Acquisition de produits de la métallurgie pour le pôle maintenance et ateliers - appel d'offres ouvert

Ville de Nantes

Acquisition de produits de la métallurgie pour le pôle maintenance et ateliers - accord cadre.
L'accord cadre sera conclu avec au moins 3 opérateurs économiques pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres sur chacun des lots.
— Recueil de candidatures et d'offres pour un marché de fournitures relatif à l'approvisionnement des services municipaux,
— opération comprenant 3 lots avec seuils de commandes minimum et maximum annuels suivants:
Lot 1: métaux ferreux mini annuel: 10 000 EUR TTC maxi annuel: 80 000 EUR TTC.
Lot 2: métaux non ferreux mini annuel: 5 000 EUR TTC maxi annuel: 40 000 EUR TTC.
Lot 3: produits anodisés mini annuel: 2 000 EUR TTC maxi annuel: 20 000 EUR TTC.
Les marchés conclus à l'issue de la présente consultation seront valables à compter de leur date de notification (prévu au 1.5.2011), jusqu'au 30.4.2012.
Ils sont éventuellement reconductibles 2 fois (1 ère période: mai 2012 à avril 2013 et 2éme période: mai 2013 à avril 2014).
— variantes acceptées,
— procédure dématérialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-31 Avis de marché
2011-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: M. le député-maire, 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Courrier électronique: renee.darlon@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240416323 📞
Fax: +33 240419255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-31 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-035621
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: Capacités techniques, financières, professionnelles par ordre de priorité croissant. Procédure dématérialisée. — les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. le règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits de la métallurgie pour le pôle maintenance et ateliers - accord cadre.
L'accord cadre sera conclu avec au moins 3 opérateurs économiques pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres sur chacun des lots.
— Recueil de candidatures et d'offres pour un marché de fournitures relatif à l'approvisionnement des services municipaux,
— opération comprenant 3 lots avec seuils de commandes minimum et maximum annuels suivants:
Lot 1: métaux ferreux mini annuel: 10 000 EUR TTC maxi annuel: 80 000 EUR TTC.
Lot 2: métaux non ferreux mini annuel: 5 000 EUR TTC maxi annuel: 40 000 EUR TTC.
Lot 3: produits anodisés mini annuel: 2 000 EUR TTC maxi annuel: 20 000 EUR TTC.
Les marchés conclus à l'issue de la présente consultation seront valables à compter de leur date de notification (prévu au 1.5.2011), jusqu'au 30.4.2012.
Ils sont éventuellement reconductibles 2 fois (1 ère période: mai 2012 à avril 2013 et 2éme période: mai 2013 à avril 2014).
— variantes acceptées,
— procédure dématérialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description: Métaux ferreux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Métaux non ferreux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits anodisés.
Les variantes sont acceptées
Description des options: Marché reconductible.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1197R001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 106 rue du Perray, 44300 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces générales:
— lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document.
Situation économique et financière:
— Un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
— Note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la ville de Nantes.
Modalités de paiement: paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur: M. le député-maire de la ville de Nantes. Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes municipale.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Renée Darlon
Nom: Ville de Nantes
Adresse postale: 106 rue du Perray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Point de contact: pôle maintenance et ateliers
Jean-Pierre Launay
Téléphone: +33 240419152 📞
Courrier électronique: jean-pierre.launay@mairie-nantes.fr 📧
Fax: +33 240419155 📠
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1197R001
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
Capacités techniques, financières, professionnelles par ordre de priorité croissant.
Procédure dématérialisée.
— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. le règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 022-035621 (2011-01-31)
Avis d'attribution de marché (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 155,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le député-maire 2 rue de l'Hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 83-135932
Se réfère à l'avis: 2011/S 22-035621
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Annonce n° 229, BOAMP 24 B du 3.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-31 📅
Adresse postale: BP 494 rue de l'Ile Macé
Commune postale: Rezé Cedex
Code postal: 44401
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZI - rue de la Métallurgie, BP 20 117
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471

3️⃣
Adresse postale: ZI - rue de la Métallurgie, BP 20117
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 083-135932 (2011-04-28)