Acquisition de mobilier urbain
Ville de Fréjus
Le marché a pour objet la fourniture de mobilier urbain pour le compte de la ville de Fréjus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-12 | Avis de marché |
| 2011-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119665
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Barrières et potelets.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
180 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Bornes de propreté, cendriers et bancs.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
360 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Contenants pour plantes et fleurs.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
140 000 💰
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique % (30)
3. Qualité esthétique (photos et/ou croquis à joindre) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 1323 avenue de Provence
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 1323 avenue de Provence
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 073-119665 (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119665
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.
Procédure: appel d'offres ouvert, le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.critère de sélection des candidatures:
— références et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de mobilier urbain pour le compte de la ville de Fréjus.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barrières et potelets.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
180 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Bornes de propreté, cendriers et bancs.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
360 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Contenants pour plantes et fleurs.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
140 000 💰
Description des options:
Renouvelable 3 fois par période successive d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé Dc1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 à 4 du code du travail; (ou imprimé DC1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique % (30)
3. Qualité esthétique (photos et/ou croquis à joindre) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 1323 avenue de Provence
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 1323 avenue de Provence
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.
Procédure: appel d'offres ouvert, le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.critère de sélection des candidatures:
— références et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 073-119665 (2011-04-12)
Avis d'attribution de marché (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288097
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-119665
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
3️⃣
Adresse postale: chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06802
Source: OJS 2011/S 176-288097 (2011-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 494838592 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288097
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-119665
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise société SERI. Montant HT de 45 000,00 EUR à 180 000,00 EUR; lot 2 - entreprise société CBS. Montant HT de 90 000,00 EUR à 360 000,00 EUR; lot 3 - entreprise société Costamagna. Montant HT de 35 000,00 EUR à 140 000,00 EUR.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr. Les montants indiqués sont annuels et seront identiques pour chaque reconduction.
Annonce n° 319, BOAMP 76 B du 16.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
3️⃣
Adresse postale: chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06802
Source: OJS 2011/S 176-288097 (2011-09-08)
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