Acquisition de pièces détachées et consommables pour la maintenance des matériels roulants

Conseil général de Seine-Saint-Denis

Le lot no 1 porte sur la fourniture de pièces détachées et d'ensembles mécaniques certifiées équivalents aux originaux (tous constructeurs). Ces fournitures sont neuves ou reconditionnées d'usine (échange standard). Le lot porte également sur la fourniture de pièces détachées et ensembles mécaniques identiques aux pièces de première monte, dite d'origine (Peugeot, Citroën, Piaggio, Iveco, Rvi), neufs ou reconditionnés d'usine (échange standard). Il comprend également les consommables. le lot no 2 porte sur la fourniture de pièces détachées et ensembles mécaniques identiques aux pièces de première monte, dite d'origine Renault, neufs ou reconditionnés d'usine (échange standard),

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ets Teulat

Qui ?

• Conseil général de Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-21	Avis de marché
2012-01-13	Informations complémentaires
2012-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande de 4 ans. Lot no 1: montant minimum: 400 000,00 EUR HT. Montant maximum: 1 600 000,00 EUR HT. Lot no 2: montant minimum: 100 000,00 EUR HT. Montant maximum: 400 000,00 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: direction des bâtiments et de la logistique service des affaires générales, bureau des marchés cité administrative no 2 bâtiment G/H, bureaux 226 et 227 362 avenue Paul Vaillant couturier cité administrative 2 - bâtiments G-H
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Courrier électronique: madespres@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143939947 📞
Fax: +33 143939541 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date limite de soumission: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2011-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 248-403350
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Accord cadre au sens des articles premier 5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Dossier de consultation: Il est remis gratuitement aux entreprises. Il est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr. Il peut également être retiré sur présentation d'une demande écrite à entête commerciale auprès de: direction des bâtiments et de la logistique service des affaires générales. Bureau des marchés cité administrative no 2 bâtiment G/H, bureaux 226 et 227 362 avenue Paul Vaillant Couturier 93006 Bobigny Cedex fax.: +33 143939541 dossier d'offre: — transmission des offres par voie papier: voir RC (pour toute transmission sur support papier, une copie de l'ensemble des pièces concernant l'offre devra être fournie sur support physique électronique (CD, DVD, CLÉ USB, etc), — transmission des offres par voie élèctronique possible: voir Rc Le contenu des offres est indiqué au RC. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la consultation, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: pour les renseignements techniques: M. Abdellahi. Tèl: +33 143939970 pour les renseignements administratifs: Mme Despres Marie Agnès tèl: +33 143939947 - fax.: +33 143939541 ou M. Monteil Jean Paul tèl: +33 143939990 une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées et consommables équivalentes aux originaux et pièces identiques aux pièces de première monte pour les marques Peugeot, Citroën, Piaggio, IVECO, RVI
Brève description:

Quantité ou étendue: Montant minimum: 400 000,00 EUR HT - montant maximum: 1 600 000,00 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées identiques aux pièces de première monte sur les véhicules de marque Renault
Brève description:

Le lot no 2 porte sur la fourniture de pièces détachées et ensembles mécaniques identiques aux pièces de première monte, dite d'origine Renault, neufs ou reconditionnés d'usine (échange standard).

Quantité ou étendue: Montant minimum: 100 000,00 EUR HT - montant maximum: 400 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 20119300347
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de 3 ans ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels et humains de l'entreprise,

— Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour toute avance, le département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout le remboursement de l'avance (articles 87 à 90 code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est financé sur les ressources propres du département. Il sera réglé par virement, conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date certaine de réception des documents comptables. Avance prévue.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Despres Marie-Agnès
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de Seine-Saint-Denis,
Adresse postale: direction du budget, des finances et de la commande publique service de la commande publique immeuble Européen 2 203-213 avenue Paul Vaillant Couturier 6eme étage - bureau 616
Point de contact: horaires de dépôt: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (le vendredi 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20119300347
Informations complémentaires

— transmission des offres par voie papier: voir RC (pour toute transmission sur support papier, une copie de l'ensemble des pièces concernant l'offre devra être fournie sur support physique électronique (CD, DVD, CLÉ USB, etc),

— transmission des offres par voie élèctronique possible: voir Rc Le contenu des offres est indiqué au RC. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la consultation, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: pour les renseignements techniques: M. Abdellahi. Tèl: +33 143939970 pour les renseignements administratifs: Mme Despres Marie Agnès tèl: +33 143939947 - fax.: +33 143939541 ou M. Monteil Jean Paul tèl: +33 143939990 une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris) 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 248-403350 (2011-12-21)

Informations complémentaires (2012-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-013795
Se réfère à l'avis: 2011/S 248-403350
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2012/S 010-013795 (2012-01-13)

Avis d'attribution de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 672 240 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: direction des bâtiments et de la logistique service des affaires générales bureau des marchés cité administrative, n° 2 bâtiment G/H, bureaux 226 et 227 362 avenue Paul Vaillant Couturier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142265
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Marché à bons de commande de quatre ans. Lot n° 1: montant minimum: 400 000,00 EUR TTC; montant maximum: 1 600 000,00 EUR TTC. Lot n° 2: montant minimum: 100 000,00 EUR TTC; montant maximum: 400 000,00 EUR TTC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur environnementale (10)
3. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: ETS Teulat
Adresse postale: 31 boulevard Rouget de l'Isle
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie Agnès Despres

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les deux mois à compter de la publicité de la conclusion du contrat peut être déposé un recours en appréciation de la validité du contrat.

Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en application L551-13 du même code au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2012/S 087-142265 (2012-05-03)

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