Acquisition de mobilier pour les locaux scolaires de la Ville de Villeurbanne
Ville de Villeurbanne
La présente consultation concerne l'achat de mobilier pour les locaux scolaires:
— mobiliers de classes élémentaires et maternelles (lot 1: montant moyen annuel de commande = 50 000 EUR HT),
— mobiliers pour les locaux annexes, tels que salles des maîtres, tisaneries et salles de restauration (lot 2: montant moyen annuel de commande = 50 000 EUR HT).
La prise d'effet du marché débute au plus tôt le 1.1.2012 et il arrive à échéance le 23.5.2015.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Camif
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304179
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes élémentaires et maternelles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locaux annexes.
Numéro de référence: 4188 et 4189
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal, 69100 Villeurbanne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Performance en matière sociale, environnementale et économique % (20)
3. Diversité de l'offre et qualité des échantillons % (20)
4. Délai et contenu de la garantie % (10)
5. Capacité structurelle et logistique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique: mairie-annexe 7ème étage
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine (7ème étage)
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique (mairie-annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie) BP 65051
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4188 et 4189
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 186-304179 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304179
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum conformémenty à l'article 77 du code des marchés publics.
Criteres d'attributions: les candidats doivent remettre des échantillons correspondants aux articles DQE proposés par le candidat suivants:
— lot 1:
Article DQE n° 8: 1 armoire basse;
Article DQE n° 1: bureau d'élève maternelle;
Article DQE n° 25: 1 bureau d'élève élémentaire;
Article DQE n° 28: 1 chaise T5;
Article DQE n° 5: 1 chaise T3.
— lot 2:
Article DQE n° 36: 1 chaise T5;
Article DQE n° 35: table rectangulaire T;
Article DQE n° 48: 1 table pliante;
Article DQE n° 49: 1 chaise coque.
Les modalités de livraison des échantillons sont les suivantes:
Les échantillons seront remis à titre gratuit.
Ces échantillons seront jugés par la commission d'appel d'offres lors d'une exposition.
Seuls les candidats ayant remis une offre (document administratifs, financiers et techniques) complète pourront présenter le mobilier: ils seront informés par courrier électronique qu'ils sont invités à livrer le mobilier pour l'exposition.
Les échantillons doivent être facilement identifiables. Chaque produit doit ainsi comporter toute indication de nature à permettre d'identifier facilement le nom du candidat et la référence du produit.
Attention: l'absence des échantillons à l'exposition entraînera la non-conformité de l'offre.
La livraison et la mise en place des mobiliers interviendront le lundi 28.11.2011 entre 9:00 et 11:00 à l'adresse suivante: centre culturel et de la vie associative, 234 cours Émile Zola - salle de Bal 69100 Villeurbanne, FRANCE.
Tous lesmobiliers devront obligatoirement être repris par les candidats le mardi 29.11.2011 entre 11:00 et 13:00.
Toute détérioration éventuelle du mobilier exposé, due aux essais, ne sera pas prise en charge par la Ville de Villeurbanne.
Les échantillons non repris par les candidats à l'issue de cette mise à disposition seront renvoyés aux frais de ceux-ci par la Ville de Villeurbanne.
Les candidats ne seront pas présents à l'exposition le mardi 29.11.2011 entre 9:00 et 12:00.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de mobilier pour les locaux scolaires:
— mobiliers de classes élémentaires et maternelles (lot 1: montant moyen annuel de commande = 50 000 EUR HT),
— mobiliers pour les locaux annexes, tels que salles des maîtres, tisaneries et salles de restauration (lot 2: montant moyen annuel de commande = 50 000 EUR HT).
La prise d'effet du marché débute au plus tôt le 1.1.2012 et il arrive à échéance le 23.5.2015.
Brève description: Classes élémentaires et maternelles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locaux annexes.
Numéro de référence: 4188 et 4189
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal, 69100 Villeurbanne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit la Lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie, datée et signée.
