Acquisition de pièces d'origine pour les autocars de la Régie départementale des transports
Acquisition de pièces d'origine pour les autocars de la Régie départementale des transports. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an, soit pour une durée totale maximale de 4 ans. La forme de chacun des marchés à passer est fractionnée, à bons de commande en vertu de l'article 169 du code des marchés publics, conclus avec un seul opérateur économique, pour chacun des lots, et exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni mise en concurrence.
Il s'agit d'accords-cadres au sens du droit communautaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2011-06-24
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Avis de marché
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