Acquisition de mobilier pour la ville de Fréjus

Ville de Fréjus

Les prestations sont reparties en cinq (05) lots:
— lot 1: acquisition de mobilier scolaire pour les écoles maternelles,
— lot 2: acquisition de mobilier scolaire pour les écoles élémentaires,
— lot 3: acquisition de mobilier pour les structures enfance et petite enfance de la ville,
— lot 4: acquisition de mobilier d'activités pour les structures enfance et petite enfance de la ville,
— lot 5: acquisition de mobilier pour les divers services municipaux de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-05	Avis de marché
2011-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110704
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr. Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011. Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004. Pour les lots 1, 2 et 5 (voir au dessus). Pour les lots 3 et 4: 1- Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique à fournir par le candidat (voir article 4.1 du présent R.C)- pondération 70 %; 2- Prix des prestations - pondération 30 %. Marché à bons de commande. Délai de livraison: le délai de livraison maximum autorisé est de six (6) semaines à compter de la date de notification du bon de commande, il est toutefois laissé à l'initiative du candidat pour les lots 1, 2 et 5. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont: références et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont reparties en cinq (05) lots:

— lot 1: acquisition de mobilier scolaire pour les écoles maternelles,

— lot 2: acquisition de mobilier scolaire pour les écoles élémentaires,

— lot 3: acquisition de mobilier pour les structures enfance et petite enfance de la ville,

— lot 4: acquisition de mobilier d'activités pour les structures enfance et petite enfance de la ville,

— lot 5: acquisition de mobilier pour les divers services municipaux de la ville.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de mobilier scolaire pour les écoles maternelles de la…

… ville.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 5 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 12 000 EUR HT - maximum 48 000 EUR HT.

… ville.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 5 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.

Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 12 000 EUR HT - maximum 48 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de mobilier scolaire pour les écoles élémentaires de la…

… ville.

Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 10 000 EUR HT - maximum 40 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de mobilier pour les structures enfance et petite enfance de la…

… ville.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 2 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 3 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.

… ville.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 2 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.

Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 3 000 EUR HT - maximum 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de mobilier d'activités pour les structures enfance et petite enfance de la…

… ville.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de mobilier pour les divers services municipaux de la…

… ville.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 8 000 EUR HT - maximum 32 000 EUR HT.Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 15 000 EUR HT - maximum 60 000 EUR HT.

… ville.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché allant de la date de notification du marché au 31.12.2011 est: minimum 8 000 EUR HT - maximum 32 000 EUR HT.

Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction est: minimum 15 000 EUR HT - maximum 60 000 EUR HT.

Description des options:

Chaque marché peut ensuite être reconduit par période successive d'un (01) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (03) ans.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé DC1),

— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 à 4 du code du travail; (ou imprimé DC1).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera aplliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité.

Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique à fournir par le candidat (voir article 4.1 du RC) % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison (6 semaines maxi) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: Mme de Serna
Adresse postale: direction de la commande publique, service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176763 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 1323 avenue de Provence
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé. Par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 1323 avenue de Provence. Par dématérialisation: https://www.marches-securises.fr

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.

Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.

Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004.

Pour les lots 1, 2 et 5 (voir au dessus).

Pour les lots 3 et 4:

1- Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique à fournir par le candidat (voir article 4.1 du présent R.C)- pondération 70 %;

2- Prix des prestations - pondération 30 %.

Marché à bons de commande.

Délai de livraison: le délai de livraison maximum autorisé est de six (6) semaines à compter de la date de notification du bon de commande, il est toutefois laissé à l'initiative du candidat pour les lots 1, 2 et 5.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont: références et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 068-110704 (2011-04-05)

Avis d'attribution de marché (2011-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 494838592 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date de publication: 2011-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 151-250497
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110704
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise EBM montant HT de 5 000,00 EUR à 20 000,00 EUR; lot 2 - entreprise EBM montant HT de 5 000,00 EUR à 20 000,00 EUR; lot 3 - entreprise creations Mathou. Montant HT de 2 000,00 EUR à 20 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr. Annonce no 299, BOAMP 70 B du 8.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 470 avenue Aristide Briand
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: ZI de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Source: OJS 2011/S 151-250497 (2011-08-05)

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