Acquisition de pneumatiques

Ville de Besançon

Acquisition de pneumatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ayme
• DK Pneus
• Euromaster
• Infructueux
• Mariotte
• Metifiot

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-24	Avis de marché
2012-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: groupement de commande ville de Besançon (coordonnateur du groupement) Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270996
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de pneumatiques.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: pneumatiques neufs VL - camionnette - 4x4 VL
Brève description: Pneumatiques neufs VL - camionnette - 4x4 VL.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: pneumatiques neufs PL
Brève description: Pneumatiques neufs PL.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: pneumatiques neufs engins TP et agraires
Brève description: Pneumatiques neufs engins TP et agraires.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: pneumatiques neufs espaces verts
Brève description: Pneumatiques neufs espaces verts.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: pneumatiques rechapés PL
Brève description: Pneumatiques rechapés PL.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: pneumatiques neufs motos - scooters
Brève description: Pneumatiques neufs motos - scooters.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: pneumatiques neufs vélos
Brève description: Pneumatiques neufs vélos.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Cet accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2014.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

Pièces de la candidature:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et DC2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Cautionnement et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement en ressources propres.

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Paiement sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (le critère de l'offre sera appréciée au regard de l'étendue de la gamme pour satifaire les besoins du pouvoir adjudicateur: notamment du nombre de marques de pneumatiques proposées) (60)
2. Montant de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Direction parc auto et logistique
Adresse postale: 94 avenue Clémenceau
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Point de contact: M. David Klaric
Téléphone: +33 381415533 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: bureau du courrier entrée C1 - niveau 0 2 rue Mégevand
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 164-270996 (2011-08-24)

Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 203,19 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: groupement de commande Ville de Besançon (coordonnateur du groupement) Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005467
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-270996
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 132, BOAMP 165 B du 26.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (Le critère de l'offre sera appréciée au regard de l'étendue de la gamme pour satifaire les besoins du pouvoir adjudicateur: notamment du nombre de marques de pneumatiques proposées) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Ayme
Adresse postale: avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84204

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Metifiot
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69356

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Mariotte
Adresse postale: 2 rue André Maginot
Commune postale: Luxeuil les Bains
Code postal: 70300

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: DK Pneus
Adresse postale: 5 rue Jacques Preiss
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 71 avenue Jean mermoz

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 004-005467 (2012-01-06)

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