Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes

Ville d'Avignon

Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-28 Avis de marché
2011-02-07 Informations complémentaires
2011-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:
L'avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du bon de commande: 2 jours calendaires maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Mairie d'Avignon
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Téléphone: +33 490808000 📞
Fax: +33 490808282 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-035546
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, tél. +33 490808314, fax +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adressse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gENY_Q4lnd. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0001. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Service mobilier, correspondant: M. François Salvatore, hôtel de Brantes, 2 Chaque candidat devra remettre des échantillons conformes aux descriptions contenues dans le règlement de la consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes.
Quantité ou étendue:
L'avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du bon de commande: 2 jours calendaires maximum.
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Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de Candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Aucune avance n'est prévue.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets n
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique: séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Contact
Point de contact: service mobilier
Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84045
Point de contact: service de la commande publique
Téléphone: +33 490808314 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Fax: +33 490806996 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, tél. +33 490808314, fax +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adressse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gENY_Q4lnd.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
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La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0001. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Service mobilier, correspondant: M. François Salvatore, hôtel de Brantes, 2
Chaque candidat devra remettre des échantillons conformes aux descriptions contenues dans le règlement de la consultation.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À titre indicatif, le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu dans 48 mois.
Source: OJS 2011/S 022-035546 (2011-01-28)
Informations complémentaires (2011-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-07 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-042586
Se réfère à l'avis: 2011/S 22-035546
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2011/S 027-042586 (2011-02-07)
Avis d'attribution de marché (2011-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie d'Avignon service mobilier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339776
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, pour une durée maximale de quatre ans. Montant minimum par période: 40 000 EUR HT. Montant maximum par période: 160 000,00 EUR HT. Montant indicatif global tel que résultant du DQE de la société retenue: 59 362,30 EUR HT. Annonce n° 268, BOAMP 23 B du 2.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-26 📅
Nom: Dactyl Buro
Adresse postale: 754 chemin de Ramatuel
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 002

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2011/S 209-339776 (2011-10-26)
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