Acquisition de trois caissons pour la collecte des déchets ménagers

Clermont Communauté

Acquisition de trois caissons de collecte des déchets ménagers et assimilés (caisson et lève conteneurs).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faun environnement
• Terberg Matec

Qui ?

• Clermont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Bennes à déchets
• Skips › Dispositifs de levage de bennes

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-20	Avis de marché
2011-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230700
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net. Délai de livraison: 12 semaines pour le lot no1 et 2 semaines pour le lot no2. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur CD Rom et gratuitement. Ils peuvent être soit: — retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, — ou demandés par écrit à l'adresse suivante: Clermont communauté; direction " commande publique et moyens des services "; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE. — ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction " commande publique et moyens des services", — ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/. Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose: — d'un manuel d'utilisation téléchargeable, — d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent être transmis. Sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: "Acquisition de trois caissons pour la collecte des déchets ménagers lot no ...- ne pas ouvrir ". Elles pourront être: — soit transmises en recommandé avec AR à: M. le président de Clermont communauté - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE. — soit déposées contre récépissé au: Direction commande publique et moyens des services de Clermont communauté (de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage). Sous support électronique: Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/. La candidature et l'offre devront être présentés dans deux dossiers distincts. Renseignement complémentaires: D'ordre administratif: Clermont communauté. Direction commande publique & moyens des services. 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique. BP 231. 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE. M. Delis Yannick Tél +33 473983463. cpms@agglo-clermont.fr D'ordre technique: Clermont communauté. Direction des déchets. Régie de collecte. 5 route du Cendre. 63800 Cournon-d'Auvergne, FRANCE. M. Hette Tél +33 463669600. phette@agglo-clermont.fr Recours. Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr. Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont communauté - service commande publique et moyens des services - M. Picandet - tél +33 473983460. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, FRANCE, Tél: +33 472847859, Fax: +33 472847855. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — Référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative, — Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative), — Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net.

Délai de livraison: 12 semaines pour le lot no1 et 2 semaines pour le lot no2.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation.

Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur CD Rom et gratuitement.

Ils peuvent être soit:

— retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00,

— ou demandés par écrit à l'adresse suivante:

Clermont communauté; direction " commande publique et moyens des services "; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

— ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction " commande publique et moyens des services",

— ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/.

Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose:

— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,

— d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine).

Adresse ou les plis doivent être transmis.

Sous support papier:

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

"Acquisition de trois caissons pour la collecte des déchets ménagers lot no ...- ne pas ouvrir ".

Elles pourront être:

— soit transmises en recommandé avec AR à:

M. le président de Clermont communauté - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

— soit déposées contre récépissé au:

Direction commande publique et moyens des services de Clermont communauté (de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage).

Sous support électronique:

Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/.

La candidature et l'offre devront être présentés dans deux dossiers distincts.

Renseignement complémentaires:

D'ordre administratif:

Clermont communauté.

Direction commande publique & moyens des services.

64/ 66 avenue de l'Union Soviétique.

BP 231.

63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

M. Delis Yannick

Tél +33 473983463.

cpms@agglo-clermont.fr

D'ordre technique:

Clermont communauté.

Direction des déchets.

Régie de collecte.

5 route du Cendre.

63800 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.

M. Hette

Tél +33 463669600.

phette@agglo-clermont.fr

Recours.

Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.

Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr.

Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont communauté - service commande publique et moyens des services - M. Picandet - tél +33 473983460.

Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, FRANCE, Tél: +33 472847859, Fax: +33 472847855.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— Référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative),

— Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de trois caissons de collecte des déchets ménagers et assimilés (caisson et lève conteneurs).

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et montage de trois bennes à ordures ménagères 14 m3.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et montage de trois basculeurs double chaise automatique.
Numéro de référence: 11fou08yd

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande exigée en cas d'acceptation de l'avance prévue à l'art 87 du CMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Article 86 à 11 du code des marchés publics français. Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique % (60)
2. prix % (30)
3. délais de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom: Clermont communauté, service direction commande publique et moyens des services: Olivier Picandet
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, 5°étage, Cedex 1, BP 231
Téléphone: +33 473983466 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou08yd
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net.

Délai de livraison: 12 semaines pour le lot no1 et 2 semaines pour le lot no2.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation.

Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur CD Rom et gratuitement.

Ils peuvent être soit:

— retirés sur place du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00,

— ou demandés par écrit à l'adresse suivante:

Clermont communauté; direction " commande publique et moyens des services "; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

— ou par télécopie au: +33 473983432 à l'attention de la direction " commande publique et moyens des services",

— ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/.

Le site des marchés publics de Clermont communauté, dispose:

— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,

— d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine).

Adresse ou les plis doivent être transmis.

Sous support papier:

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

"Acquisition de trois caissons pour la collecte des déchets ménagers lot no ...- ne pas ouvrir ".

Elles pourront être:

— soit transmises en recommandé avec AR à:

M. le président de Clermont communauté - direction commande publique et moyens des services - 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

— soit déposées contre récépissé au:

Direction commande publique et moyens des services de Clermont communauté (de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage).

Sous support électronique:

Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/.

La candidature et l'offre devront être présentés dans deux dossiers distincts.

Renseignement complémentaires:

D'ordre administratif:

Clermont communauté.

Direction commande publique & moyens des services.

64/ 66 avenue de l'Union Soviétique.

BP 231.

63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.

M. Delis Yannick

Tél +33 473983463.

cpms@agglo-clermont.fr

D'ordre technique:

Direction des déchets.

Régie de collecte.

5 route du Cendre.

63800 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.

M. Hette

Tél +33 463669600.

phette@agglo-clermont.fr

Recours.

Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 - courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.

Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr.

Egalement pour obtenir des précisions sur les recours: Clermont communauté - service commande publique et moyens des services - M. Picandet - tél +33 473983460.

Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon, FRANCE, Tél: +33 472847859, Fax: +33 472847855.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— Référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 à R 421-3 du code de justice administrative),

— Recours de plein contentieux: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissements des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Source: OJS 2011/S 139-230700 (2011-07-20)

Avis d'attribution de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157 335 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64, 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397079
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230700
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.clermontcommunaute.net. Annonce no 221, BOAMP 143 B du 26.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (30)
3. délais de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Terberg Matec
Adresse postale: 17 rue Paul Maino
Commune postale: Reims
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 245-397079 (2011-12-19)

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