Acquisition de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance et pour la direction de l'enfance
Ville de Saint-Denis
Acquisition de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance et pour la direction de l'enfance.
Marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 18.6.2011 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MBS
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-30 | Avis de marché |
| 2011-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, place du Caquet
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102320
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance
Brève description: Fourniture de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance.
Quantité ou étendue: Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT et il n'y a pas de montant maximim annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de mobilier pour la direction de la Petite Enfance
Brève description: Fourniture de mobilier pour la direction de la Petite Enfance.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Renseigner l'imprimé DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Autres conditions particulières: Cf. CCAP /CCTP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (solidité et la facilité d'entretien fondées sur les fiches techniques du matériel - 15 %; caractéristiques esthétiques du matériel - 15 %; variété des produits présentés dans le catalogue - 10 %; qualité de la filière d'approvisionnement, dont respect des droits humains fondamentaux et limitation des impacts sur l'environnement tout au long du cycle de vie -10 %) (50)
2. Prix et rabais général sur catalogue (40)
3. Délais proposés par la société (de livraison, de montage, de réparation, de remplacement) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Denis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: point(s) de contact susmentionné(s)
retrait papier: place du Caquet- Saint Denis direction de la commande publique -service marchés publics 4ème étage Retrait dématérialisé: www.atol93.fr, contact: service marchés publics
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 149336872 📞
Adresse postale: dépôt sur place ou service courrier rez de chaussée. Dépôt dématérialisé: www.atol93.fr
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 063-102320 (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, place du Caquet
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102320
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance et pour la direction de l'enfance.
Marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 18.6.2011 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an.
Intitulé du lot: fourniture de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance
Brève description: Fourniture de mobilier pour la Direction de la Petite Enfance.
Quantité ou étendue: Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT et il n'y a pas de montant maximim annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de mobilier pour la direction de la Petite Enfance
Brève description: Fourniture de mobilier pour la direction de la Petite Enfance.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature signée (formulaire DC1) qui comporte les attestations sur l'honneur permettant de vérifier que ce dernier n'a pas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics.
— déclarations du candidat individuel ou du membre du groupement (dernier formulaire DC2 obligatoire à compléter intégralement). Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45 du candidat) cf règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement: cf. Article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf. CCAP /CCTP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (solidité et la facilité d'entretien fondées sur les fiches techniques du matériel - 15 %; caractéristiques esthétiques du matériel - 15 %; variété des produits présentés dans le catalogue - 10 %; qualité de la filière d'approvisionnement, dont respect des droits humains fondamentaux et limitation des impacts sur l'environnement tout au long du cycle de vie -10 %) (50)
2. Prix et rabais général sur catalogue (40)
3. Délais proposés par la société (de livraison, de montage, de réparation, de remplacement) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Denis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: point(s) de contact susmentionné(s)
retrait papier: place du Caquet- Saint Denis direction de la commande publique -service marchés publics 4ème étage Retrait dématérialisé: www.atol93.fr, contact: service marchés publics
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 149336872 📞
Adresse postale: dépôt sur place ou service courrier rez de chaussée. Dépôt dématérialisé: www.atol93.fr
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0018
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 063-102320 (2011-03-30)
Avis d'attribution de marché (2011-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique - place du Caquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298689
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102320
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la briquerie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 183-298689 (2011-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique - place du Caquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298689
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102320
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Le lot no 1 a été rendu infructueux et sera relancé ultérieurement.
Annonce no 360, BOAMP 66 B du 2.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la briquerie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 183-298689 (2011-09-21)
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