Acquisition de mobilier pour la médiathèque

Ville de la Seyne-sur-Mer

La présente consultation porte sur l'acquisition de mobilier spécifique et non spécifique nécessaire à l'équipement de la nouvelle médiathèque de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Interfaces

Qui ?

• Ville de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-17	Avis de marché
2011-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 3 lots.Lot n° 1: mobilier pour médiathèque.Ce lot comportera notamment des travées de rayonnage, des accessoires pour rayonnages, travées de rayonnage pour périodique, bacs, vitrine d'exposition et autres équipements;Lot n° 2: mobilier standard et petit mobilier.Ce lot comportera notamment du mobilier de rangement, des sièges, des tables basses, des bureaux et tables, des cimaises;Lot n° 3: mobilier sur mesure.Ce lot comportera notamment des linéaires de consultation, une cloison vitrée avec porte et un gradin fixe.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hotel de Ville, 2 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com 📧
Téléphone: +33 494069574 📞
Fax: +33 494069590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 118-194727
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, l'article 35 -II alinéa 4 du code des marchés publics. Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Les candidats venant retirer les dossiers de consultation sur place contre récépissé sont informés qu'ils devront se munir d'une pièce d'identité pour accéder aux locaux. Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres. Les locaux sont ouverts du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, télécopie ou courriel) de l'entreprise auprès du service des marchés et contrats publics. Les candidats peuvent retirer le dossier sur place ou déposer leur offre par transmission électronique sur le site internet: www.marches-publics.info. Le pouvoir adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le Pouvoir Adjudicateur. Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur l'acquisition de mobilier spécifique et non spécifique nécessaire à l'équipement de la nouvelle médiathèque de la ville.

Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 3 lots.

Lot n° 1: mobilier pour médiathèque.

Ce lot comportera notamment des travées de rayonnage, des accessoires pour rayonnages, travées de rayonnage pour périodique, bacs, vitrine d'exposition et autres équipements;

Lot n° 2: mobilier standard et petit mobilier.

Ce lot comportera notamment du mobilier de rangement, des sièges, des tables basses, des bureaux et tables, des cimaises;

Lot n° 3: mobilier sur mesure.

Ce lot comportera notamment des linéaires de consultation, une cloison vitrée avec porte et un gradin fixe.

Description des options:

Le délai maximal de livraison et d'installation fixé par l'administration est de quinze semaines (dont 5 semaines de préparation et dix semaines de fabrication, livraison et installation comprises). Ce délai court à compter de la date d'accusé réception postale de l'ordre de service de commencement d'exécution.

Numéro de référence: Affaire 11S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque des quartiers Nord, avenue Pergaud, 83500 La Seyne-sur-Mer, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour le candidat unique ou le groupement d'entreprises:

1) La lettre de candidature (modèle Dc1 dernière version en vigueur) dûment complétée et signée par les personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,

Pour le candidat unique ou chaque membre du groupement:

2) Le ou les documents relatif(s) aux pouvoirs ou délégations de pouvoir, de la personne habilitée pour engager le candidat ou chaque membre du groupement;

3) La déclaration du candidat (modèle DC2 dernière version en vigueur) qui doit comporter en annexe les renseignements exigés en application de l'article 45 du code des marchés publics, précisés aux points 5, 6, 7 et 8 ci-dessous;

4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Situation économique et financière:

5) Indication du chiffre d'affaires global du candidat, et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création;

Capacité technique et professionnelle:

6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement les effectifs moyens annuels depuis leur création;

7) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le matériel dont elles disposent depuis leur création;

8) Les références du candidat ou les certificats de bonne exécution (attestation du ou des destinataires) en matière de prestations similaires à ceux de l'objet du marché: liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années. Ces justifications pourront, le cas échéant, être remplacées par une indication des titres d'études ou professionnels de l'opérateur économique et /ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de travaux de même nature que ceux du marché, notamment pour les entreprises nouvellement créées;

9) Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant les documents n° 2 à 8 ci-dessus mentionnés. Il doit également, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, produire un engagement écrit du ou des opérateurs économiques (case E du DC2 à remplir).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.

Pour les lots n° 1 et n° 2, une avance sera versée sauf renoncement du titulaire. Conformément à l'article 89 du code des marchés publics, l'administration conditionnera son versement à la constitution d'une garantie à première demande portant sur tout ou partie du remboursement de l'avance. Les deux parties pourront s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix sont fermes.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87-I et 87 -II du code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial (TTC) du marché.

Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et le paiement se fera par mandat administratif.

Le financement se fera par les ressources propres de la commune et par subventions de la DRAC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas prévu de stipulations particulières. Toutefois, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire 11S0004
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, l'article 35 -II alinéa 4 du code des marchés publics.

Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Les candidats venant retirer les dossiers de consultation sur place contre récépissé sont informés qu'ils devront se munir d'une pièce d'identité pour accéder aux locaux. Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres. Les locaux sont ouverts du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, télécopie ou courriel) de l'entreprise auprès du service des marchés et contrats publics. Les candidats peuvent retirer le dossier sur place ou déposer leur offre par transmission électronique sur le site internet: www.marches-publics.info.

Le pouvoir adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le Pouvoir Adjudicateur. Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés et contrats Publics
Adresse postale: mairie annexe, rue Léon Blum ou le Greffe du Tribunal administratif de Toulon (coordonnées mentionnées ci-dessus)
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com 📧
Téléphone: +33 494069574 📞
Fax: +33 494069590 📠
Source: OJS 2011/S 118-194727 (2011-06-17)

Avis d'attribution de marché (2011-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: hôtel de ville, 2 quai Saturnin Fabre
Contact
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-27 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407384
Se réfère à l'avis: 2011/S 118-194727
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Montant du marché: prix global et forfaitaire de 83 506,28 EUR HT. Les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux. Date de l'attribution du marché: 3.11.2011. Date de signature du marché: 13.12.2011. Date de notification du marché: 19.12.2011. Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Tél.: +33 494427930 - Fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr. Précisions concernant l'introduction des recours: se renseigner auprès du service des marchés publics de la Ville de la Seyne-sur-Mer. Mairie annexe rue Léon Blum. Tél.: +33 494069593, fax: +33 494069590. marches-publics@la-seyne.com ou le greffe du tribunal administratif dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus. Annonce n° 286, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (30)
2. esthétique et fonctionnalité (30)
3. valeur technique (20)
4. garantie et service après vente (20)

Attribution du marché
Nom: Interfaces
Adresse postale: rond-point Bir Hakeim, 5 avenue François Cuzin
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 250-407384 (2011-12-27)

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