Situation économique et financière:
Le candidat fournit la déclaration de candidature (modèle Ville de Villeurbanne) dûment complétée.
Ce document propre à la ville de Villeurbanne, utilisé par les candidats établis en France et ceux établis à l'étranger, regroupe l'ensemble des renseignements contenus dans l'imprimé Dc2.
Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,
— Déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations.
Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat doit fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des 3 dernières années.
Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau contenu dans la déclaration du candidat propre à la Ville de Villeurbanne:
— montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence,
— descriptif de la fourniture livrée,
— date,
— destinataire (public ou privé).
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Performance en matière sociale, environnementale et économique % (20)
3. Diversité de l'offre et qualité des échantillons % (20)
4. Délai et contenu de la garantie % (10)
5. Capacité structurelle et logistique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique: mairie-annexe 7ème étage
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine (7ème étage)
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: direction de la commande publique (mairie-annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie) BP 65051
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4188 et 4189
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum conformémenty à l'article 77 du code des marchés publics.
Criteres d'attributions: les candidats doivent remettre des échantillons correspondants aux articles DQE proposés par le candidat suivants:
— lot 1:
Article DQE n° 8: 1 armoire basse;
Article DQE n° 1: bureau d'élève maternelle;
Article DQE n° 25: 1 bureau d'élève élémentaire;
Article DQE n° 28: 1 chaise T5;
Article DQE n° 5: 1 chaise T3.
— lot 2:
Article DQE n° 36: 1 chaise T5;
Article DQE n° 35: table rectangulaire T;
Article DQE n° 48: 1 table pliante;
Article DQE n° 49: 1 chaise coque.
Les modalités de livraison des échantillons sont les suivantes:
Les échantillons seront remis à titre gratuit.
Ces échantillons seront jugés par la commission d'appel d'offres lors d'une exposition.
Seuls les candidats ayant remis une offre (document administratifs, financiers et techniques) complète pourront présenter le mobilier: ils seront informés par courrier électronique qu'ils sont invités à livrer le mobilier pour l'exposition.
Les échantillons doivent être facilement identifiables. Chaque produit doit ainsi comporter toute indication de nature à permettre d'identifier facilement le nom du candidat et la référence du produit.
Attention: l'absence des échantillons à l'exposition entraînera la non-conformité de l'offre.
La livraison et la mise en place des mobiliers interviendront le lundi 28.11.2011 entre 9:00 et 11:00 à l'adresse suivante: centre culturel et de la vie associative, 234 cours Émile Zola - salle de Bal 69100 Villeurbanne, FRANCE.
Tous lesmobiliers devront obligatoirement être repris par les candidats le mardi 29.11.2011 entre 11:00 et 13:00.
Toute détérioration éventuelle du mobilier exposé, due aux essais, ne sera pas prise en charge par la Ville de Villeurbanne.
Les échantillons non repris par les candidats à l'issue de cette mise à disposition seront renvoyés aux frais de ceux-ci par la Ville de Villeurbanne.
Les candidats ne seront pas présents à l'exposition le mardi 29.11.2011 entre 9:00 et 12:00.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 186-304179 (2011-09-23)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon BP 65051
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008284
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304179
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Performance en matière sociale, environnementale et économique (20)
3. Diversité de l'offre et qualité des échantillons (20)
4. Délai et contenu de la garantie (10)
5. Capacité structurelle et logistique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Camif
Adresse postale: 117 allée des Parcs - bât. 1
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 006-008284 (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon BP 65051
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008284
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304179
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.villeurbanne.fr.
Annonce n° 393, BOAMP 188 B du 28.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Performance en matière sociale, environnementale et économique (20)
3. Diversité de l'offre et qualité des échantillons (20)
4. Délai et contenu de la garantie (10)
5. Capacité structurelle et logistique (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Camif
Adresse postale: 117 allée des Parcs - bât. 1
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 006-008284 (2012-01-10)
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