fr 📧

4️⃣
Nom: pépinières Lemonnier
Adresse postale: "Les Ecoulouettes"
Commune postale: Forges
Code postal: 61250
Courrier électronique: mail@pepinieres-lemonnier.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
2
Source: OJS 2012/S 096-158928 (2012-05-16)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Pépinières Charentaises Pépinières Cholat pépinières Lemonnier Pepinieres V. Chombart
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières