Acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral pour le SHOM
SHOM
Acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Maritech
- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-14 | Avis de marché |
| 2011-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sonars
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sonars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Fax: +33 298220577 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052924
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-11-AOO-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 rue du Chatellier, 29228 Brest Cedex 2, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: Division marchés
Catherine Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier - CS 92803
Point de contact: C. Thomas (responsable administratif) ou G. Delachienne (responsable technique)
Téléphone: +33 298377841 📞
Point de contact: division marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la Région Pays de Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray - BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes
Source: OJS 2011/S 032-052924 (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sonars
Quantité ou étendue:
La consultation a pour objet l'acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral, de pièces de rechanges et d'accessoires divers.Le présent marché est un accord-cadrer au sens communautaire. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du SHOM sans négociation ni remise en concurrence.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sonars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Fax: +33 298220577 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052924
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C-11-Aoo-001).
La personne publique conseille de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la remise des offres.
Les candidats trouveront dans le règlement de la consultation toutes les modalités pour la remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation a pour objet l'acquisition de systèmes de sonars à balayage latéral, de pièces de rechanges et d'accessoires divers.
Le présent marché est un accord-cadrer au sens communautaire. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du SHOM sans négociation ni remise en concurrence.
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Le présent marché est un marché reconductible. Il prend effet à la date de notification du marché et se termine le 31.12.2012. Il pourra être reconduit d'année en année par décision expresse de la personne publique notifiée au titulaire. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Le poste 3 est en option: il correspond à une liste d'accessoires associés au système sonar qui ne feront pas obligatoirement l'objet d'un chiffrage par le candidat.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-11-AOO-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 rue du Chatellier, 29228 Brest Cedex 2, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (ou imprimé DC1 joint au règlement de la consultation).
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Documents à produire afin de justifier des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation d'une liste des principales fournitures vendues au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.
Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières et notamment de leur expérience dans le domaine de la production de sonars latéraux ou de leurs références dans le domaine de fournitures similaires.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le règlement sera effectué conformément aux dispositions des articles 86 à 110 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: Division marchés
Catherine Thomas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier - CS 92803
Point de contact: C. Thomas (responsable administratif) ou G. Delachienne (responsable technique)
Téléphone: +33 298377841 📞
Point de contact: division marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-001
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C-11-Aoo-001).
La personne publique conseille de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la remise des offres.
Les candidats trouveront dans le règlement de la consultation toutes les modalités pour la remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la Région Pays de Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray - BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes
Source: OJS 2011/S 032-052924 (2011-02-14)
Avis d'attribution de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 518 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339787
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052924
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques du système proposé (30)
2. Qualité fonctionnelles (facilité d'intégration et de mise en oeuvre du système) (15)
3. Prix des fournitures (30)
4. Coût d'utilisation (10)
5. Service après-vente et assistance technique (10)
6. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: Maritech
Adresse postale: chemin Saint-Joseph
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de La Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Pays de Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray BP 35515
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2011/S 209-339787 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 518 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339787
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052924
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
L'appel d'offre intial ayant été déclaré infructueux, la procédure négociée sans publicité avec mise en concurrence a été décidée.
Annonce n° 177, BOAMP 34 B du 17.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques du système proposé (30)
2. Qualité fonctionnelles (facilité d'intégration et de mise en oeuvre du système) (15)
3. Prix des fournitures (30)
4. Coût d'utilisation (10)
5. Service après-vente et assistance technique (10)
6. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: Maritech
Adresse postale: chemin Saint-Joseph
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de La Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Pays de Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray BP 35515
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2011/S 209-339787 (2011-10-26)
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