Acquisition de petites fournitures de bureaux et consommables informatiques (Lots no 1 à 3)

Commune de Saint-Pierre

Acquisition de petites fournitures de bureaux et consommables informatiques (lots n° 1 à 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Buro Stock
• Impressions
• Somadis - Fournitures et Matériels de Bureau

Qui ?

• Commune de Saint-Pierre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-24	Avis de marché
2011-03-25	Informations complémentaires
2012-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Estimatif annuel (tous lots confondus) de 80 000,00 EUR TTC (mini) et 250 000,00 EUR TTC (maxi).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville - BP 342
Code postal: 97448
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-saintpierre.fr 🌏
Téléphone: +262 262357800 📞
Fax: +262 262357898 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064073
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

a. Conformément aux dispositions en vigueur de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure "tout dematerialisee". Les candidats sont informés de la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et tous documents complémentaires (DCO) dans leur intégralité par voie électronique et de remettre leur candidature et leur offre via le site Internet de la collectivité: http://sdm.ville-saintpierre.fr. Les soumissionnaires disposent d'une aide technique à l'utilisation de la salle disponible: — Sur le site www.achatpublic.com. Ces documents sont composés: —— du manuel d'utilisation, —— des conditions générales d'utilisation, —— des pré-requis techniques, — Ou auprès de: ACHATPUBLIC.COM - 14 A route du Moufia - 97490 Sainte-Clotilde, FRANCE - tél. +262 262285657 - fax +262 262286768 - à l'attention de M. Patrick Arnaldi; b. Les date et heures limites annoncées (réception des demandes de documents complémentaires ou accès aux documents, ou remise des offres) sont 13:00 (heure de Paris) / 15:00 (heure de La Réunion); c. En complément de l'article II.3: les marchés, exécutoires à compter du lendemain de la date de leur notification, sont conclus pour une période de un (01) an, renouvelables à leur date d'anniversaire trois (03) fois par reconduction expresse pour un (01) an, soit une durée maximale de quatre (04) ans. Ils s'exécutent par émission de bons de commande (art. 77 du CMP sans maxi) selon les besoins; d. Les demandes de renseignements, de communication des dossiers de consultation ou des documents complémentaires (forme papier) seront faites exclusivement par écrit (lettre ou télécopie) à l'adresse correspondante (cf. rubrique "Pouvoir adjudicateur"); e. L'avis concerne un accord-cadre au sens du droit communautaire; toutefois il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. — durée: 4 ans maxi, — fréquence et valeur des marchés à attribuer: lors de la survenance des besoins / estimatif annuel (TTC) (tous lots confondus) de 80 000,00 EUR (mini) et 250.000,00 EUR (maxi), — marché attribué à: un opérateur économique; f. Date prévisionnelle de début des prestations: lundi 2.5.2011; g. En complément du "Bloc 6 - annexe 6", la direction de la commande publique (DCP) est aussi joignable au numéro de téléphone suivant: +262 262357902. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires

a. Conformément aux dispositions en vigueur de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure "tout dematerialisee".

Les candidats sont informés de la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et tous documents complémentaires (DCO) dans leur intégralité par voie électronique et de remettre leur candidature et leur offre via le site Internet de la collectivité: http://sdm.ville-saintpierre.fr.

Les soumissionnaires disposent d'une aide technique à l'utilisation de la salle disponible:

— Sur le site www.achatpublic.com. Ces documents sont composés:

—— du manuel d'utilisation,

—— des conditions générales d'utilisation,

—— des pré-requis techniques,

— Ou auprès de: ACHATPUBLIC.COM - 14 A route du Moufia - 97490 Sainte-Clotilde, FRANCE - tél. +262 262285657 - fax +262 262286768 - à l'attention de M. Patrick Arnaldi;

b. Les date et heures limites annoncées (réception des demandes de documents complémentaires ou accès aux documents, ou remise des offres) sont 13:00 (heure de Paris) / 15:00 (heure de La Réunion);

c. En complément de l'article II.3: les marchés, exécutoires à compter du lendemain de la date de leur notification, sont conclus pour une période de un (01) an, renouvelables à leur date d'anniversaire trois (03) fois par reconduction expresse pour un (01) an, soit une durée maximale de quatre (04) ans. Ils s'exécutent par émission de bons de commande (art. 77 du CMP sans maxi) selon les besoins;

d. Les demandes de renseignements, de communication des dossiers de consultation ou des documents complémentaires (forme papier) seront faites exclusivement par écrit (lettre ou télécopie) à l'adresse correspondante (cf. rubrique "Pouvoir adjudicateur");

e. L'avis concerne un accord-cadre au sens du droit communautaire; toutefois il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

— durée: 4 ans maxi,

— fréquence et valeur des marchés à attribuer: lors de la survenance des besoins / estimatif annuel (TTC) (tous lots confondus) de 80 000,00 EUR (mini) et 250.000,00 EUR (maxi),

— marché attribué à: un opérateur économique;

f. Date prévisionnelle de début des prestations: lundi 2.5.2011;

g. En complément du "Bloc 6 - annexe 6", la direction de la commande publique (DCP) est aussi joignable au numéro de téléphone suivant: +262 262357902.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de petites fournitures de bureaux et consommables informatiques (lots n° 1 à 3).

Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels: mini: 40 000 EUR TTC / maxi: 90 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures papiers.
Informations complémentaires sur les lots: Montant sannuels: mini: 20 000 EUR TTC / maxi: 80 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Accessoires et fournitures informatiques.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels: mini: 20 000 EUR TTC / maxi: 80 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: F.DCP.2011.APFBCILOTS123-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

magasin de la direction de la commande publique - DCP - (16 rue Désiré Barquisseau) ou directement dans les services concernés, 97410 Saint-Pierre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques (moyens humains et matériels), financières (chiffre d'affaire global des 3 dernières années) et professionnelles (preuve de la capacité professionnelle: références récentes / références adaptées ou justifications particulières de l'entreprise en rapport et proportionnées avec l'objet du marché);

b. Situation juridique - référence requises: les candidats (l'entreprise seule ou les membres constitutifs du groupement) produiront un dossier complet comprenant à l'appui de leur(s) offre(s), les documents et justifications des articles 44 et 45 du CMP, notamment:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 45 du code des marchés publics permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.

Situation économique et financière: Voir pour plus de détail, le RDC.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir pour plus de détail, le RDC.
Capacité technique et professionnelle: Voir pour plus de détail, le RDC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance de 5 % du montant minimum (si = ou > 50 000,00 EUR HT) conditionnée par la constitution d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord par la constitution d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement: article 106 à 111 inclus du code des marchés publics,

— Paiement: article 86 à 98 inclus du code des marchés publics.

L'opération est réalisée sur fond propre communal. Les sommes afférentes aux marchés seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprises individuelles ou groupement d'entreprises solidaires ou conjointes. En cas de groupement conjoint d'entreprises, le mandataire est financièrement et techniquement solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du représentant du Pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-22 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Personnes visées par les articles 22 et 23 du CMP français.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique de l'offre (coeff. 80) (80)
2. Valeur technique de l'offre (coeff. 20) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Pierre - direction de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre
Contact
Point de contact: secrétariat de la direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://sdm.ville-saintpierre.fr 🌏
Nom: Commune de Saint-Pierre
Adresse postale: direction de la commande publique - immeuble Marion - rue Pierre Raymond Hoarau - BP 342
Point de contact: secrétariat de la DCP
Téléphone: +262 262357900 📞
Fax: +262 262357909 📠
URL des documents: http://sdm.ville-saintpierre.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdm.ville-saintpierre.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F.DCP.2011.APFBCILOTS123-04
Informations complémentaires

a. Conformément aux dispositions en vigueur de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure "tout dematerialisee".

Les candidats sont informés de la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et tous documents complémentaires (DCO) dans leur intégralité par voie électronique et de remettre leur candidature et leur offre via le site Internet de la collectivité: http://sdm.ville-saintpierre.fr.

Les soumissionnaires disposent d'une aide technique à l'utilisation de la salle disponible:

— Sur le site www.achatpublic.com. Ces documents sont composés:

—— du manuel d'utilisation,

—— des conditions générales d'utilisation,

—— des pré-requis techniques,

— Ou auprès de: ACHATPUBLIC.COM - 14 A route du Moufia - 97490 Sainte-Clotilde, FRANCE - tél. +262 262285657 - fax +262 262286768 - à l'attention de M. Patrick Arnaldi;

b. Les date et heures limites annoncées (réception des demandes de documents complémentaires ou accès aux documents, ou remise des offres) sont 13:00 (heure de Paris) / 15:00 (heure de La Réunion);

c. En complément de l'article II.3: les marchés, exécutoires à compter du lendemain de la date de leur notification, sont conclus pour une période de un (01) an, renouvelables à leur date d'anniversaire trois (03) fois par reconduction expresse pour un (01) an, soit une durée maximale de quatre (04) ans. Ils s'exécutent par émission de bons de commande (art. 77 du CMP sans maxi) selon les besoins;

d. Les demandes de renseignements, de communication des dossiers de consultation ou des documents complémentaires (forme papier) seront faites exclusivement par écrit (lettre ou télécopie) à l'adresse correspondante (cf. rubrique "Pouvoir adjudicateur");

e. L'avis concerne un accord-cadre au sens du droit communautaire; toutefois il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

— durée: 4 ans maxi,

— fréquence et valeur des marchés à attribuer: lors de la survenance des besoins / estimatif annuel (TTC) (tous lots confondus) de 80 000,00 EUR (mini) et 250.000,00 EUR (maxi),

— marché attribué à: un opérateur économique;

f. Date prévisionnelle de début des prestations: lundi 2.5.2011;

g. En complément du "Bloc 6 - annexe 6", la direction de la commande publique (DCP) est aussi joignable au numéro de téléphone suivant: +262 262357902.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: secrétariat du greffe - 27 rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 039-064073 (2011-02-24)

Informations complémentaires (2011-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-099443
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064073
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2011/S 062-099443 (2011-03-25)

Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 342

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009836
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Annonce no 347, BOAMP 42 B du 1.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin de la direction de la commande publique -DCP- (16 rue Désiré Barquisseau) ou directement dans les services concernés, 97410 Saint-Pierre, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur economique de l'offre (coeff. 80) (80)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: Buro Stock
Adresse postale: 4 rue du Béarn - Le Moufia
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: Somadis - Fournitures et Matériels de Bureau
Adresse postale: 98 rue de La République
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Nom: Impressions
Adresse postale: 25 rue des Fabriques - ZI no 4, BP 559
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Code postal: 97447
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
8

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 062-099443

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Téléphone: +262 26924360 📞
Source: OJS 2012/S 007-009836 (2012-01-11)

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