Acquisition de moteurs hors-bord, d'embarcations semi-rigides, de motomarines et des remorques asociées

Ministère de la défense - BCAC-CG195/M

Acquisition de moteurs hors-bord, d'embarcations semi-rigides, de motomarines et des remorques asociées. Le marché est alloti et divisé en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Qui ?

• Ministère de la défense - BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Canots semi-rigides › Embarcations pneumatiques
• Moteurs (puissance motrice) › Moteurs hors-bord pour propulsion navale
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Équipements de sports de plein air › Équipements de sports nautiques

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Embarcations pneumatiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Embarcations pneumatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 158398432 📞
Fax: +33 158398455 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168981
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus; 1) par internet: l'avis de marché et le DCE (dossier de consultation des entreprises) sont disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le DCE peut être obtenu par téléchargement sur le site ci-dessus 24 heures après publication de l'avis de marché au JOUE et au BOAMP. Pour le télécharger, le candidat doit indiquer ses coordonnées dont son adresse électronique qui lui permet d'être informé des modifications éventuelles durant la procédure; 2) par télécopieur: +33 158398455; 3) par courrier: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE. Conditions de remise des offres ou des candidatures: adresse à laquelle les offres doivent être envoyées: 1) par internet: le candidat est autorisé à déposer son offre par voie électronique en utilisant le site www.marches-publics.gouv.fr. Des manuels d'aide sont disponibles sur ce site. Le délai maximum autorisé parla personne publique entre la réception de la signature électronique et l'offre est de 24 heures; 2) par courrier. Les offres sont envoyées sous pli unique cacheté (simple ou en recommandé avec AR) et doivent parvenir à l'adresse précisée ci-dessous avant la date limite de réception des offres: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE; 3) par dépôt et courrier express de type Chronopost: si les offres sont déposées et remises contre récépissé (les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30), l'administration doit obligatoirement être prévenue au minimum 24 heures à l'avance, afin que toutes les dispositions nécessaires à l'accès des locaux puissent être prises et que l'adresse de dépôt, différente de l'adresse d'envoi, puisse être communiquées à la société. Les sociétés peuvent prendre contact au +33 1558398432 à cet effet. Les candidats transmettent leur offre (1original et 2 copies) sous pli cacheté. L'enveloppe extérieure porte exclusivement l'adresse et la mention suivante: Ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique 75700 Paris Sp07, FRANCE" société:... Offre pour la consultation n° 11m0348" ne pas ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus;

1) par internet: l'avis de marché et le DCE (dossier de consultation des entreprises) sont disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le DCE peut être obtenu par téléchargement sur le site ci-dessus 24 heures après publication de l'avis de marché au JOUE et au BOAMP. Pour le télécharger, le candidat doit indiquer ses coordonnées dont son adresse électronique qui lui permet d'être informé des modifications éventuelles durant la procédure;

2) par télécopieur: +33 158398455;

3) par courrier: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE.

Conditions de remise des offres ou des candidatures: adresse à laquelle les offres doivent être envoyées:

1) par internet: le candidat est autorisé à déposer son offre par voie électronique en utilisant le site www.marches-publics.gouv.fr. Des manuels d'aide sont disponibles sur ce site. Le délai maximum autorisé parla personne publique entre la réception de la signature électronique et l'offre est de 24 heures;

2) par courrier. Les offres sont envoyées sous pli unique cacheté (simple ou en recommandé avec AR) et doivent parvenir à l'adresse précisée ci-dessous avant la date limite de réception des offres: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE;

3) par dépôt et courrier express de type Chronopost: si les offres sont déposées et remises contre récépissé (les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30), l'administration doit obligatoirement être prévenue au minimum 24 heures à l'avance, afin que toutes les dispositions nécessaires à l'accès des locaux puissent être prises et que l'adresse de dépôt, différente de l'adresse d'envoi, puisse être communiquées à la société. Les sociétés peuvent prendre contact au +33 1558398432 à cet effet. Les candidats transmettent leur offre (1original et 2 copies) sous pli cacheté. L'enveloppe extérieure porte exclusivement l'adresse et la mention suivante: Ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique 75700 Paris Sp07, FRANCE" société:... Offre pour la consultation n° 11m0348" ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de moteurs hors-bord, d'embarcations semi-rigides, de motomarines et des remorques asociées. Le marché est alloti et divisé en 6 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'embarcations semi-rigides de 7,50 m "soutien-plongée"
Brève description: Acquisition d'embarcations semi-rigides de 7,50 m "soutien-plongée".
Valeur estimée hors TVA: 20 903 💰
146 321 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de remorques pour embarcations semi-rigides de 7,50 m "soutien-plongée"
Brève description:

Acquisition de remorques pour embarcations semi-rigides de 7,50 m "soutien-plongée".

