Acquisition de petites fournitures de bureau pour les services de la ville de Suresnes

Ville de Suresnes

Marché à bons de commande, marché alloti avec un lot réservé (lot 2) aux Esat.
Le prix est révisable.
La date prévisionnelle d'exécution est fixée à décembre 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-05 Avis de marché
2012-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Quantité ou étendue:
Marché alloti:— lot 1 "acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes",— lot 2 "acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes auprès des Esat (établissements et services d'aide par le travail)".
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252522
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Durée du marché: 3 ans fermes. Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes, FRANCE. Tél: +33 141181788, fax: +33 141181708. Courriel: marchepub@ville-suresnes.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des plis peut s'effectuer par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique au 7 rue du Mont Valérien de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Une remise d'échantillons est demandée, lesquels feront l'objet de tests, évalués à partir du mémoire technique. Liste des échantillons: - pour le lot 1: ruban adhésif invisible 33×19 permanent, dévidoir pour rubans adhésifs 33 ×19, bâton de colle petit modèle 8 gramme environ, colle permanente en aérosol de 400 ml environ, colle repositionnable en aérosol 400 ml environ, flacon correcteur à pinceau blanc 20 ml environ, stylo correcteur blanc 10 ml environ, correcteur roller blanc, cutter 9 mn usage bureau, cutter 18 mn usage atelier, stylo bille pointe, feutre pointe moyenne - pointe fibre noir, marqueur tableaux blancs effaçable à sec noir, marqueur encre permanente pointe ogive noir, surligneurs pointes biseautées jaune, porte mine - canon fixe 0.5 mn p20, boîte archive en cartons dos 15 cm - blanches, bloc de papier format a4, cahier spirale f: 17×22- 5/5-70gr-100g, bloc message f: 14×29,7-160 messages environ, aérosol de gaz dépoussiérant informatiques, aérosol de mousse de nettoyage informatique, chiffon de nettoyage écran non tissé 30×18 environ, calculatrice. — Pour le lot 2: Bloc de papier format A4, Boîte archive en carton dos 15 cm - blanche. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande, marché alloti avec un lot réservé (lot 2) aux Esat.
Le prix est révisable.
La date prévisionnelle d'exécution est fixée à décembre 2011.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes auprès des Esat (établissements et services d'aide par le travail).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché alloti:
— lot 1 "acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes",
— lot 2 "acquisition de petites fournitures de bureaux pour les services de la ville de Suresnes auprès des Esat (établissements et services d'aide par le travail)".
Numéro de référence: 11ff-0217-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attention: le lot 2 du présent marché est réservé aux Esat.
Lettre de candidature DC1 et déclaration du candidat DC2 disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr thèmes formulaires/marchés publics.
— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D222-8 du code du travail, attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisafait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas dejà demandés dans le cadre du Noti 2 ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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Noti 2 (ex DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Situation économique et financière:
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché sera financé par le budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique basée sur les réponses apportées au mémoire technique et tests échantillons % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes, service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot
Téléphone: +33 141181788 📞
Fax: +33 141181708 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0217-Z
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: 3 ans fermes.
Renseignements administratifs:
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot, 92151 Suresnes, FRANCE.
Tél: +33 141181788, fax: +33 141181708.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des plis peut s'effectuer par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique au 7 rue du Mont Valérien de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi.
Une remise d'échantillons est demandée, lesquels feront l'objet de tests, évalués à partir du mémoire technique. Liste des échantillons: - pour le lot 1: ruban adhésif invisible 33×19 permanent, dévidoir pour rubans adhésifs 33 ×19, bâton de colle petit modèle 8 gramme environ, colle permanente en aérosol de 400 ml environ, colle repositionnable en aérosol 400 ml environ, flacon correcteur à pinceau blanc 20 ml environ, stylo correcteur blanc 10 ml environ, correcteur roller blanc, cutter 9 mn usage bureau, cutter 18 mn usage atelier, stylo bille pointe, feutre pointe moyenne - pointe fibre noir, marqueur tableaux blancs effaçable à sec noir, marqueur encre permanente pointe ogive noir, surligneurs pointes biseautées jaune, porte mine - canon fixe 0.5 mn p20, boîte archive en cartons dos 15 cm - blanches, bloc de papier format a4, cahier spirale f: 17×22- 5/5-70gr-100g, bloc message f: 14×29,7-160 messages environ, aérosol de gaz dépoussiérant informatiques, aérosol de mousse de nettoyage informatique, chiffon de nettoyage écran non tissé 30×18 environ, calculatrice.
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— Pour le lot 2: Bloc de papier format A4, Boîte archive en carton dos 15 cm - blanche.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2011/S 152-252522 (2011-08-05)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016233
Se réfère à l'avis: 2011/S 152-252522
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise Buro + Direct; montant HT de 50 000,00 EUR à 200 000,00 EUR; Lot 2 - entreprise Apiht Atelier du Vert Bocage, montant HT de 10 000,00 EUR à 30 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr. La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, FRANCE, tél.: +33 130173400, fax: +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'1 mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe delibre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Annonce n°427, BOAMP 154 B du 10.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅
Nom: Buro + Direct
Adresse postale: 24 rue des Chênes
Commune postale: Boisemont
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Apiht Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare, BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 011-016233 (2012-01-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
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