Acquisition de mobilier pour la ville de Fréjus

Ville de Fréjus

Les lots 1,2 et 3 ont été attribués lors d'une précédente consultation. Le lot 4 avait été déclaré infructueux et le lot 5 avait été déclaré sans suite. Cette nouvelle consultation concerne donc uniquement les lots 4 et 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-03 Avis de marché
2011-11-16 Avis d'attribution de marché
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494838592 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-248145
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: Les critères précités sont ceux relatifs au lot n° 4. Concernant le lot no5, les critères de sélection des offres sont les suivants: 50 %: Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique; 40 %: Prix des prestations; 10 %: Délais de livraison. Durée du marché: chaque marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2012. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des candidatures sont: références et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 1,2 et 3 ont été attribués lors d'une précédente consultation. Le lot 4 avait été déclaré infructueux et le lot 5 avait été déclaré sans suite. Cette nouvelle consultation concerne donc uniquement les lots 4 et 5.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de mobilier d'activités pour les structures enfance et petite enfance de la ville de Fréjus.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants mini et maxi seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition de mobilier pour les divers services municipaux de la ville de Fréjus.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Pour chaque année de recondution, le montant minimum sera de 15 000 EUR HT, le montant maximum ne changera pas.
Description des options:
Chaque marché peut ensuite être reconduit par période successive d'un (01) an, pour une durée maximale de reconduction de deux (02) ans (soit au maximum jusqu'au 31.12.2014).
Numéro de référence: 11fou007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé DC1),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 à 4 du code du travail; (ou imprimé DC1).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics: Mme de Serna
Téléphone: +33 494176763 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière - Résidence l'Auriasque
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé. Par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 20 rue de l'Argentière - Résidence l'Auriasque

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fou007
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: Les critères précités sont ceux relatifs au lot n° 4.
Concernant le lot no5, les critères de sélection des offres sont les suivants:
50 %: Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique;
40 %: Prix des prestations;
10 %: Délais de livraison.
Durée du marché: chaque marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les critères de sélection des candidatures sont: références et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 149-248145 (2011-08-03)
Avis d'attribution de marché (2011-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358940
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248145
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Lot 4 - entreprise Haba France montant HT de 3 000,00 EUR à 20 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr. Annonce n° 512, BOAMP 152 B du 6.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Haba France
Adresse postale: 1 bis Rue Arago - ZA des Meuniers
Commune postale: Egly
Code postal: 91520
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 221-358940 (2011-11-16)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386219
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Lot 5 - entreprise Chouett'Bureau montant HT de 20 000,00 EUR à 60 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr Pour les périodes de reconduction les montants sont: mini: 15 000,00 EUR HT / an maxi: 60 000,00 EUR HT / an. Annonce n° 512, BOAMP 152 B du 6.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Chouett'Bureau
Adresse postale: ZAC de la Pauline - chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Source: OJS 2011/S 239-386219 (2011-12-07)
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