Valeur estimée hors TVA: 2 508 💰
29 264 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de motomarines à bras et des remorques associées
Brève description: Acquisition de motomarines à bras et des remorques associées.
Valeur estimée hors TVA: 12 541 💰
62 709 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de motomarines de capacité intermédiaire et des remorques associées
Brève description: Acquisition de motomarines de capacité intermédiaire et des remorques associées.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de motomarines triplaces et des remorques associées
Brève description: Acquisition de motomarines triplaces et des remorques associées.
Valeur estimée hors TVA: 16 722 💰
83 612 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acquisition de moteurs hors-bord
Brève description: Acquisition de moteurs hors-bord.
Valeur estimée hors TVA: 8 361 💰
33 444 💰
Numéro de référence: 11M0348

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises fournissent une lettre de candidature (DC1) ainsi qu'une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) en prenant bien soin, pour ce dernier formulaire, de fournir les informations et justificatifs requis au sujet "personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le menbre du groupement" et de renseigner le tableau D1 " chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles ".

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État. Les modalités essentielles de paiement sont prévues par application des articles 86 à 110 du Code des marchés publics. Le paiement aura lieu par voie d'ordonnance dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de livraison des fournitures et/ou de la date d'admission des fournitures, ci celle-ci est postérieure à la date de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les entreprises peuvent présenter leurs candidatures sous forme de groupement conjoint et conformément à l'article 51.7 du code des marchés publics, l'administration impose, après l'attribution du marché, un groupement solidaire. Le candidat est tenu d'indiquer dans sa proposition les sous-traitances envisagées.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense - BCAC-CG195/M
Contact
Point de contact: le bureau des marchés
M. le directeur de l'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11M0348
Informations complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus;

1) par internet: l'avis de marché et le DCE (dossier de consultation des entreprises) sont disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Le DCE peut être obtenu par téléchargement sur le site ci-dessus 24 heures après publication de l'avis de marché au JOUE et au BOAMP. Pour le télécharger, le candidat doit indiquer ses coordonnées dont son adresse électronique qui lui permet d'être informé des modifications éventuelles durant la procédure;

2) par télécopieur: +33 158398455;

3) par courrier: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE.

Conditions de remise des offres ou des candidatures: adresse à laquelle les offres doivent être envoyées:

1) par internet: le candidat est autorisé à déposer son offre par voie électronique en utilisant le site www.marches-publics.gouv.fr. Des manuels d'aide sont disponibles sur ce site. Le délai maximum autorisé parla personne publique entre la réception de la signature électronique et l'offre est de 24 heures;

2) par courrier. Les offres sont envoyées sous pli unique cacheté (simple ou en recommandé avec AR) et doivent parvenir à l'adresse précisée ci-dessous avant la date limite de réception des offres: ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp07, FRANCE;

3) par dépôt et courrier express de type Chronopost: si les offres sont déposées et remises contre récépissé (les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30), l'administration doit obligatoirement être prévenue au minimum 24 heures à l'avance, afin que toutes les dispositions nécessaires à l'accès des locaux puissent être prises et que l'adresse de dépôt, différente de l'adresse d'envoi, puisse être communiquées à la société. Les sociétés peuvent prendre contact au +33 1558398432 à cet effet. Les candidats transmettent leur offre (1original et 2 copies) sous pli cacheté. L'enveloppe extérieure porte exclusivement l'adresse et la mention suivante: Ministère de la défense, BCAC-CG n° 350/t, 14 rue Saint Dominique 75700 Paris Sp07, FRANCE" société:... Offre pour la consultation n° 11m0348" ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ministère de la défense et des anciens combattants
Adresse postale: BCAC-CG n° 195, 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Source: OJS 2011/S 103-168981 (2011-05-26)

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