Acquisition de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 - 2011-2014

SDIS de la Haute-Garonne

Acquisition de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 - 2011-2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-13 Avis de marché
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: groupement technique -marchés, 49 chemin de l'Armurié, BP 123
Code postal: 31776
Commune postale: Colomiers
Contact
Téléphone: +33 561063700 📞
Fax: +33 561063707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292243
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le marché est un accord cadre au sens communautaire, c'est à dire un marché à bons de commande. Les modalités de calcul de la pondération sont fixées au RC. Le marché ne comporte pas d'options. Les variantes ne sont pas autorisées. Durée du marché: 1 an à compter de la notification en LRAR. Reconduction possible par période de 1 an sans que la durée totale n'excède: 4 ans. Les prix sont fermes la première année, puis révisables. Les offres sont à envoyer sous enveloppe cachetée. L'enveloppe extérieure portera les mentions suivantes: "appel d'offres ouvert - acquisition de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 - 2011-2014". Cette enveloppe portera obligatoirement dans le coin gauche la mention "ne pas ouvrir". Raison sociale de l'entreprise. Service départemental d'incendie et de secours de la Haute Garonne. 49 chemin de l'Armurié, BP 123. 31776 Colomiers Cedex, FRANCE. Le DCE est téléchargeable sur la plateforme d'achatpublic.com. Les offres peuvent être déposées sur cette plateforme. Les candidats sont invités à renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 - 2011-2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 t
Brève description:
Acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 t.
Quantité ou étendue: Pas de minimum ni de maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5 t
Brève description:
Acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5 t.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de batteries
Brève description: Acquisition de batteries.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 15 000 EUR TTC- montant maximum annuel 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'huiles, de lubrifiants et de liquides de refroidissement
Brève description: Acquisition d'huiles, de lubrifiants et de liquides de refroidissement.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 5 000 EUR TTC- montant maximum annuel 25 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de fournitures carrosserie
Brève description: Acquisition de fournitures carrosserie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 3 000 EUR TTC- montant maximum annuel 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acquisition de consommables atelier
Brève description: Acquisition de consommables atelier.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 10 000 EUR TTC- montant maximum annuel 35 000 EUR TTC.
Numéro de référence: sce log 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- l'imprimé DC1;
2- en complément du DC1 fournir impérativement l'imprimé Dc2 en renseignant les rubriques de A à F;
Dans tous les cas:
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98-2 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Des intérêts moratoires, au bénéfice du titulaire, courent à partir du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
En cas de retard, il sera versé au titulaire du marché des intérêts moratoires correspondant au taux marginal de la BCE + 7 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si groupement: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Note prix (10)
2. Note technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Haute-Garonne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Izard Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 31
Adresse postale: 49 chemin de l'Armurié
Code postal: 31770
Point de contact: service logistique
CDT Nicolas
Téléphone: +33 561063821 📞
Courrier électronique: laurent.nicolas@sdis31.fr 📧
Nom: SDIS 31 service logistique
Adresse postale: 49 Chemin de l'Armurié, BP 123
Point de contact: Mme Gerard Lucette
Téléphone: +33 561063820 📞
Courrier électronique: lucette.gerard@sdis31.fr 📧
Fax: +33 561063809 📠
Nom: Service départemental d'incendie et de secours groupement technique-marchés
Adresse postale: 49 chemin de l'Armurié, BP 123
Commune postale: Colomiers Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: sce log 10
Informations complémentaires
Le marché est un accord cadre au sens communautaire, c'est à dire un marché à bons de commande.
Les modalités de calcul de la pondération sont fixées au RC.
Le marché ne comporte pas d'options. Les variantes ne sont pas autorisées.
Durée du marché: 1 an à compter de la notification en LRAR. Reconduction possible par période de 1 an sans que la durée totale n'excède: 4 ans.
Les prix sont fermes la première année, puis révisables.
Les offres sont à envoyer sous enveloppe cachetée.
L'enveloppe extérieure portera les mentions suivantes:
"appel d'offres ouvert - acquisition de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules du SDIS 31 - 2011-2014".
Cette enveloppe portera obligatoirement dans le coin gauche la mention "ne pas ouvrir".
Raison sociale de l'entreprise.
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute Garonne.
49 chemin de l'Armurié, BP 123.
31776 Colomiers Cedex, FRANCE.
Le DCE est téléchargeable sur la plateforme d'achatpublic.com.
Les offres peuvent être déposées sur cette plateforme.
Les candidats sont invités à renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif de Toulouse (68 rue Raymond IV) soit un référé précontractuel jusqu'à la date de signature du contrat (articles L 551-1 à L551-4 et L551-10 à L551-12 du code de justice administrative), soit un référé contractuel après la signature du contrat (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative), dans le mois qui suit la date de publication de l'avis d'attribution, soit un recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 178-292243 (2011-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Produits pétroliers, charbon et huiles Préparations lubrifiantes Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants Huiles pour moteurs Produits chimiques Produits de chimie fine et produits de... Préparations chimiques spéciales Graisses et lubrifiants Lubrifiants